exces de vitesse ontario avec parmis francais

Publié le 20/01/2011 Vu 1649 fois 1 Par
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Légavox

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20/01/2011 04:03

bonjour a vous je vous pose une question pour des amis

ils sont venus me voire pour leurs vacances au canada

nous avons prévus de visiter les chutes du Niagara puis New york

sur le chemin vers les chute Niagara en Ontario le conducteur de la voiture a confondus les kilomètres heure avec des miles a l'heure

résultat une infraction pour excès de vitesse +60km/h

retrais du permis français sur le champs et immobilisation du véhicule

jugement dans 7 jours mais mes amis partent dans 5 jours du canada

je me demande si la police ontarienne peux suspendre un permis français et le garder

quel serrais notre démarche afin de risquer le moins ?

merci a de votre aide

Modérateur

20/01/2011 08:59

Le permis sera sans doute renvoyé aux autorités françaises...
A moins qu'ils ne le gardent si jamais une amende été prononcée, histoire d'être surs que votre ami la paye.
Difficile d'être précis, car il faudrait connaître le droit canadien, et sur ce forum, de telles connaissances doivent par courir les rues...

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