Risques encouru par conducteur sans permis?

Publié le 16/09/2010 Vu 1833 fois 6 Par
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16/09/2010 08:42

Bonjour,
Mon ami a eu hier un accident de la route avec une voiture 206 pas de blessé dans la voiture! Il n'a eu une annulation de permis et était en train de faire les démarches pour le ré-obtenir, il est non solvable et la moto qu'il conduisait était à son frère (elle était assurée) elle a été détruite!
Quels risques encours mon ami par rapoprt au conducteur de la voiture? Est ce que son frère sera indemnisé par l'assurance? Quels risques a-t-il au niveau pénal (amende, prison....)

J'espère vraiment que vous me répondrez car nous avons une fille d'1an et je m'inquiète énormément...

Merci d'avance!!

Modérateur

16/09/2010 10:53

Bonjour, qui était en torts au niveau de cet accident?
Sur le plan pénal, votre ami risque des poursuites pour conduite sans permis, ce qui est un délit. La prison? Je ne pense pas à moins qu'il soit "coûtumier" de ce genre de "pratiques".
Par contre, une interdiction de passer le permis pendant un certain temps ainsi qu'une forte amende, c'est probable...

16/09/2010 11:26

MERCI!!

Pour les torts j'avoue que je n'avais pas la tête à ça hier donc je n'ai pas très bien compris!! je pense qu'il a dû y avoir un problème d'angle mort qd la 206 a voulu doubler une voiture, mon compagnon arrivant juste derrière... bref de toute façon mm si on était pas en tort, ça ne règlerai pas le problème! Comment cela se passe si mon compagnon est non solvable?
J'espère qu'il ne fera pas de prison nous avons un bébé d'1 an.... ppfff
enfin bref merci pour votre réponse

Modérateur

16/09/2010 13:56

Sur le plan civil, tout peut changer si vous n'êtes pas en torts....
Sur le plan pénal en effet, ca ne changera rien..
Pour la prison, c'est peu probable, rassurez vous, à moins que ce soit un coûtumier des délits routiers...

16/09/2010 14:24

Le problème est qu'en général l'assurance du véhicule ne fonctionne pas si le conducteur n'a pas le permis. Si votre ami est en tort, il devra payer tous les frais : autant au proprio de la moto qu'à la victime de l'accident.
ça peut donc être financièrement très lourd.

Modérateur

16/09/2010 17:25

Si il n'était pas en torts, c'est l'assurance adverse qui devra l'indemniser des dommages subis, qu'il ait eu ou pas le permis...

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