Contestation d'une contravention pour inobservation d'un panneau "stop"

Bonjour,

J'ai reçu un avis de contravention pour inobservation de l'arrêt absolu à un panneau "stop". Il est possible que j'ai effectué ce jour-là un "stop glissant" mais ce qui me pose question c'est que je n'ai pas été arrêté et verbalisé par une personne physique. Existe-t-il des dispositifs automatiques pour ce type d'infraction ?

D'autre part, si je suis bien passé à l'endroit indiqué, l'horaire relevé sur le P.V. est inexact (la différence étant de l'ordre de 15 minutes) et je peux le prouver avec certitude. Cette erreur de relevé horaire est-elle recevable pour un recours en annulation ?

Existe-t-il des dispositifs automatiques pour ce type d'infraction ?


Bonjour,

L'infraction a pu être relevée par un agent que vous n'avez pas vu ou encore par video.

Bonjour
ok avec Janus, j'ajoute qu'il existe aussi des radars automatiques de feu.
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Rappel suite à réclamations, nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser. Condescendance NON, Humilité, empathie OUI.
Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, code, arrêt), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

j'ajoute qu'il existe aussi des radars automatiques de feu


Ici, il est question d'un stop...

Bonjour au forum puisque l'auteur de la question n'est pas revenu .

Cette infraction comme d'autres relevées au vol (sans interception du vehicule et hors appareil automatique ) est contestatble sur la responsbilité penale du conducteur qui n'est pas identifié dans le PV qui fait foi . Ce qui evite la perte de points contre des frais et montant amende plus élevé .

il est contradictoire d'envoyer un avis de contravention au titulaire du certificat d'immatriculation alors que l'article L121-3 CR n'est pas cité et que l'article de prevention concerne exclusivement un conducteur meconnu de ce PV.

De plus si le numero de plaque appartient à une personne morale et que l'infraction comporte une peine complementaire encourue (telle une suspension de permis ) le representant legal de cette personne morale ou son locataire ou l'aquereur du vehicule ne peut , si tribunal , etre redevable pecuniaire de l'infraction par defaut et alternative de connaitre l'identité du conducteur auteur des faits.