réutiliser un plan d'architecte

Bonjour,

en 1998, nous avons fait transformer un ancien dépot de maçonnerie en 2 locatifs. Nous avons fait appel à un architecte avec lequel nous avons travaillé sur le projet, signé un contrat, et qui a réalisé les plans et a ensuite suivi notre chantier de la signature des contrats entreprises jusqu'à la finition.

Nous avons en projet de faire réaliser prochainement, sur un terrain nu nous appartenant, deux nouveaux locatifs. Nos logements de 1998 nous conviennent bien, et nous aimerions réutiliser les mêmes plans... adaptés aux nouvelles normes évidemment.

En avons-nous le droit sans à nouveau faire appel à l'architecte?

Merci pour votre réponse

Bonjour,
Je pense qu’il vous regarder les termes du contrat de 1998
Mais je crois qu’il y a le droit d’auteur de l’architecte et si en plus il etait mettre d’œuvre du projet, il vous faudra probablement son accord écrit pour pouvoir ré utiliser SES plans.

1998 + 27 ans.... si l'architecte avait environ 45 ans, il en a maintenant plus de 70 .....

ma réflexion est tout à fait respectueuse bien évidemment... pour autant, est-ce que la propriété intellectuelle perdure au delà d'une "cessation d'activité"?

bien cordialement.

bonjour,

l'architecte qui remet ses plans au maître de l'ouvrage conserve un droit moral sur son oeuvre personnelle et originale.La propriété du support matériel ne confère pas au propriétaire des " plans, calques, dessins et études " le droit d'en disposer librement sans l'accord de son auteur.

source :

elige-avocats. utiliser-les-plans-architecte-sans-son-accord-quels-sont-les-risques

salutations

bonjour

je confirme le message de youris