Poser plainte pour dénonciation calomnieuse

Publié le 30/11/2010 Vu 6895 fois 13 Par
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Légavox

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29/11/2010 16:58

Bonjour,

Quelles sont les conditions qui rendent une plainte pour dénonciation calomnieuse recevable suite à un classement sans suite, dans une affaire d‘agression?

Merci d’avance pour votre réponse Dernière modification : 29/11/2010

Modérateur

29/11/2010 18:02

Bonsoir, la denonciation calomnieuse aurait ete qu'une personne aurait porté plainte pour agression, chose fausse et la plainte aurait ete classée sans suite, c'est ça ?
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

29/11/2010 18:37

La plainte s'est avérée fausse dans la description de l'agression. Pour être plus concret, celui qui a déposé plainte a affirmé une origine pour ses blessures lors du dépot de plainte, avant de la modifier lors de la confrontation en pretextant ne plus être sûr du déroulement des faits et de parler d'autres causes probables pour l'origine des blessures.
La version de la personne mise en cause n'a jamais changée (c'est elle qui aurait été victime de l'agression).

Modérateur

29/11/2010 18:50

Rien ne vous empeche de tenter de porter plainte pour denonciation mensongeres avec les preuves que vous avez
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

29/11/2010 19:33

Merci beaucoup

29/11/2010 22:48

La dénonciation calomnieuse exige que la personne qui dénonce l'auteur d'un fait sache que c'était faux lorsqu'elle a fait la dénonciation.
Si ce n'est que la description de l'agression, ce n'est pas forcément une dénonciation calomnieuse (attention à ne pas porter plainte pour un délit non avéré)

30/11/2010 17:24

Dans sa première version, la personne ayant portée plainte a mentionné l'utilisation d'une arme contre lui, soutenue en cela par des témoins. Mais lorsque la police a commencé à croiser les témoignages, elle a noté des incohérences.
Lors de la confrontation, les témoins ne se sont pas présentés, et l’accusateur a mentionné une version plus confuse de son témoignage, précisant qu’il était désolé que les choses en soient arrivées là car ce n’était pas son attention.
La version de la personne accusée mentionne quant à elle une seconde arme, amenée par celui ayant porté plainte, qui pourrait être à l‘origine des blessures.
Est-ce que ce changement de version est une indication quant au fait que celui qui a porté plainte savait au moment de la plainte, que sa version était fausse?

Modérateur

30/11/2010 18:22

La version de la personne accusée mentionne quant à elle une seconde arme, amenée par celui ayant porté plainte, qui pourrait être à l‘origine des blessures

J'ai du mal à imaginer la situation, mais quelqu'un a donc reellement ete blessée par une arme, et par qui ?
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(Fiodor Dostoïevski)

30/11/2010 19:00

Les deux ont été blessés (des coupures)
Dans la premiére déposition de l’accusateur, ses blessures viennent d’un couteau que l’accusé avait alors. Lors de la confrontation, il dira s’être en faite aperçu de ses blessures plus tard, mais ne pas se souvenir comment il les a reçues. Lui ne fait mention d’aucune seconde arme (mais admet qu’il est possible que quelqu’un d’autre s’en soit servi plus tard, car dans sa seconde version, il a plus où moins quitté l’altercation dés le début, mais a tout de même fait une ou deux mentions de faits qui se seraient passés après son départ)
Dans la déposition de l’accusé, il avait bien un couteau sur lui mais ne s’en est pas servi. Les blessures qu’ils ont reçues viennent du moment où l’accusateur l’a attaqué avec une arme et où lui a désarmé l‘accusateur.
Lors de la confrontation, le policier s’est surtout concentré sur les coups de couteau (l’objet de la plainte) que sur le déroulement complet de l’agression.
Faut il déposer plainte pour agression pour que la lumière soit faite sur les faits, puis déposer plainte pour dénonciation calomnieuse?

Modérateur

30/11/2010 19:09

C'est peut etre pas une denonciation calomnieuse, sous le coup du stress, il peut très bien ne plus se rappeler exactement le deroulement de l'altercation. Parce que pendant une bagarre à coups de couteau, j'imagine pas trop qu'on ait les yeux partout. On doit surtout penser à sauver sa peau. La preuve, sous le stress, il ne s'est rendu compte qu'apres qu'il etait blessé.

Si j'ai bien compris, ils etaient tous les deux en possessions d'une arme blanche, donc de toutes les façons, tous les deux en tort. Reflechissez bien comme dit Mimi, ça pourrait se retourner dans le sens où que vous n'attendez pas
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(Fiodor Dostoïevski)

30/11/2010 19:28

Désolé, je n'ai pas précisé: il ne s'agissait pas d'une bagarre à coups de couteau.

La seconde arme en question était une barre de fer effilé.

Le couteau n'a jamais servi (un couteau suisse). Lors de l'altercation, c'est à la suite de la vue du couteau (aucune menace n’avait été prononcée et la lame n’a pas été sortie) que l'accusateur a cherché une barre. Quand il est revenu vers l'accusé, le couteau était clairement rangé, et l'accusé n'avait pas l'intention de s'en servir.

C'est en le désarmant que sont intervenues les blessures.

Modérateur

30/11/2010 20:10

Personnellement, quand on sort un couteau suisse meme sans sortir la lame, l'intention est claire. L'autre personne n'est pas sensé comprendre que c'est juste pour l'intimider, il peut très bien prendre ça pour une menace. Et devant une telle menace, il est effectivement dans un cas de legitime defense pour prendre un objet pour se defendre.

Franchement, ils ont eu de la chance de s'en sortir comme ça tous les deux, remuer toute cette histoire pourrait avoir des consequences moins sympas
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(Fiodor Dostoïevski)

30/11/2010 20:31

Faut il déposer plainte pour agression pour que la lumière soit faite sur les faits, puis déposer plainte pour dénonciation calomnieuse?
Allez voir un avocat, car déposer plainte contre l'accusateur pour agression pourrait déboucher
- sur une relaxe, il pourrait alors vous accuser de dénonciation calomnieuse
- sur une enquête plus approfondie et que ce soit le plaignant qui soit mis en examen pour agression (se déplacer avec une arme de 6ème catégorie sur soi est interdit sauf motif légitime, la sortir pour menacer une personne est un autre délit)

30/11/2010 20:33

La question se situe surtout au niveau de la connaissance de l'accusateur, au moment du dépôt de plainte, de la légitimité de cette dernière.
Qui plus est il ne s’agissait pas d'intimidation, au moment de l'épisode du couteau, l'accusé avait des raisons sérieuses de se sentir menacé (infériorité, menaces malgré des tentatives de mettre fin à l‘altercation). Au moment du retour de l’accusateur avec son arme, ce dernier n'avait aucune raison de se sentir encore menacé.
Dans cette configuration, il savait que le couteau n'a pas utilisé et il aurait volontairement oublié de mentionner sa propre attaque contre l'accusé.
La question est alors:peut on dans ce cas envisager une dénonciation calomnieuse?

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