Sanction pour alcoolemie reponse savoir dans combien de temps

Publié le Vu 818 fois 4 Par papivelo
17/02/2014 18:53

mon mari a eu un accident seul la voiture Etant complètement disloquée les pompiers son venus et naturellement les gendarmes qui l on fait souffle dans un ballon qui a vire au rouge mais ne lui ont pas dit son taux d alcoolémie aux urgences ou il a été admis on lui a fait une prise de sang mais depuis le 8 février que cela est arrive nous n avons aucune information et son permis ne lui a pas été retire je tiens a vous dire qu il n y a pas de blesse juste des dégâts matériels qu es ce qui va se passer on voudrait bien savoir??je vous serai reconnaissante de bien vouloir me renseigner

je tiens a vous dire que depuis 1968 qu il a son permis il n a jamais eu d accident par sa faute

merci

20/02/2014 11:01

Chère Madame,

Je comprends que votre époux a été soumis à l'éthylotest qui a servi à dépister la présence d'alcool dans l'air expiré. Le fait qu'il ait viré au rouge indique que votre mari était effectivement positif. Cet appareil ne donne pas de taux, raison pour laquelle on ne lui a rien dit sur ce point. Devant être incapable de souffler suffisamment fort dans un éthylomètre, il a été soumis à une prise de sang. Les deux flacons remplis ont été soumis à une vérification à un laboratoire qui peut prendre du temps.
Votre époux sera donc certainement convoqué par la police ou la gendarmerie pour se voir notifier les résultats de cette prise de sang.
Il est possible qu'à cette occasion il soit remis à votre mari une suspension provisoire de quelques mois. Si tel n'est pas le cas, je vous propose de vous expliquer comment échapper à cette suspension (je vous fais un mail en ce sens).
Votre époux sera certainement convoqué devant le Tribunal. Si aucun vice de forme n'est soulevé, il est fort probable qu'il prenne une amende et une suspension de son permis.
Je reste à votre disposition pour toute information.

21/02/2014 21:53

pouvez vous me dire ce que je dois faire a ce jour nous n avons toujours aucune explication de rien cela est tressant et en plus je suis ennuyé avec les assurances qui me laissent tomber et ne veut plus m assurer es ce normal??

24/02/2014 12:10

Cher Monsieur,

Je comprends votre désarroi et vais tenter de répondre le mieux possible à celui-ci.
Comme je vous le disais, il est probable que les analyses de sang soient lentes à parvenir aux forces de l'ordre. Ce n'est qu'une fois les résultats arrivés que vous serez convoqué pour que ces résultats soient notifiés et que vous soyez auditionné pour vous expliquer.
C'est à ce moment là également que les forces de l'ordre demanderont au Procureur de la République s'il faut vous poursuivre devant le tribunal ou non, et la forme de cette convocation.
Ce n'est qu'après cette décision que vous en saurez d'avantage. Cependant, il n'est pas interdit d'appeler la gendarmerie pour savoir ce qu'il va en être...

En outre, et cela m'interpelle encore plus que les délais dont nous avons parlés, je ne comprends que votre assurance vous laisse tomber, comme vous le dîtes, si cela a un rapport avec les faits que vous avez rapportés.

En effet, pour le moment, aucune condamnation n'a été prononcée à l'encontre de votre époux. Il est donc présumé innocent. L'assurance ne saurait nécessairement se prévaloir d'une conduite sous l'empire d'un état alcoolique.

En revanche, peut-être votre assurance se fonde - t - elle sur l'accident, sans prendre l'alcool en considération? Je crois qu'il convient de vous rapprocher de votre assurance pour bien comprendre les raisons de son désengagement.

Une fois ces informations glanées, il sera peut - être plus simple pour tous de vous aider.

24/02/2014 15:09

justement l assurance ne nous veut plus même ma femme qui elle n est pas concernée donc je suis en recherche d une assurance on a aujourd’hui encore aucune information de ce qu il va être décidé par les forces de l ordre et je regrette d avoir été honnête envers mon assureur j aurais mieux fait de ne rien lui dire l assurance je ne lui ai rien coûté puis qu il ne m ont rien rembourse

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