remariage de ma grand-mère

oui maintenant c'est beaucoup plus clair et j'ai retrouvé sur la declaration de succession de ma grand-mère tout les points que vous avait expliqué , le seul point ou je bute encore et la creance due par ma mère et ces freres, car la somme qui est marqué de cette creance est importante se qui fait que ma mère se dit si le bien et vendu un bon prix , au moins sa va payer cette creance.

et aussi la succession du second mari qui a l'air d'être compliqué car mes demi- frere mon signalé qu'il avait toujours pas le document de notorité , cela fait 5 mois et demi

On ne peut pas devoir une créance ! C'est un contre-emploi du vocabulaire.

Si un créancier possède une créance d'un montant X à exercer contre un débiteur, le débiteur doit une dette d'un montant X. La créance du créancier, vue du débiteur, ne s'appelle pas "créance", mais "dette". Si vous empruntez à une banque, vous devez une dette à la banque, pas une créance, et la banque a une créance contre vous (et pas une dette). Selon de quel point de vue on se place, on change de mot...

La communauté (grand-mère + second mari) a enrichi l'indivision (oncle + grand-mère) d'un montant égal à la construction !
C'est donc forcément important.

Il faut évaluer la valeur fictive du terrain supposé non construit par la communauté, et la valeur effective du terrain réel, construit. La différence, c'est l'enrichissement procuré à l'indivision par la communauté.

Après ce ne sont que des calculs comptables d'actifs et de passifs, en regardant qui doit quoi à qui, entre communauté, grand-mère et son mari, donc leurs successions respectives, et ici avec l'oncle en plus. En commençant par les calculs liquidatifs de communauté, puis de succession de la grand-mère, puis de la succession du mari.

bonjour , la moitié du terrain acheté par mon oncle le frère de ma mère etait pour construire une maison ,maison qui a etait construite en 1975

bonne soirée a vous

Le terrain initial de la communauté de vos grands-parents, il a été divisé ou non ? Votre oncle, il a acheté une moitié indivise (non localisée) du terrain, ou une moitié divise après création de plusieurs parcelles cadastrales ?

S'il a acheté une moitié indivise, sa construction appartient à l'indivision.

Si le terrain a été divisé, qu'est-il advenu de l'autre partie non acquise par votre oncle ? Pourquoi parle-t-on de moitié indivise dans la déclaration de succession de votre grand-mère.

Comprenez bien que personne ne peut vous aidez si vous ne savez pas décrire précisément l'évolution chronologique de la propriété du terrain initial (voire de ses divisions et des constructions), depuis le décès de votre grand-père. En vue de comprendre qui a construit sur le terrain de qui.

Ce devait être un grand terrain, puisqu'on en est à 3 maisons, celle initiale de vos grands-parents, celle construite par votre oncle, et celle construite par le nouveau couple de votre grand-mère.

Sachez aussi qu'en faisant une demande de renseignements sur une parcelle cadastrale au Service de la Publicité Foncière (SPF), on obtient en retour l'historique des actes notariés ayant porté sur le bien (attestation après décès, vente, licitation, partage, donation... et même division de parcelle et refonte cadastrale avec renumérotation), avec les références de publication de ces actes. On peut après faire une demande au SPF de copie d'acte relatif à une référence déterminée.

Vous pourrez ainsi comprendre exactement ce qui s'est passé dans les années 70.