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bonjour
j'ai une servitude sur mon acte notarie entre moi et mon voisin nommé comme ceci:
le vendeur se reserve dans la partie ouest du terrain vendu et sur une largeur de 3 metres , une servitude pour le passage , le maintien, l'entretien et le remplacemnet eventuel d'un reseau electrqiue au profit de l'immeuble voisin restant.
ma question est : est ce un vrai droit de passage?
cette servitude peut elle être utilisé pour le passage d'un véhicule?
merci
bjr,
un titre de servitude de passage d'un réseau électrique n'autorise pas le passage de véhicule.
cdt
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