nuisances fumées pizzéria mobile

Publié le 22/09/2023 Vu 6889 fois 5 Par
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22/01/2012 14:14

Bonjour,

J'ai un voisin qui à une entreprise de pizza mobile depuis plusieurs années.
Tous les jours de la semaine,des fois même le dimanche en période estivale,il fait un feu de bois dans son four embarqué dans sa camionnette.
Sa maison et son camion se situe à une quinzaine de mètres de mon habitation et ma terrasse est plus haute que son camion.
Tous les jours lorsqu'il allume son feu il dégage de la fumée jusqu'à ce qu'il parte et bien sûr nous sommes importunés par la fumée qui va au gré des coups de vent.
Je ne peut pas accrocher de linge ou ouvrir mes fenêtres tous les jours après 16 h00 ni même profiter de ma terrasse .
J'ai déjà cherché et j'ai cru comprendre qu'il y avait des législations pour les conduits de cheminée ,mais pour un four mobile je ne trouve rien.
De plus vu qu'il s'agit d'une entreprise je suis encore plus dans le flou ...Y as il des lois pour ce genre de nuisances ?

MERCI

Modérateur

22/01/2012 14:27

bjr,
faites un courrier à votre maire pour lui expliquer votre problème.
les dispositions de l'article 1421-4 du code de la santé publique et des articles 2542-1 et suivants du code général des collectivités territoriales chargent le maire d'assurer le bon ordre, la sûreté et la salubrité publique au sein de sa commune et de contrôler le respect des règles d'hygiène pour les habitations, leurs abords et dépendances.
à ce titre il est notamment chargé de faire respecter les prescriptions du règlement sanitaire départemental.
cdt

22/01/2012 14:35

bonjour

merci pour votre réponse.
J'aurais voulu savoir avant d'entreprendre quoique ce soit si je suis dans mes droits .
Est ce que ce camion à pizza et ses fumées sont autorisée?

CDT

17/05/2012 01:16

Bonjour ROGERROGER, j'ai un proche qui se trouve dans l'exacte même situation que vous. La rue est en contre- bas de telle façon que la cheminée du camion-pizza est au niveau de la terrasse... Et le même problème que vous se pose pour le linge et les activités en extérieures à partir du moment que le pizzaïolo commence à faire sa braise.
À mon sens, je ne pense pas qu'il faille chercher dans la composition des fumées ou le fait qu'elles soient autorisées mais plutôt dans ce qu'elles génèrent, c'est à dire une gêne avérée pour vous. Je pense qu'on peut agir de la sorte avec les mêmes outils que pour le bruit dans le voisinage. Notre Temps a fait sujet là dessus : http://www.notretemps.com/vos-droits/2322486-combattre-les-bruits-de-voisinage/2--demarche-amiable.html

De votre côté, avez vous réussi à faire avancer la chose ? Je souhaiterai profiter de votre expérience sur ce problème vraiment spécifique ! :-)
Je vous remercie par avance

21/06/2013 23:51

bonjour
moi j'ai le même problème, fumé sous ma fenêtre, bruit,
voiture stationnée anarchiquement sur la voie public, je ne peut pas profité de mon coin terrasse, et maintenant il met une table avec des chaises devant son camion .peut il resté en permanence 365 jours sous mes fenêtres ?
le maire sans fou pas de réponse de ca part.

22/09/2023 17:41

Bonjour
Moi aussi j'ai le même problème depuis des années j'ai fait une pétition et signalé à la mairie ainsi que la police municipale mais sans succès
Je suis obligé de porter plainte car sa devient invivable

Je suis preneuse de toutes informations avez vous réussi à résoudre le problème

Merci d'avance

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