Insulte ou diffamation ?

Question

1 message

18/01/2022 00:47

Bonjour,

Un responsable de service de mon entreprise m'a dit les mots suivants : " Durant la Seconde Guerre vous auriez été un colabo.". S'agit il d'une insulte ou de difamation ?

Merci d'avance pour vous réponses. Dernière modification : 18/01/2022 - par Tisuisse Superviseur

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Visiteur · Answer 1 · 18/01/2022

18/01/2022 10:30

Bonjour

Le seul mot de "collabo" n'est pas une insulte.

Par ailleurs, de nombreux articles ou ouvrages ont traité du sujet de savoir si pendant la dernière guerre, quel profil aurait pu être avec les résistants ou avec les bourreaux.

tomrif · Answer 2 · 18/01/2022

588 messages

18/01/2022 13:35

bonjour,

une insulte.

mais pour qu'il puisse y avoir condamnation, il faut qu'il y ai perte du caractère confidentiel (voir https://www.loi1881.fr/courrier-diffamatoire-envers-destinataire) donc tout dépend du contexte dans lequel ce propos a été tenu.

pour une injure, il existe l'excuse de provocation pour ne pas être condamné.