Contravention pour bruit échappement moto

Publié le Vu 3412 fois 9 Par Nicol florian
25/01/2018 09:33

Bonjour,

Je viens vers vous car, comme le titre l'indique, je me suis fait verbaliser par la police municipale pour bruit gênant. Pour information, j'ai une Ducati Diavel 1200 entièrement d'origine y compris l'échappement, depuis 2014. Jusqu'à présent, je ne m'étais jamais fait arrêter pour ce motif.

Fin novembre 2017, je me fait arrêter dans un parking LECLERC de ma région (ça résonne bien). Le policier municipal me dit que ma moto fait du bruit, je lui réponds non, ma moto est entièrement d'origine. Il me sort que je n'ai plus mes chicanes or c'est l'échappement d origine. S'en suis une conversation sans fin, je finis par repartir sans contravention, avec juste un rappel en me disant que la prochaine fois il me verbaliserai.

2e arrestation le 13 janvier 2018, par le même policier (la poise). Il regarde mon échappement, me sort que je n'ai rien fait (normal, ma moto est d origine) il lui, sérieux, me fait une immobilisation de la moto en me confisquant la carte grise, pour la récupérer je dois me présenter à la caserne d'Auvare sur Nice pour faire contrôler mon bruit et pour pouvoir récupérer ma carte grise. J'y suis allé et, là-bas, bah ! même pas de contrôle sonore, le gars ma rendu ma carte grise. Et me sort comme sa, ça fait plusieurs année que le service des contrôles sonore moto/voiture a été dissout. J'aurais bien voulu avoir le relevé sonore de ma moto pour avoir un papier confirmant que ma moto et aux normes, mais là, c'est est mort.

Le 19/01/18 je reçoit chez moi la contravention de 90 €
Pour "Émission de bruit gênants par véhicule à moteur".
Il a utilisé les article R.318-3, al 1 et 4, du code de la route. Je précise encore que ma moto est d'origine, non trafiquée y compris pour l'échappement. Je trouve ça totalement injuste et un excès de zèle du policier qui n'a pas dû aimé que je lui réponde alors que je suis 100 % dans la loi.

Je vous demande donc si quelqu'un sait comment faire annuler la contravention ? et comment faire la prochaine fois si je tombe sur un guignol encore qui n'y connait rien en moto ? comment montrer que je suis 100 % dans la légalité ? Dernière modification : 24/07/2018

25/01/2018 10:13

Bonjour,
ce n'est pas parce que la moto est d'origine qu'elle est légale... Et puis vous pouvez dire qu'elle est d'origine, le policier n'est pas tenu de vous croire ? Depuis 2014 l'échappement peut s'être détérioré et faire plus de bruit qu'à l'origine ? Sinon, à vérifier, je pense qu'il aurait fallu un contrôle avec appareillage pour mesurer les décibels émis par votre engin ?

25/01/2018 10:38

Euh ! depuis 2014 ? vous voulez que je vous envoie une photo de la moto montrant qu'elle est très bien entretenue ? J'ai demandé une réponse pour contester l'amende. La moto est de 2014, homologuée pour rouler sur route.

Merci de répondre à ma question.

25/01/2018 11:06

Bonjour
L'article R 318-3 n'impose aucune mesure métrologique .
La constatation de la nuisance de bruit est subjective en rapport de l'environnement la nuisance peut être une émergence du son , une fréquence d'émission , ou des accélérations répétées.
La verbalisation est possible , même avec avec une machine homologuée et entretenue si bruyante .

la situation est comparable aux souffleurs thermiques des jardiniers qui sont homologués à 103db,ce qui n'est pas admissible d'utilisation en zone résidentielles, voire urbaine .

Superviseur

25/01/2018 11:24

Euh depuis 2014 vous voulez que je vous envoi une photo de la moto montrant qu'elle et très bien entretenu??!! J ai demander une réponse pour contester l amande. La moto et de 2014 homologué pour rouler sur route.
Bonjour,
Vous mélangez les choses ici...
L'article R318-3 sanctionne une émission de bruit pouvant gêner les personnes. Rien à voir avec l'homologation du véhicule.
Un véhicule peut être homologué, donc avoir démontré que ses émissions sonores, dans certaines conditions bien précises, sont conformes, ce qui n'empêche pas, dans d'autres conditions, d'être gênant pour la population.
C'est la cas, par exemple, d'une accélération exagérée en ville, non nécessaire, voir comme le font certains, en s'amusant, à l'arrêt, à atteindre le rupteur.

25/01/2018 16:00

LESEMAPHORE ce serait dans une petite rue, je comprendrai et encore. Là, sur un boulevard ou ils construisent un tram, entre le bruit des travaux et ma moto, pas sûr qu' il ait fait son boulot correctement car le bruit des travaux est plus fort que ma moto. Est-ce qu'avec une gêne (travaux du tram), je peux contester avec cet argument en plus. Pour l'homologation de la moto. Si elle est en vente sur le territoire français, c'est qu'elle a été approuvée par le service spécialisé en France qui homologue les véhicules pour rouler sur le territoire. J'ai le droit à 100 db à 4.500 tr/min. Vu que tout est d'origine, je suis aux normes donc pas le droit de me peiner pour ça. Bien sûr l'article dit que c'est au conducteur de prouver son innocence.

Merci Janus2fr, oui j vais finir pas m'y perdre sur les reponses me concernant.

23/07/2018 17:22

Bonjour,

Vieil article, comment s'est finie la contestation ? gain de cause ou non ?

Mon attrait pour ce sujet est bien : je suis propriétaire d'une ducati 600 mostro etc....art. R318-3, al 1, al.4 du C de la route, réprimé par art R 318-3, al 5 du code de la route.

Contrôlé pour bruit excessif, sonomètre plus bas que mes pots, le cul de la moto tourné dans la circulation à 50 cm de la ligne extérieure d'un rond-point, en pleine heure de pointe, relevé à 4.500 tour/min (l'officier m'a demandé d'accélérer progressivement jusqu'à 4.500 tours = 101 décibel, sur carte grise 91 décibel... est-ce que je peux contester l'infraction ? aucune idée.

Bonne soirée à vous.

23/07/2018 18:21

Bonjour
la puissance du bruit mesuré est 10 fois plus élevé que le chiffre inscrit sur le certificat d'immatriculation .

91db c'est déjà bruyant .

24/07/2018 10:26

Bonjour,
10 fois plus élévé ? de 91db à 101db ?

Superviseur

24/07/2018 10:34

10 fois plus élévé ? de 91db à 101db ?
Bonjour grenouille,
Et oui, ajouter 10dB correspond à un son 10 fois plus fort, de même qu'ajouter 3dB correspond à un son 2 fois plus fort.
On est sur une échelle logarithmique...

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