Vente de voiture - L'acheteur déclare "vice caché"

Bonjour,
(vous ne dîtes jamais bonjour en arrivant quelque part ?)


Récemment, j'ai vendu une voiture de 16 ans, avec 122.000 km. L'acheteur a été informé, avant la vente, qu'il n'y avait pas de factures d'entretien et pas de documentation pour prouver que la courroie de distribution avait été changée. L'intervalle de changement pour la courroie est normalement tous les 5 ans ou tous les 120.000 km. Au moment de la vente, la voiture était vendue sans facture ou carnet d'entretien. L'acheteur nous en a fait la demande en amont par mail, en particulier en ce qui concerne la courroie, et nous n'avons pas pu lui fournir. Cependant sachant que nous ne pouvions pas lui fournir ces informations, il a tout de même décidé d'acheter la voiture. Il était donc conscient du risque. Il avait donc connaissance de l'importance de la courroie de distribution de part son questionnement. Après l'achat, il a conduit la voiture en sachant que la courroie n'a pas été changée. L'acheteur était donc conscient au moment de l'achat que la date de changement de la courroie pouvait être dépassée de 11 ans. La voiture a été vendue en conséquences à un prix abaissé par rapport au marché justement pour tenir compte de ces manques d'informations. L'acheteur a conduit la voiture pour une durée de quatre semaines avant que la courroie ne casse.
L'acheteur soutient que cela constitue "vice caché" et réclame soit la réparation de la voiture soit son rachat.

Merci de nous conseiller sur la situation et nos droits en tant que vendeurs. Dernière modification : 18/05/2017

Bonjour,

Questions : est-ce qu'un contrôle technique a été fait dans les 6 mois qui précèdent la vente ? Si oui, est-ce que vous avez remis le rapport de ce contrôle à votre acheteur ?

Bonjour,
le CT n'indiquera pas le problème de courroie !? Mais si il n'y a pas eu de CT... la vente est caduque ! Vous êtes en tort.