Intrusion sur une propriété privée

Bonjour,

notre voisin a ouvert notre portail fermé à clef en passant sa main à l'intérieur et en ouvrant le verrou de sol.

Il s'introduit en ayant pleinement conscience de ce qu'il fait car cela fait suite à un passage au TGI, puis cour d'appel puis cour de cassation: il n'a pas réussi à obtenir un droit de passage!

Aujourd'hui, les gendarmes nous disent que nous ne pouvons pas déposer plainte pour violation de domicile.

Il était accompagné d'un individu qui a détérioré et volé sur la propriété: les gendarmes ont par contre accepté la plainte pour vol et dégradation.

Ma question est la suivante: mon voisin a-t-il le droit de rentrer chez nous comme bon lui semble et si non, que pouvons nous faire contre lui?

Merci par avance pour votre aide.

Bonjour,

Vous ne précisez pas si vous parlez d'une propriété "nue" ou s'il s'agit du terrain sur lequel se trouve votre domicile ?

Excusez moi, il s'agit d'un terrain sur lequel se trouve notre résidence secondaire. Le portail qu'il a franchi est l'accès à la maison.