Nuisances Sonores dans une Résidence Neuve - Quels Recours?

Publié le Vu 1044 fois 4 Par Ryuu
03/12/2014 13:26

Bonjour,

Après avoir finalement emménagé dans un appartement qui donnait tous les signes d'être calme après l'avoir visité plusieurs fois pour m'en assurer (ayant été victime de nuisances sonores dans mes précédents logements), je subis à nouveau un cauchemar cette fois-ci du à des nuisances en provenance de travaux réalisés par les copropriétaires qui rendent le logement inhabitable de par leur intensité, fréquence et durée à tel point que j'ai du fuir mon logement et me faire héberger dans ma famille en attendant la résolution des troubles.

L'agence et le propriétaire m'ont assuré que le logement était calme, j'ai insisté sur le fait que je recherchais la tranquillité lors de mes visites et je n'ai absolument rien entendu à chaque fois que je suis venu sur les lieux avant d'emménager.

Malgré mes précautions, le jour de mon emménagement (un dimanche) ce qui devait me permettre de vivre enfin libéré des nuisances sonores que je subissais depuis des années s'est transformé en enfer à nouveau: la résidence étant neuve, tous les logements ne sont pas encore habités, et les propriétaires font tous en même temps des travaux extrêmement bruyants: construction de cuisine, de salle de bain, cassage de carrelage, etc, ça y va à la perforeuse (ou une abomination similaire) et au marteau de 7h du matin à 8h du soir, tous les jours y compris le weekend et les jours fériés.

Sachant que je travaille de chez moi, non seulement je ne peux pas travailler mais je deviens fou, bien entendu.
N'ayant jamais vécu dans un logement neuf avant et ayant toujours été locataire, je n'avais aucune idée que ce genre de chose pouvait se produire, et bien sûr personne ne m'en a informé.

J'ai essayé d'aller voir les responsables des nuisances plusieurs fois mais je suis tombé sur des ouvriers, le propriétaire étant absent, qui m'ont renvoyé balader voire été violents.

J'ai appelé une dizaine de fois l'agence la première semaine, le syndic, j'ai aussi essayé de faire venir la police dès fois qu'ils se déplaceraient, rien n'a changé.

La semaine suivante après m'être renseigné auprès du service de protection juridique de ma banque (je n'avais pas internet donc pas d’autre ressource sous la main) j'ai envoyé un courrier en recommandé à mon agence et au syndic en leur demandant de faire cesser les nuisances, et contacté la propriétaire dont je n'avais pas les coordonnées auparavant, résultat: l'agence n'a pas apprécié mon courrier qui mentionnait (d'après les conseils du service juridique) un défaut d'information à la signature du contrat, un trouble anormal de voisinage, leur rappelait l'obligation du bailleur d'assurer la jouissance paisible du logement, et leur demandait de faire cesser les troubles sous huit jours faute de quoi j'entamerais d'autres démarches pour faire valoir mon droit à la tranquillité.

Le syndic (à qui j'ai simplement mentionné le trouble anormal de voisinage et le non respect des règles de la copropriété) n'a pas répondu et le propriétaire (qui a reçu la même lettre que l'agence mais ne se sent pas concernée pour je ne sais quelle raison) pense ne rien pouvoir faire.

Cette situation me parait complètement aberrante : je paie un loyer, me comporte en bon citoyen honnête, respectueux de mon entourage et ne peux pas habiter mon logement, je demande un logement calme et je subis ça à l’arrivée alors que l’agence et le bailleur devaient pertinemment savoir que ça se produirait.

On ne peut pas faire subir aux résidents ce type de nuisance outrancière sous le prétexte qu’il faut faire des travaux, que ce soit le jour ou pas : des bruits d’une intensité pareille tous les jours y compris le weekend et jours fériés non stop du matin au soir c’est tout sauf normal.

Que puis-je faire pour résoudre la situation ?

Je souhaite idéalement pouvoir conserver ce logement (vu que je viens de déménager) et faire cesser les nuisances, si ce n’est pas possible les atténuer fortement (réduire les horaires d’utilisation des engins bruyants à deux heures par jour par exemple) et être dédommagé pour le préjudice subi, ou si il n’y a rien d’autre à faire être remboursé (en particulier des frais d’agence) / dédommagé et résilier le bail pour trouver un autre logement.

J’aimerais résoudre ça à l’amiable / via une conciliation pour éviter davantage de temps perdu si possible, y a-t-il quelque chose que je puisse faire dans ce sens ?

Merci par avance de vos conseils. Dernière modification : 03/12/2014

03/12/2014 14:27

bjr,
si vous êtes locataire, votre seul interlocuteur est votre bailleur qui vous doit une jouissance paisible.
le syndic de la copropriété n'a pas de lien avec les locataires, il ne connait que les copropriétaires.
vous ne pouvez pas interdire les travaux d'aménagement dans les nouveaux appartements sauf si ceux-ci ont lieu la nuit ou les jours fériés.
je ne suis pas certain que dans votre cas, on puisse considérer qu'il s'agisse de trouble anormal de voisinage.
cdt

03/12/2014 14:55

On m'a toujours dit de m'adresser au syndic dans la mesure où cela concerne la copropriété, ce que j'ai fait.

Je peux vous assurer qu'il s'agit d'un trouble anormal de voisinage, mais si vous considérez que ce genre de situation est normale, poursuivre cette conversation est futile.

11/12/2014 16:18

Il s'agit d'une résidence neuve ,et vous vous étonnez d'entendre des perceuses et des coups de marteaux !...
Je ne crois pas qu'il s'agisse de troubles anormaux de voisinage dans ces conditions !
Le plus simple pour vous est de donner votre préavis ,et d'espérer trouver un logement prés de la campagne .

11/12/2014 16:25

ryuu,
on vous a raconté n'importe quoi, le locataire doit s'adresser uniquement à son bailleur; le syndic n'a aucun rapport avec le locataire du copropriétaire, il ne le connait même pas.
pour s'installer à la campagne, il faut prendre garde aux cloches des vaches, aux volailles de toutes sortes, au torrent qui dévale de la montagne en permanence...

Répondre

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. GALLET

Droit de l'immobilier

9 avis

Me. Bloch-Fisch

Droit de l'immobilier

8 avis

Me. DEVYNCK

Droit de l'immobilier

5 avis

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.