Sport

Publié le 26/07/23 Vu 10 508 fois 0 Par Légavox
Association sportive : refus d'adhésion et exclusion de membres - point juridique

Les saisons sportives touchent à leur fin. Pour beaucoup de pratiquants, cela signifie le renouvellement de leur licence sportive et de leur adhésion à une association sportive.

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Publié le 16/05/22 Vu 10 976 fois 2 Par Légavox
L’acceptation des risques liée à la pratique sportive

Il est établi dans le droit que celui qui cause un préjudice est amené à devoir le réparer. Ce principe connait néanmoins des exceptions, notamment en matière sportive avec le principe de l’acceptation des risques liés à la pratique.

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Publié le 22/11/21 Vu 5 321 fois 0 Par Légavox
Les risques juridiques des produits anabolisants, dopages, compléments alimentaires en compétitions sportives

Nous vous alertions déjà lors d’une précédente note sur les dangers liés aux entraineurs sportifs dépourvus de diplôme et les risques qu’ils sont susceptibles de vous faire courir.

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Publié le 15/11/21 Vu 6 863 fois 0 Par Légavox
Les dangers des « coachs » et entraîneurs sans diplôme

Les prétendus coachs sportifs se multiplient dans les salles de sport et sur les réseaux sociaux, profitant de ce statut pour vendre programme et produits de fitness aux usagers. Comment se protéger de telles pratiques ?

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Publié le 13/07/21 Vu 17 846 fois 0 Par Légavox
Comment contester une sanction disciplinaire sportive ?

Toute décision disciplinaire émanant d’une fédération ou d’une ligue peut faire l’objet d’une contestation. Néanmoins, quelques règles sont à respecter pour voir son recours aboutir.

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Publié le 22/06/21 Vu 1 391 fois 0 Par Légavox
Assurance des sportifs : les bons réflexes à adopter pour être couvert !

Si vous êtes licencié d’un club sportif ou affilié à une fédération sportive, l’assurance dite de responsabilité vous protège en cas de dommage résultant de la faute d’un participant.

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Publié le 14/03/19 Vu 7 245 fois 3 Par Légavox
La dualité des fautes sportives

Le régime juridique des fautes sportives, dessiné par la jurisprudence au fil des années, s’est récemment trouvé étoffé dans le cadre d’un litige singulier qu’a eu à connaître la Cour de cassation.

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