Porte extérieure privative

Bonjour,

Nous avons dans notre copropriété des portes extérieures communes à deux appartements, elles sont au nombre de 6 portes. Ces portes sont décrites dans le règlement comme privatives modifiables sous réserve de l'accord du conseil syndical. Lors de notre prochaine AG j'ai pu noter qu'il sera présenté une résolution de travaux concernant le changement de ces portes extérieures, pourtant privatives, nous imposant dès lors un prix et un modèle qui ne nous conviennent pas. J'ai téléphoné au syndic qui me dit alors que ces portes font partie de la copropriété mais que le coût de leur changement sera supporté uniquement par les propriétaires concernés par ces portes. Cependant si, selon le syndic, les portes extérieures font alors partie de la copropriété, le coût ne devrait il pas être supporté par l'entièreté de la copropriété ? De plus les portes étant privatives comme indiqué sur le reglement, sont ils en droit de nous imposer leur devis ?

Merci. Dernière modification : 14/06/2021 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour,

D'après ce que je comprends de votre récit, ces portes font partie des parties communes mais elles sont à usage privatif, ce qui est totalement différent. Vous êtesz en copropriété donc, oui, comme elles font partie de l'harmonisation globale extérieure de l'immeuble, vous ne pouvez pas choisir le modèle, la couleur, etc. et comme elles sont pour votre seul usage, c'est vous qui devez en supporter le coût, pas la coropriété.

bonjour,

si les portes sont des parties privatives comme vous l'indiquez, leur remplacement est à la charge de leurs propriétaires.

par contre, comme cela impacte l'harmonie de l'immeuble, le choix et le type de portes doivent obtenir l'accord de votre assamblée générale, sauf si votre R.C. prévoit de manière précise que l'accord peut être donné par votre C.S. (ce qui me surprend).

salutations