Sport

Publié le 13/07/21 Vu 282 fois 0 Par Légavox
Comment contester une sanction disciplinaire sportive ?

Toute décision disciplinaire émanant d’une fédération ou d’une ligue peut faire l’objet d’une contestation. Néanmoins, quelques règles sont à respecter pour voir son recours aboutir.

Lire la suite
Publié le 22/06/21 Vu 449 fois 0 Par Légavox
Assurance des sportifs : les bons réflexes à adopter pour être couvert !

Si vous êtes licencié d’un club sportif ou affilié à une fédération sportive, l’assurance dite de responsabilité vous protège en cas de dommage résultant de la faute d’un participant.

Lire la suite
Publié le 14/03/19 Vu 3 014 fois 1 Par Légavox
La dualité des fautes sportives

Le régime juridique des fautes sportives, dessiné par la jurisprudence au fil des années, s’est récemment trouvé étoffé dans le cadre d’un litige singulier qu’a eu à connaître la Cour de cassation.

Lire la suite
A propos de l'auteur
Blog de Légavox

Bienvenue sur le blog de Légavox, société éditrice de legavox.fr et de nombreux sites et services dans le domaine juridique.

Rechercher
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles