Chemin et droit de passage

Publié le 20/01/2011 Vu 1801 fois 3 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

20/01/2011 12:59

Bonjour

je possède une maison sur un terrain enclavé desservi par un chemin & droit de passage.

Mon problème est que le chemin est en pente, impraticable plusieurs mois dans l'année sans avoir un tracteur ou un 4x4 ( ce qui n'est pas mon cas) et je souhaite donc le faire empierrer à mes frais sans toutefois en modifier le tracé ou la largeur.

Cependant, une des propriétaires riveraine ( qui n'y habite pas, mais le loue à un exploitant agricole) semble vouloir s'y opposer.

Que puis je faire ?

Vous remerciant par avance

Cordialement,

20/01/2011 13:07

Il faut savoir si c'est un droit de passage ou un chemin en copropriété (dont vous êtes copropriétaire) ?

20/01/2011 13:15

Honnetement, dans ce genre de choses, ca revient beaucoup moins cher de discuter que de risquer des frais d'avocat. Si vous lui expliquez que c'est a vos frais, ca peut passer.

Coté droit, le nombre de metres carrés appartenants a qui, ca ne rentre pas en compte ?

20/01/2011 13:16

bonjour,

il s'agit bien d'un droit de passage, non d'une copropriété.
Je suis propriétaire, et de part et d'autre du chemin, ce sont simplement des terrains agricols ou non exploités.

Cordialement,

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