voisins gendarmes et tapage nocturne

Bonjour,

Je suis propriétaire d'une maison dans un petit village, mais voilà mes voisins sont les gendarmes...

J'ai organisé une soirée avec ma famille pour feter un evenement, de ce fait je savais qu'il y aurait du bruit, j'ai donc fais un courrier a mes voisins les gendarmes pour les prévenir.

Mais pendant la soirée, ces messieurs sont rentrés cher moi, ils ont passé le portail fermé pas a clés mais fermé, et ils nous ont dit de baisser le sons, ce qu'on a fait, on a fermé les portes du garage.

Une 1 heure plus tard, un gendarme est revenu tous seul, à passser le portail pour la deuxieme fois, en hurlant qu'on l empecher de dormir.

C'est a ce moment que l'on a dit qu'il n avait pas à rentrer chez nous comme dans un moulin, sans prévenir , en criant...Celui ci est repartit chez lui.

Le lendemain matin, les gendarmes sont revenu a deux cette fois ci pour soit disant me verbaliser, mais je leur ai tenu tete en insistant sur le fait qu'il n 'avait pas a rentré chez moi de la sorte, et que mes plus proches voisins ne s'etait pas plaint. Sur ce ils sont repartit sans me verbaliser, mais ils m'ont dit que j allais recevoir une convocation.

Ma question est : ont ils le droit de rentrer chez moi de la sorte, et combien de temps dont ils pour me verbaliser? je precise que ma voisine se propose pour me faire un courrier en stipulant que le bruit ne la deranger pas .

Merci pour vos reponse Dernière modification : 15/07/2020 - par elo58

je precise que ma voisine se propose pour me faire un courrier en stipulant que le bruit ne la deranger pas .


Bonjour,

Peu importe que cette voisine ne soit pas gênée par le bruit puisque les gendarmes, eux, l'étaient et l'ont constaté !


ont ils le droit de rentrer chez moi de la sorte


Y a t-il un dispositif (sonnette) au portail ? Si non, il est bien nécessaire d'entrer dans le jardin pour venir frapper à votre porte, non ?

Oui il y a une sonnette au portail

Bonjour,

Ils ont peut-être sonné mais vu le bruit et l'ambiance (portes du garage devant être fermées) vous n'auriez pas entendu la sonnerie.

Pour la lettre de la voisine, les gendarmes sont assermentés elle non.

Cdt.
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La dictature censure toutes critiques et agresse la démocratie.

Dans la maison, il y avait les enfants qui jouer à la console, donc forcement quelqu un aurait entendu, de plus chez moi la musique on l entendais pas, les enfants en bas âge dormait .
En fait je pose la question, combien de temps ils ont pour me verbaliser, sachant que cela sert à rien de converser trop sur le sujet, puisqu'ils ont toujours raison...

En fait je pose la question, combien de temps ils ont pour me verbaliser,


Le délai de prescription, après lequel les poursuites ne pourront plus être lancées, est d'un an.