Recherche d'un service d'infos immobilières regroupant toute le France

Publié le Vu 159 fois 2 Par GOODRICH
08/06/2019 05:55

Bonjour,

Je cherche à savoir si il y a un service qui regroupe les infos propriétaires, comme :

- celui des domaines

- celui des hyppotheques



Qui regroupe la connaisance des titres de propriétés de toute la FRANCE

pour une personne.



Car pour l'instant, ce que j'ai pu voir, c'est qu'il faut contacter chaque service d'hyppotheque de chaque département ( PARIS il y en a autant qu'il y a d'arrondissement )

et payer les frais de de demande d'information , pour savoir le passé de propriétaire ou pas de ses ancetres .

Quand le service des hyppotheques, et des archives départementales, veulent chercher

de façon correcte sans oublié certains fichiers.



C'est sure qu'un service comme celui la existe.



Merci de votre aide. Dernière modification : 08/06/2019 - par pragma Superviseur

Modérateur

08/06/2019 10:00

bonjour,

vous écrivez " C'est sure qu'un service comme celui la existe.", il ne vous reste qu'à contacter un service local de la publicité foncière pour obtenir les coordonnées de ce service.

le fichier immobilier du service de la publicité foncière qui a remplacé depuis quelques années le services des hypothèques gère l'historique des parcelles mais pas l'historique leurs propriétaires.

par contre, je ne suis pas certain qu'il existe un fichier national consultable par tous.

le cadastre disponible dans les mairies permet de connaître tous les propriétaires de toutes les parcelles.

salutations

09/06/2019 08:09

bonjour,

J'ai contacté 15 services de publicité foncieres, aucun n'a su me répondre, parmi eux tous les services de publicité foncieres de Paris ici :

spf.paris1@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris2@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris3@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris4@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris5@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris6@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris7@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris8@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris9@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris10@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris11@dgfip.finances.gouv.fr
spf.paris12@dgfip.finances.gouv.fr
ddfip92.pgp.domaine@dgfip.finances.gouv.fr



J'ai contacté egalment les archives departementales deplusieurs departements.



Cela revele, qu'il faudrai peut etre cree un fichier unique des Hyppotheques nationales.



Car si vous ne savez pas dans quel departement ou vos ancetres ont achete, done, vendu, leur biens immobiliers,

Vous passez à coté de votre héritage.

De son vivant on fait tout pour ses enfants, ont paye des frais d'enregistrements, on fait confiance au notaire , onpaye des frais de notaire, des emoluments,

Et à l'attestation de sucession, il manque souvent des biens .

Surtout, j'ai le cas de biens immobiliers, ou l'on paye une taxe fonciere, mais qui ne font pas partie de mon acte d'heritage.

Le pire c'est que dans le meme batiment des finances publiques, il y a plusieurs services :

- Il y a les hyppotheques, avec les actes authentiques dont je suis pas inscrit comme heritier, mais les terrains appartiennent toujours à mon defunt pere, parfois meme certains terrains apprtiennent toujours à mon defunt grand pere.

- il y a un autre bureau du cadastre ou l'on nous fait payer des taxes fonciere de proprietaire

- il y a un autre bureau des reclamations ou on nous fait des courriers car on ne paye pas les taxes de ces terrains. et ce meme bureau ne repond jamais aux recommande , au mails internes des impots en ligne.



Quand on achete c'est surtout pour que ses enfants et ses petits enfants qu'ils aient un bien dans le futur et non pas pour qu'une commune ou un service des domaines se l'accapare, pour bien en desherance.

Car je n'ai jamais vu un service de l'etat chercher des heritiers de biens sans maitres.



Les services de l'etat connaissent tout l'historique des biens immobiliers, les parcelles meres, les parcelles filles,

ils ont des geometres qui ont leur bureau a coté des inspecteurs du cadastre, des inspecteurs des finaces publiques...



Mais ils demande aux citoyen de leur prouver qu'ils sont propriétaire, alors qu'ils ont eux meme la connaissance.

Vous pouvez voir cela facilement dans l'histoire des 50 pas géométriques, ou il fallait revalider ces titres deproprietes de 1955 à 1956,

Il faudrait avoir minimum 82 ans, pour avoir eu 18 ans en 1955, et avoir été au TGI

valider ses titres de propriétés. Et cela concernerai des gens qui aujourd'hui auraient plutot 102 ans, une bonne mémoire et des documents bien concervé.



C'est pour cela que je cherche si il n'y a pas un service de l'état, qui regroupe toutes les informations sur un individu, un immeuble, un terrain.

Car vous l'aurez compris, on a pas toutes les infos, et c'est un puzzle que seul les services de l'etat peuvent nous aider à recomposer.

A celui qui a la meilleur idee , ou information.



Merci bien.

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