Dommages sur gaines chemin en copropriétés

Bonjour,

Nous avons échangé, avec un voisin, des sections cadastrées, en vue de réaliser un chemin d'accès, pour desservir 3 terrains constructibles. J'ai pris à ma charge, par équité financière, le terrassement et la confection dudit chemin.(travaux réalisés personnellement avec des amis non professionnels) en 2014. Aujourd'hui, le voisin co-échangiste, qui a vendu son terrain desservi par le chemin, me réclame une participation financière car des gaines ont été écrasées lors du passage vraisemblable des engins et camions qui accédaient aux chantiers. Le vendeur peut il se dédouaner d'une quelconque responsabilité ? Suis-je responsable d'une quelconque "malfaçon" en tant que particulier ?

Merci de vos réponses Dernière modification : 19/03/2020 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour,

En tant que donneur d'ordres pour ces travaux et maître d'ouvrage, vous restez seul rresponsable à l'égard des autres indivis.

Bonjour,

Je pense que l'on a pas assez d'élément pour répondre correctement.

Il faut savoir s'il exite des écrits concernant le but de cet échange et l'engagement de qui fera les travaux de viabilité ou la permettant.

Il faut savoir si lorsque les travaux ont été effectués à qui appartenait le terrain concerné.

Cdt.
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