RECUP POINTS EN PERIODE PROBATOIRE

Publié le 15/09/2009 Vu 2078 fois 10 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

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03/09/2009 13:59

Bonjour, mon fils s'est fait arrêter sur autoroute pour excès de vitesse; 139km/h retenue en lieu et place des 110...permis obtenu en Février en conduite accompagnée ! no comment... amende 90€ réglée immédiatement; ok. 3 points en moins; ok. Ma question porte sur la récupération des points; doit il absolument suivre un stage ou pas pour récupérer ces 3 points d'enlevés ? cela bloque t'il la récup des autres points (les 6 pour arriver aux 12 légaux)? ou comme je le pense, cela la reporte t'il d'autant ? en principe c'est 3 points par an, donc là, je me dis que la récup des points redémarre à la date de l'amende ou à peu près...?
Merci pour vos réponses

Modérateur

03/09/2009 17:42

Bonjour, le paiement de l'amende sur place va entrainer le retrait de points sur son permis de conduire. Excès de vitesse compris entre 20 et 29km/h = 2 points en moins, pas 3.
Il va donc tomber à 4/6.
Il ne bénéficiera pas des points obtenus tous les ans pendant sa période probatoire. En février 2012, à la fin de son probatoire, il passera à 4/12. Il repassera à 12/12 trois ans après avoir perdu ces 2 points, soit en septembre 2012.
Pas de stage obligatoire, puisque le stage obligatoire pour les permis probatoires, n'est effectif qu'en cas de perte de 3 points ou plus en une seule infraction, ce qui n'est pas son cas...

12/09/2009 13:12

faux les permis probatoire obtenue en conduite accompagner ,récupère 3 points par ans donc il faut 2 ans au lieu de 3ans

cordialement http://www.stage-pointspermis.fr

Modérateur

12/09/2009 18:46

Faux quoi? Il a commis une infraction entrainant retrait de points pendant la première année de son permis, il ne gagnera donc pas 3 points par an, renseignez vous un peu au lieu de répondre à côté de la plaque...

12/09/2009 19:20

bonjour

le début de votre réponse et vrai,mais après 2012 il lui faudra 2 ans et pas 3 ans pour récupérez la totalité de ses points.

désoler pour cet confusion

cordialement http://www.recuperationpoint.fr

12/09/2009 19:24

bonjour

le début de votre réponse et vrai,mais après 2012 il lui faudra 2 ans et pas 3 ans pour récupérez la totalité de ses points.

désoler pour cet confusion

cordialement http://www.recuperationpoint.fr

Modérateur

12/09/2009 19:53

L'ensemble de mon explication est correcte, je ne comprends rien à votre intervention...

12/09/2009 23:35

bonsoir

la personne a perdu 2 points dans le cadre de sont permis probatoire (conduite accompagné),voila les faits.

la législation a changer depuis janvier 2008 tous les permis probatoire avec conduite accompagné récupéré désormais leurs points au bout de 2 ans au lieu de 3 précédemment ,et tout permis probatoire sans conduite accompagné récupère désormais 2 points par ans au lieu précédemment de tout récupéré à la troisième année.

mais la personne qui à perdu 2 points dans notre affaire ,il faut savoir que les préfectures ont 3 ans pour décompté les points sur le permis alors il ce peut que la personne récupère la totalité de ces points au bout de 2 ans et que la troisième année on lui décompte ces points.

voila ma réponse j'espère que je me suis fais comprendre,il faut je crois être plus nuancer dans vos conseilles.


http://www.recu-pointspermis.com

cordialement

Modérateur

14/09/2009 20:01

Je crois surtout que vous devriez arrêter de donner des conseils en droit routier...
Ce jeune homme a obtenu son permis en février 2009, après une conduite accompagnée.
Son permis probatoire va donc expirer en février 2011.
Si il n'avait pas commis cette infraction, il aurait obtenu 9/9 points en février 2010, et 12/12 en février 2011.
Mais il a commis une infraction qui coûte deux points. Vous n'êtes j'espère pas sans ignorer que le paiement d'une amende forfaitaire entraine le retrait de points. Or l'amende a été payée "immédiatement" comme cette personne nous dit. Il est donc plus qu'improbable que le retrait de points intervienne après février 2010, et encore moins après février 2011...
Ce jeune homme va donc tomber à 4/6. En février 2010 il restera à 4/6, et en février 2011 il passera à 4/12 et ce jusqu'aux 3 ans de la perte de ces deux points...
Voilà, donc dire " les préfectures ont 3 ans pour décompter les points" ne sert à rien, et c'est vous qui devriez nuancer vos propos qui ne reposent que sur des hypothèses foireuses. (il "se peut" que...) Alors que les miens reposent sur le droit et les textes...
J'attends de plus que vous me donniez la source qui vous fait dire que les préfectures ont "3 ans" pour retirer les points...d'où tenez vous ce délai?
Au plaisir...

14/09/2009 22:35

il ne faut pas s'énerver

je suis un organisme de formation permis à points dans le Rhône ,Bouche du Rhône,alpes Maritimes,Cote d'or , et je suis en permanence en contact avec les préfectures.

cordialement

http://www.recuperationpoint.fr

Modérateur

15/09/2009 08:12

Et bien comme quoi, ce n'est pas forcément un gage de qualité...
J'attends toujours que vous répondiez à ma question sur les soit disant "3" ans qu'ont les Préfectures pour retirer les points...

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