Voisin d 'un club d 'archer

Publié le Vu 836 fois 1 Par
03/04/2015 23:33

Proprietaire d'un terrain mitoyen d'un club de tir à l'arc .
Celui ci me demande de clôturer ma parcelle et dégage sa responsabilité en cas d'accident ...
Mon terrain donne accès à un chemin communale et n importe qui peut passer pour se rendre sur le terrain de tir .

Mes questions sont : qui doit clôturer ?, le club de tir n'a t il pas l'obligation de sécuriser son terrain ? Et qui est responsable en cas d'accident avec un promeneur ,?

Superviseur

04/04/2015 11:03

et dégage sa responsabilité en cas d'accident
En cas d'accident, le responsable sera l'archer qui aura tiré la flèche, pas le club.
J'en ai malheureusement fait la dure expérience, dans une autre activité que le tir à l'arc, mais dans une situation assez similaire, blessure grave d'un passant par un avion radio-commandé sur le terrain du club...

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