j'ai refuser de signer de signer mon contrat de travail

Publié le 14/12/2011 Vu 32106 fois 17 Par
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05/12/2011 13:42

bonjour
le 25 novembre j'ai commencer un poste de serveuse en crêperie de 20h semaine pour une durée de 5 mois minimum .... hors le jeudi 1 décembre on me donne m'on contrat de travail et j'ai demander a le lire tranquillement chez moi et le ramener le lendemain .... ma patronne voyants que je voulais pas le signer de suite ma hurler dessus a la fin de mon service et m'a dit qu'une mise au point le lendemain s’imposait !!!! chez mois je lis mon contrat et surprise c'est en faite pour une durée de 4 semaines minimum (plus 5 ) ; c'est un 18h50 et encore quand on calcule les horaires écrit sur le contrat c'est un 16h30 semaine (non 20 h ) et bien sur m'a période d'essais était de 4 jours donc dépasser le jour ou elle m'a remit ce fameux contrat ..... donc le lendemain je suis arriver au travail bien a en avance pour la mise ou point et je lui ai en même temps dit que je pouvais pas signer mon contrat puisque se n’était pas se qui était convenus ... elle m'a répondu pas de contrat signer alors tu pars(se que j'ai fais puisque les contrat étant chez moi et non signer) ... sauf que aujourd'hui j'ai reçut un lettre avec A R me demandant de reprendre mon poste ou de démissionner ... je compte faire ni l'un ni autre vus qu'il n'on aucun contrat signer de moi ... j'aimerais savoir si je risquais quelque choses même en ayant rien signer !!! merci a vous

Superviseur

05/12/2011 14:06

Bonjour,
Puisque sans contrat écrit, vous êtes donc en CDI à temps plein sans période d'essai.
Un CDD ou un contrat à temps partiel nécessite un contrat écrit et doit être signé dans les 2 jours qui suivent l'embauche.

05/12/2011 14:13

Bonjour,
Si vous démissionnez, en principe, vous devriez respecter le préavis prévu à la Convention Collective applicable, il faudrait savoir si la lettre reçue pourrait constituer une preuve comme quoi c'est l'employeur qui a rompu le contrat de travail...
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

05/12/2011 15:56

bonjour,
Effectivement vous êtes en CDI ,temps plein ,en l'absence de contrat écrit. Mais ,il faudra prouver que l'employeur vous a dit de repartir .Il ne fallait pas repartir ,sans lettre de l'employeur.L'employeur va considérer cela comme un abandon de poste et licencier pour absence injustifiée.Les cafés restaurants ,sont coutumiers de pareils agissements.Ce n'est pas admissible .Si vous pouvez avoir un témoin???
Amicalement vôtre
suji KENZO

05/12/2011 17:52

alors non la lettre que j'ai reçut ne constitue pas une preuve comme quoi c'est l'employeur qui a rompu le contrat de travail...et comme j'avais rien signer je ne pensais pas avoir besoin de témoins .....alors je suis aller en faite a la c f d t et mon écrit une lettre que je vais envoyer en A R ... car je pensais que je risquais rien puisque j'avais pas signer mon contrat et que les exemplaires sont chez moi .... mais en faite mes patrons mon déclaré alors je serais en tord si je répondais pas .... je peut juste jouer sur le faite qu'il mon déclarer comme employer toute main niveau 1 échelon 1 pour ne pas me payer comme serveuse se qui est pas le même salaire et qu'il doive me payer a temps pleins mes 4 jours de travail puisque il mon donner ses fameux contrats plus de 48h après ma soit disant embauche ... suis juste dégoûter car j'etait si heureuse de retravailler après plusieurs année
car étant handicaper c'est vraiment pas facile de retrouver du travaille mais en plus se faire avoir encore moins surtout que si je démissionne je n'est même pas droit au R S A .... super non ... quel injustice !!!!!

05/12/2011 18:31

bonsoir,
vous êtes dans de bonne main,il ne faut pas vous laissez faire et exiger que l'on vous paye les 4 jours temps plein.Mais essayez d'attaquer sur la rupture abusive de votre contrat (cdi ,sans période d'essai).
Malheureusement ,les cafés restaurants se plaignent de ne pas trouver du personnel ,mais il faut voir comment ils traitent le personnel,y compris dans les restaurants étoilés.
Amicalement vôtre
suji Kenzo

05/12/2011 19:14

Je vous conseillerais de voir aussi si la Convention Collective exige la conclusion d'un contrat avant l'embauche car il m'étonnarait que le problème de qualification tienne beaucoup surtout si l'employeur vous paie comme serveuse les quatre jours...
Il n'est pas sûr que vous perdiez le RSA, il faudrait essayer de vous informer auprès du Conseil Général..
__________________________
Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

05/12/2011 19:27

alors pour le moment suis en A S S et touche 15 euros 02 par jour et tant que je suis pas licencier je ne touche rien et plus il attende a le faire plus je perdrais de jour ... et pour le R S A justement avec la C F D T nous avons téléphoner directement a ma C A F car j'ai été reçus par vraiment quelqu'un de très humain .... Et oui si je démissionne je perds mon A S S et n'aurais pas droit au R S A ..... alors je doit me faire licencier et s'il le faut si malgré votre aide ou de la C F D T je n'y arrive pas je suis prête a y retourner ( au travail ) mais refuserais toujours de signer leur contrat et ferais falloir mes droit " d'handicaper " c'est a dire 1h de travail = 10 minutes de pause et refuserais de porter aucune charge comme il m'ai contre indiquer de le faire ........ sinon je tiens a vous dire un énorme merci et vous tiendrais au courant des que je reçois des nouvelles encore merci et très bonne soirée a tous ....

05/12/2011 20:08

Bon courage pour vous...
__________________________
Cordialement.

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08/12/2011 13:28

recoucou a tous ... bon pour le moment aucune nouvelle de mon patron mais j'ai téléphoner a un ami restaurateur qui lui ne comprend pas que l'on puisse me demander de démissionner puisque j'ai refuser de signer le contrat de travail et il m'a dit que j'avais une solution toute bête pour les forcer a me licencier et garder la tête haute ..... c'est d'aller a la visite d'embauche de la médecine du travail et d'y apporter mon dossier médicale de dire que j'ai essayer mais que je sens bien que je vais pas tenir longtemps et que j'ai de plus en plus mal ...et comme je suis interdite a beaucoup de choses je serais déclarer inapte et il n'aura d'autre choix que me licencier pour inaptitude ..... voila alors j'ai pris rendez-vous pour la semaine prochaine comme ça je laisse le temps a mon patron de me licencier sans avoir recourt a cette idée mais malheureusement si jamais je n'ai pas le choix je le ferais .... bonne après -midi et a très vite pour vous raconter si j'ai eu du nouveau .....

08/12/2011 13:50

Bonjour,
Vous ne confirmez pas si vous êtes retournée travailler mais je le suppose...
Pour que l'employeur puisse vous licencier dès maintenant, encore faudrait-il qu'il ait une cause réelle et sérieuse...
Ce que l'on vous a proposé n'est pas vraîment un solution à mon avis car d'abord c'est anticiper la décision du Médecin du Travail dont il est seul maître, ensuite, sauf danger immédiat, la deuxième visite d'inaptitude n'interviendra qu'au moins 15 jours après et ensuite encore, de toute façon, l'employeur a un mois pour vous reclasser ou vous licencier et dès la première visite vous n'aurez plus de salaire, après la notification du licenciement, l'employeur peut attendre le terme du préavis que vous ne pourrezz donc pas effectué mais qui ne sera pas payé pour vous délivrer votre solde de tout compte et l'attestation destinée à Pôle Emploi, ça en fait du temps tout ça, sans rémunération...
__________________________
Cordialement.

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08/12/2011 15:53

non je ne suis pas retourner travail puisque je ne suis pas d'accord sur le contrat .. et merci pmtedforum pour vos informations sur la visite médical car j'ignorais pour les deux visites et 1 mois pour me licencier .... et bien vais peut être attendre je pense que cela mettra moins de temps s'il on vraiment besoin dune serveuse .... encore merci

13/12/2011 10:30

enfin des nouvelles ... voici la lettre ...
je reviens vers vous suite à vos écrits relatifs à votre contrat de travail au sein de notre entreprise.
ceux-ci appellent quelques précisions de notre part.
l'offre diffusée, quelque soit le support, pour le poste disponible au sein de notre entreprise a toujours fait état d'un temps partiel tout simplement.
dès le début de d’exécution de votre contrat, vous avez effectué l'horaire que je vous proposais, conformément au contrat, point que vous confirmer dans votre courrier.
ce poste disponible étant pour remplacer ma salarier pendant son absence pour maladie liée a sa maternité, ses congés pathologiques préalable au congés maternité et son son congé maternité, le contrat proposé était logiquement un contrat à durée déterminée pour le remplacement de ma salariée durant son absence.
la durée de son absence étant incertaine mais déterminable à la date de début du contrat,il a été rédigé, comme il est préférable dans ce cas, un contrat à durée déterminée sans terme précis mais avec une période minimale comme l'oblige le code du travail.
cette période minimal n'avait pas pour but de réduire la durée de votre contrat à une durée de quatre semaines; ma volonté a toujours été que le contrat prenne fin au retour de ma salarier, soit pas avant cinq moins minimum.
mon engagement était bien respecté.
quand a la remise de votre contrat, je tire les conséquences qu'il se doit en pareil situation.
en revanche, je n'ai jamais abordé une fermeture prochaine de mon établissement et encore moins votre situation durant cette période de fermeture hypothétique.
mon étonnement devant votre refus de signer votre contrat a pu vous paraître grand mais ne peut vous permettre de dire que je vous ai " congédier sur le champ".
ceci n'est pas la vérité. je vous ai pas demander de quitter l'entreprise.
a ce moment il apparaissait clair que les conditions d’exécutions du contrat ne vous convenaient pas et que la suite de nos relations contractuelles semblaient remises en cause.
toutefois, il ne permet pas de mettre un terme à nos relations contractuelles.
je vous propose donc, afin d’éviter toute ambiguïté dans la situation actuelle, de nous rencontrer le: mardi 13/12 2011 à 15h dans les locaux de " xxx"
ceci a fin de pouvoir envisager de manière définitive et non équivoque l'issue de la situation, dans le respect de nos intérêt communs, et vous remettre les documents relatifs à cette situation. dans cette attente,
recevez .................

13/12/2011 10:42

voila très jolie lettre car moi dans mon courrier rédiger avec l'aide de la C F D T je contestais la durée de travail hebdomadaire soit un vingt heures pas un 18,50 minutes ; que j’étais affectée a un poste de serveuse non d’employé toutes mains niveau 1 échelon 1 ; la date de remise du contrat soit 4 jours après et qu'il était bien sur antidaté la durée du contrat et que c'est elle qui m'avait congédier .... je me demande bien quel documents elle peut vouloir me fournir puisque sans contrat signer et en ayant moi même jamais rien fourni mais cela je le saurais a 15h mais bien entendus je ne signerais rien .....

13/12/2011 16:28

Bonjour,
Je pense qu'il va bien falloir essayer de sortir de cette situation et ne pas s'obstiner à s'arc-bouter en refusant par avance toute solution amiable...
__________________________
Cordialement.

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14/12/2011 10:54

bonjour
hier comme convenus je suis aller a l'entretiens qui devais comme citer dans le courrier que j'ai reçus " ceci a fin de pouvoir envisager de manière définitive et non équivoque l'issue de la situation " .
déjà pour me rendre mon bonjour on m'a envoyer une enveloppe a l'autre bout de la salle en me disant voici ta fiche de paye .... je la ramasse et prennent sur moi je demande s'il est quand même possible de discuter entre gens civiliser de la situation ... et honnêtement j'ai pas vraiment compris ce qui m'ai arriver ... mon patron et son conjoint mon insulter , menacer et je fus même prise par le bras et jeter dehors en me disant bien de joli mots ... je me suis rendu directement a la c f d t ou je l'avoue j'ai passer une bonne heure a pleurer avant de pouvoir expliquer se qui venait de se passer ... donc
encore nouveaux courrier avec mise en demeure de me fournir solde tout compte ect ect ... et dénonçant l'attitude inqualifiable de ses personnes ......... j'avoue que je comprends plus rien .......... voici les bien triste nouvelles ... alors conseil a toute les personnes qui vont a un entretien pour essayer de régler un litige n'y aller surtout pas seule ne faite pas la même erreur que moi !!!

14/12/2011 13:37

Bonjour,
Vous pourriez même envisager un dépôt de plainte à la gendarmerie ou au commissariat de police ou au moins une main courante...
__________________________
Cordialement.

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14/12/2011 16:37

merci pmtedforum ....... mais je suis pas comme eux .... pour le moment je vais fonctionner en mode robot dès que je recevrais une lettre recommander je l’amènerais a la C F D T qui eux réfléchiront a ma place car je suis choquer de mettre fais insulter et rabaisser du faite que je soit handicaper est c'est l'homme qui s'occupe de mon dossier qui me la même conseiller du faite de mon état lorsque je suis arriver hier ... je manquerais pas de donner des nouvelles car si cela peut aider d'autres personnes je le fais de bon coeur ... et encore merci car je me sens moins seule avec votre soutien .

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