Chemin communal proche habitation

Sujet vu 393 fois - 2 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 28/01/18 à 16:21

Chauvillard Andy, Ain, Posté le 28/01/2018 à 16:21
2 message(s), Inscription le 28/01/2018
Bonjour,
Je voudrai savoir les règles d un chemin communal en gravier,
Proche de mon habitation,terrasse,et très prêt de ma clôture? La sécurité des projections de cailloux, la largeur du chemin obligatoire,la vitesse de circulation ?

Je vous explique,nous avons fait construire en 2016, sur le dernier terrain disponible de la commune,celui si est longer par un chemin communal en gravier pas entretenu,il est sans interdit sauf riverain mais les passages réguliers de notre voisin nous gênent dans nôtre intimité, de plus il est dangereux, il passe à des vitesses excessives envoyant des projectiles sur notre terrain et nos enfants, fait du bruit avec sa remorque et il nous bloque le passage régulièrement.mais il n'y à pas que lui, ma femme à rencontrer plusieurs fois des vipères sortir du chemin pour venir devant la porte.

Nous avons parlé de tout sa au maire, essayer de fermer le chemin au voiture car mon voisin a son acces en bas et moi en haut,une nouvelle route goudronnée à été créer dans nôtre lotissement qui à la même fonction, il desservi les même accès que l anciens. Que faire ?

Poser une question Ajouter un message - répondre
youris, Ain, Posté le 28/01/2018 à 17:23
10825 message(s), Inscription le 04/03/2011
Modérateur
Bonjour,
Vous écrivez avoir parlé de ce problème à votre maire, que vous a-t-il répondu ?
Si c'est un chemin rural, la commune n'a aucune obligation d'entretien.
Salutations

Chauvillard Andy, Ain, Posté le 28/01/2018 à 17:36
2 message(s), Inscription le 28/01/2018
Bonjour,

il a répondu qu'il ne pouvait rien faire et je sais que c'est faux,

après vérification en mairie le chemin et communale


Ajouter un message - répondre 


PAGE : [ 1 ]