Suspension de permis

Publié le 07/09/2020 Vu 173 fois 2 Par
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Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

07/09/2020 14:33

Bonjour,

lund 1 er septembre je subis un accident sur l'autoroute A6 ( j'étais dans la voix toute à gauche lorsque un camions dans la voix du milieu dévie ça trajectoire sur ma voix me retrouvant coincé j'ai freiné fort pour l'éviter et je me suis retrouvé avec une voiture incontrôlable qui a fini encastré dans la barrière de sécurité

les gendarmes arrivent et je me retrouve directe sans un bonjour avec un teste d'alcool et de stupéfiant à faire au bord de la route ayant fumer un peu avant mon départ le lendemain je me suis retrouvé positif j'ai donc été emmené a la gendarmerie pour faire un deuxième teste

nous sommes le 7 et je n'ai tjrs aucune nouvelle de mes testes ou autre

j'aimerais donc savoir comment je dois procéder etc c'est une première pour moi

je n'ai pas abordé le sujet mais le camion sur l'autoroute ne sait pas arrête et lorsque j'ai dit au gendarme qu'il y avait une caméra ils m'ont sourris et m'ont dit que les caméras n'enregistre pas donc aucun moyen d éprouver ma bonne foie

j'étais sur le point de quitter paris après 12 ans afin de commencer une nouvelle vie proche de ma famille en Savoie et je me retrouve dans une histoire bien compliqué

merci d'avance j'espère ne pas subir 6 mois de suspension je trouve ça un beau gros sachant que j'ai esquivé un énorme accident vu la taille du camion et vu ma voiture une petite c2



merci d'avance

Anonymisation par la modération Dernière modification : 07/09/2020 - par ESP Superviseur

07/09/2020 15:41

Bjr

Pour rappel, les identités et numéros de téléphones sont interdits ici.

Malheureusement, que vous ne vous sentiez pas responsable de l'accident n'efface pas votre culpabilité vis à vis de la drogue. Vous devriez recevoir des nouvelles très vite.
__________________________
"La femme est un homme comme les autres"

07/09/2020 16:32

Bonjour Guillaume92

Vous avez subis un test aux stups qui fut positif .

En brigade le gendarme vous a fait un prelevemennt salivaire avec un kit homologué .

Ce prelevement fut envoyé dans un laboratoire . En retour des resultats la gendarmerie ( du lieu de l'accident ou à defaut du lieu de votre domicile ) vous convoquera (délai de prescription des poursuites delictuelles : 6 ans ) pour notification du delit , de l'arrété prefectoral de suspension et remise du permis . L235-1 CR

Nb: ce delit de natinf 23761 entre dans les dipositions de l'article L224-8 du CR qui autorise le prefet à prendre une suspension maximum de un an ( peu probable puisque pas de corporel en cause dans l'AVP )

Vous recevrez plus tard une ordonance penale ou une citation aux fins de comparution en correctionelle en contradictoire

Quelque soit le montant de l'amende si reconnu coupable , le montant des frais fixes s'élevent à 241€. Le jugement qui sera devenu definitif imposera à l'administration d'oter 6 points à votre PC .

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