Temps partiel thérapeutique et RTT

Question

4 messages

17/12/2023 18:25

Bonjour,
Étant actuellement à temps partie thérapeutique (ALD cancer) à raison de 1,5 jours off pour les soins sur 5 jours travaillés, ai-je droit à des RTT au prorata de mon temps de présence, sachant que pour 2023, les 20,55 sont octroyés au salarié à temps plein.

Merci pour votre réponse et conseils.

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janus2fr · Answer 1 · 18/12/2023

Superviseur

15428 messages

18/12/2023 07:05

Bonjour,

A voir dans l'accord RTT de votre entreprise. En théorie, les JRTT sont prévus pour compenser des heures de travail au dela de la durée légale (35 heures) non rémunérées, les salariés à temps partiel ne devraient donc pas en avoir. Mais certains accords RTT en prévoient tout de même...

miyako · Answer 2 · 18/12/2023

4082 messages

18/12/2023 10:32

Bonjour,

Un salarié travaillant à temps partiel ne peut pas en principe bénéficier de jours de RTT. Toutefois, un accord particulier d'entreprise peut le prévoir.

Le temps partiel thérapeutique n'est pas fait pour faire des heures complémentaires au delà de la durée prèvue.Le MDT peut s'y opposer ou le médecin conseil de la CPAM.

Cordialement