racaht de point avec récidive

Publié le 04/09/2010 Vu 901 fois 5 Par
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03/09/2010 12:24

Bonjour
Mon frère s'est fait contrôler le 18 mars avec un taux d'alcoolémie (pas de suspension de permis) mais amende payée aussitôt et -6 points recus ce jour 03/09/2010 et s'est fait recontrôler le 18 avril avec suspension de permis jusqu'au 18 août 2010.
A ce jour il a un permis pour 6 mois en attente du passage du tribunal.
Peux t il passer un stage afin de racheter des points ou doit il attendre le jugement du tribunal??? peut on lui faire l'annulation du permis et si oui aura til un délais avant de repasser le permis (apparement ayant le permis depuis plus de 10 ans il aurait que le code à repasser est ce vrai ????
Bien à vous

Modérateur

03/09/2010 16:20

Je n'ai pas bien saisi l'historique des infractions commises par votre frêre, pouvez vous reprendre ce point plus précisemment s'il vous plait?

03/09/2010 18:23

le 18 mars controle avec alcoolèmie avec amende payée le jour meme et -6 points recu ce jour
le 18 avril controle avec alcoolèmie retrait de permis jusqu'au 18 aout 2010
Actuellement un permis provisoir de 6 mois en attente du jugement tribunal
A til le droit de racheté ses 6 points de sa première infraction ou doit il attendre le jugement

Modérateur

03/09/2010 20:24

Il a plutôt intérêt à passer un stage avant que les 6 autres points soient retirés....Sinon il perdra son permis....

04/09/2010 06:50

bonjour,
suite à des renseignements aupres du CESR apparement il n'aurait pas le droit de racheter des points avant le jugement es ce vrai ???

Modérateur

04/09/2010 09:45

On ne "rachète" pas de points, on passe un stage, et rien n'interdit de le faire avant un jugement. La seule chose, c'est qu'on ne peut récupérer de points suite à un stage que tous les deux ans...

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