attouchements sexuels entre mineurs

Publié le Vu 13929 fois 2 Par ninou
08/07/2009 15:10

un ado de 16ans a été placé dans un centre éducatif fermé car il est accusé d'attouchements sexuels sur une mineur de 10ans.Les faits sont survenus l'année dernière il était- donc agé de 15ans et la petite de 9ans. Cette petite fille est l'enfant de la nouvelle femme du père de l'ado.(qui sont ensemble depuis une dizaine d'années)
L'histoire a commencé par une rumeure ki circulée selon laquelle l'ado avait tripoté la jeune fille. l'ado a prévenu ses parents qui ont organisés une confrontation. Seuls les deux enfants et leurs mères respectives étaient présents.
La rumeur étant remontée aux oreilles du directeur de l'école celui-ci a déposé une plainte contre cet ado puis le père biologique de cette petite a fait de même.
L'ado est placé pour une période de 6mois. Cela fait 3 semianes qu'il y est mais c'est le souffre douleur des jeunes du centre, il pleure sans cesse et clame son innocence. Que faire? peut-on le sortir de la avant les 6mois? éventuellement le placer dans sa famille qui vit dans un autre département? quelles sont les issues envisageables dans cette situation?
merci de me répondre

13/07/2009 14:55

Si le directeur à déposer une plainte, c'est certainement pour un autre motif, car il n'est pas le représentant légal de l'enfant. Tout au plus, il a fait un signalement et une déposition à la police ou à la gendarmerie, ce qui rentre dans ses prérogatives.

Avant de pouvoir vous orienter précisément, il faut savoir qui vous êtes par rapport à l'adolescent, quel est votre lien de parenté ???

Si vous avez un lien de parenté, saisissez le juge pour enfant qui instruit le dossier de l'adolescent, c'est ce juge qui est garant de l'intégrité physique et psychologique de l'ado. C'est également le seul à pouvoir prendre une décision de placement.
__________________________
Le droit pénal général et spécial français est vaste, complexe et les peines individualisées, nul ne pourrai se prévaloir de détenir les seules vraies réponses aux questions...la collégialité et l'expérience de chacun sont de rigueur.

27/01/2010 15:31

Bonjour,

l'ado a "tripoté" une gamine de 10 ans et ça ne vous choque pas????
est-ce le mot tripoté qu'il faut employé ou agressée????
a 10 ans, on ne connaît pas grand chose je pense!!

avant de faire sortir cet ado, il faudrait quand même vérifié qu'il n'a rien fait ????

cette petite de 10 ans comment est-elle?

Répondre

Consultez un avocat

www.conseil-juridique.net
Me. ayache

Droit pénal

3 avis

Me. Fregosi

Droit pénal

3 avis

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.