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bon soir,
une personne est rentre dans un terrain privée clos pour prendre une photo sur mon véhicule qui était stationner dedans avec l'accord du proprietaire je voudrais savoir si cette personne à commis une violation à propriete privée
cordialement
augusto
bsr,
la réponse est oui mais cela concerne le propriétaire du terrain.
cdt
Superviseur
Bonjour,
Il est dit qu'il y avait l'accord du propriétaire du terrain...
bonjour,
la personne qui a pris les photos n' avais pas l' accord du proprietaire pour rentre dans le terrain clos
bonjour, domat
il mais impossible lire votre reponse il affiche page introuvable
Superviseur
a personne qui a pris les photos n' avais pas l' accord du proprietaire pour rentre dans le terrain clos
D'accord, alors j'ai mal compris lorsque vous écriviez :
une personne est rentre dans un terrain privée clos pour prendre une photo sur mon véhicule qui était stationner dedans avec l'accord du proprietaire
L'accord était donc pour le stationnement et pas pour la photo...
Exactement,mais je viens de l'apprendre qu'il ont mis une camera sauvage
bsr,
si la caméra a été installée par le propriétaire sur son propre terrain, rien à dire par contre si l'installation a été faite à l'insu du propriétaire c'est bien entendu illégal.
cdt
bonjour,
elle à été poser à l'insu du propriétaire mais comme sur le terrain il y a eu des remblais de poser et pas loin il y a un petit rus qui passe il parait que c' est les agents qui s' occupe de la surveillance des rus qui l' ont mis et qui aparament ont le droit de le faire
UN PAYSAN AVEC SON GROS MATERIEL EST ENTRE SUR MON TERRAIN ET A ARRACHE UN ARBRE FRUITIER AGE DE 15 ANS ENVIRON CAR CE DERNIER LE GENAIT IL ETAIT PRESQUE EN LISIERE DE PROPRIETE CETTE ACTE A ETE FAIT SANS MON AUTOTRISATION J'AI APPRIS PAR UN PROMENEUR SE QUI VENAIT D'ETRE FAIT
QUE DOIT JE FAIRE
Bonjour,
mon père est proprietaire d'un immeuble de 6 appartements, et je vis dans l'un d'eux.
L'immeuble est en ville mais un peu dans son coin, au calme, avec une partie stationnement et une cour qui fait le tour de l'immeuble. Pas de portail mais un panneau propriété privée, et un grillage sur un des coté.
Le grillage a été découpé et des jeunes viennent fumer le matin manger le midi et re fumer le soir ( pas toujours les mêmes )dans la cour, devant nos garages, et ils jettent tous leurs déchets sous les buissons, par terre, alors qu'il y a des poubelles accessibles, mettent de la musiques, garent leur scoot ...
Plus d'une fois je les ai délogés, mon père a essayé aussi, mais nous ne pouvons pas être toujours la ...
Que faire ?
Je n'ai aucun poids face a eux parfois ils sont 6 ou 7.
Quels moyens utiliser pour les déloger ?
merci d'avance pour vos idées.
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