Charges ascenseurs/copropriété

Publié le 19/02/2021 Vu 455 fois 12 Par
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16/02/2021 22:54

Bonjour,



Je suis propriétaire d'un parking d'une copropriété de 3 immeubles, donc 3 ascenseurs. Est il normale que je doive payer des charges sur ces 3 ascenseurs alors que je n ai accès qu'à un seul bâtiment? Dernière modification : 16/02/2021 - par Alix14

17/02/2021 00:14

Bonjour,

C'est possible parce qu'on ne peut présumer de l'ascenseur que vous emprunterez. Les trois vous sont potentiellement utiles. Mais, néanmois, comme vous ne vous servez jamais que d'un seul ascenseur en même temps, votre quote-part de charges de chaque ascenseur doit être le tiers de ce qu'elle serait s'il n'y avait qu'un seul ascenseur.

17/02/2021 10:55

Merci pour votre réponse, j ai oublié de préciser qu il faut un passe pour emprunter les ascenseurs et qu on ne m a fourni que celui d'un des bâtiments et donc ne peut utiliser les autres ascenseurs

Modérateur

17/02/2021 11:07

bonjour,

que prévoit votre règlement de copropriété sur ce sujet ?

salutations

17/02/2021 13:56

Youris a raison, il faut procéder avec méthode et la première chose à faire est de regarder ce qui est inscrit dans le règlement de copropriété. Plus précisément, il faut regarder à quelles charges est soumis le lot de copropriété que vous posédez dans le parking. Vous posséder le lot n° N. Y a-t-il trois grilles de charges d'ascenseur distinctes et concernent-elles toutes les trois le lot n° N ?

17/02/2021 15:19

Je vous remercie pour vos réponses, et effectivement en épluchant le règlement de copropriété mon N°de lot apparaît sur les 3 ascenseurs. Toute jeune propriétaire donc pas encore très à l'aise avec tout ça donc merci encore pour votre aide. Bonne journée

17/02/2021 17:30

Si vous voulez aller plus loin, il vous faut rechercher si les quotes-parts figurant dans chacune des trois grilles de charges ascenseur sont équitables. Elles sont équitables si elles sont le tiers de ce qu’elles devraient être s’il n’y avait qu’un seul ascenseur. C’est loin d’être simple à déterminer.

18/02/2021 10:11

Bonjour
Yukiko aurait avantage à corriger son message en écrivant non pas "à quelles charges sont soumises le lot de copropriété...", mais "à quelles charges est soumis le lot de copropriété.....".
Par ailleurs, Est-il conforme au critère de l'utilité d'imputer à un lot une part de charges sur les ascenseurs de trois bâtiments différents.
En sus, encore convient-il d'être sur que les 3 ascenseurs sont strictement conformes les uns aux autres (p. ex. même nombre de niveaux desservis, même machinerie, même cabine (capacité, habillage, etc.)) avant d'affirmer que les charges de chacun doivent être identiques.
Cordialement (exige la netiquette). wolfram
__________________________
Tout sur le statut de la copro. Sur legifrance.gouv.fr charger la loi n° 65-557 et son décret d'appli n° 67-223. Bonne lecture. Si tu veux aider une personne, ne lui donne pas un poisson, apprends lui à pêcher. Pdt Mao. RDC

18/02/2021 12:02

Yukiko aurait avantage à corriger son message en écrivant non pas "à quelles charges sont soumises le lot de copropriété...", mais "à quelles charges est soumis le lot de copropriété....."
La correction vient d'être faite.

wolfram2 aurait avantage à corriger les deux grosses fautes de la phrase : Si tu veux aider une personne, ne lui donnes pas un poisson, apprends lui à pécher.

Par ailleurs, Est-il conforme au critère de l'utilité d'imputer à un lot une part de charges sur les ascenseurs de trois bâtiments différents.
Oui si le règlement de copropriété n'impose pas que chaque emplacement de stationnement soit attaché à un lot déterminé d'un des trois bâtiments. Les trois ascenseurs sont alors potentionnellement utiles à tout propriétaire d'un emplacement de stationnement.

En sus, encore convient-il d'être sur que les 3 ascenseurs sont strictement conformes les uns aux autres (p. ex. même nombre de niveaux desservis, même machinerie, même cabine (capacité, habillage, etc.)) avant d'affirmer que les charges de chacun doivent être identiques.

Il n'est nul besoin que les trois ascenseurs soient identiques. Les quotes-parts de charges communes afférentes à un ascenseur doivent avoir été calculées en prenant en considération qu'il est trois fois moins utile que si les deux autres n'existaient pas.

18/02/2021 17:23

Bonjour ,

Encore une fois le RC ,rien que le RC !......

La lecture de ce dernier présente souvent des incohérences ,

mais la plus part des copropriétaires ignorent ce document.

qui est pourtant la régle..

18/02/2021 18:14

Bonsoir
Yukiko qui prétend donner des leçons à la multitude ne devrait pas ignorer que les verbes du 3ème groupe, comme "apprendre", gardent leur "s" à la 2ème personne du singulier de l'impératif.
Cordialement. wolfram
__________________________
Tout sur le statut de la copro. Sur legifrance.gouv.fr charger la loi n° 65-557 et son décret d'appli n° 67-223. Bonne lecture. Si tu veux aider une personne, ne lui donne pas un poisson, apprends lui à pêcher. Pdt Mao. RDC

18/02/2021 19:19

MDR. Yukiko ne l'ignore pas et maintient qu'il y a deux fautes dans la phrase : Si tu veux aider une personne, ne lui donnes pas un poisson, apprends lui à pécher

19/02/2021 17:16

Bonsoir
Yukiko invente les fautes dans la signature des participants au forum. Où sont les fautes?????
Copropriétairement votre. wolfram
__________________________
Tout sur le statut de la copro. Sur legifrance.gouv.fr charger la loi n° 65-557 et son décret d'appli n° 67-223. Bonne lecture. Si tu veux aider une personne, ne lui donne pas un poisson, apprends lui à pêcher. Pdt Mao. RDC

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