Perte de permi... Vice de procédure flagrant

Bonjour Je me suis fais arreté cette nuit. J'avais une course urgente à faire, je n'aurai d'ailleur pas pris le volant mais c'était une urgence donc je n'avais pas vraiment le choix. Les gendarmes m'ont laissé partir en raison de mon urgence, sans vérifier quoi que ce soit. Je leur ai laissé mon nom mon numéro de téléphone... 1h30 plus tard, les gendarmes m'ont rappelé me demandant de me présenter à la gendramerie. J'y suis allé avec ma mère qui ma roulé jusque la bas. Arrivé la bas, j'ai eu droit à un alco test négtif, et à un drogue test positif. Il doit certainement y avoir un vice de procédure, sur un faite:
-Mon véhicule n'as pas été immobilisé. Il est chez moi.
-Au moment ou je me suis fait arreté je suis parti sans vérification, donc eux ont fait une erreure de me laisser rouler sous état de stupéfiant.
-Je ne roulais pas juste avant qu'on me fasse ces tests.Ma Mère roulait. Avait-on le droit à ce moment de me faire encore ces test??

Je ne suis pas qqn de movais, j'ai fait une erreure de rouler, mais je n'avais presque pas le choix. Est-il possible qu'un avocat se charge de mon dossier et me dise s'il sera possible de récuperer mon permi sur vice de procédure. Je suis gérant d'un magasin, je m'occupe des visites de chantiers, des livraisons, des enlevements chez mon fournisseur,... Je suis près à payer le prix fort pour q'on me rende mon permi.

Pouvez vous me donner un réponse assez rapide ??

Je compte sur vous et sur les vices de la loie francaise pour me sortir d'affaire.

Cordiales Salutations Dernière modification : 24/05/2011

Bonjour, pour moi c'est mort, vu le temps pendant lequel les stupéfiants restent présents dans l'organisme, vous aurez du mal à faire croire à un juge que vous étiez "clean" quand les Policiers vous ont arrêté la première fois, et que vous avez pris de la drogue après le premier contrôle, ce qui expliquerait le contrôle positif...Vous pouvez tenter avec un avocat, mais la bataille est bien mal engagée pour vous.
Bon courage

mais je n'avais presque pas le choix. on a toujours le choix.

Oui on a tjs le choix, seulement je me bas tous les jours pour mon magasins que j'i ouvert depui 3 ans, j arriv enfin aux objectifs... Cette nuit la l'alarme intrusions à sonnée. Personne ne pouvant me ramener, j'ai pris le volant et si je devait avoir la même situation à nouveau je referais la même chose.(cela ne pas pa arriver cr j'i tout arreté) Jy tien comme la prunelle de mes yeux à ce que j'ai monté.Jy tien dailleur plus qu a mon permi.
Je ne vais pas faire de recourd, je vais assumer, mais je porterai m défense sur le point que je n'avais personne pour vérifier qu il n y avai pas de cambriolage, je compte aussi ramener les resultt d un drogue test negatif.Et le relevé téléphonique comme koi mon alarme c'est bien mise en route pour prouver ma bonne foi. Avez vous encore d'utres conseils pour bénéficier le plus possible de la clemence du procureur et du juge?? Je sis que rouler sous l emprise cnnabis ce n'est ps bien, et c pour cela que je ne le faisais jamais. Par contre maintenant cel ne peux tout simplement plus m arrivern je n en prend plus du tout.

Oui on a tjs le choix, seulement je me bas tous les jours pour mon magasins que j'i ouvert depui 3 ans, j arriv enfin aux objectifs... Cette nuit la l'alarme intrusions à sonnée. Personne ne pouvant me ramener, j'ai pris le volant et si je devait avoir la même situation à nouveau je referais la même chose.(cela ne pas pa arriver cr j'i tout arreté) Jy tien comme la prunelle de mes yeux à ce que j'ai montéet bien dans ce cas, on s'abstient de se droguer. Personne ne vous y a contraint

Quel réponse constructive!!! Se droguer, mdr, je ne fesiat que me detendre après une longue et dur journée de travail. Je le faisait pas par besoin mais par envie, et qund j'avais pas envie je ne fumait pas. Est ce que l personne qui boit son verre de vin a table une foi tous les 2 ou 3 jours en moyenne est un alcolique?? Je ne croi pas, il faudrait déjà qu'il le fasse tous les jours et par besoin. Et je rappel quand même que les effets du cannabis sont bien moin violent que l'effet de l'alcool. J'apréciais que son effet soit si "faible" par apport a l alcool. G t tout a fait capable de rouler, le medecin dailleur à l'examination l'as bien fait savoir. Tous les test étient comme si j'était clean, c'est à dire excellent. Le cannabis fait perdre les reflexes, mais évite également le stress et la vitesse au volant. Je ne me suis jamais imginé devoir prendre le volant alors que j'avais tout fait pour ne pas le prendre ce soir la... Vous pouvez penser que je suis ou était un drogué, ca m'est égal, mais alors n oublier pas de metre dans le lot, tous ceux qui boivent un verre tous les 3 jours, tous ceux qui prennent des "medicaments" style antidepresseur, calmants, somniferes, anxiolityque,........ Et je rappel que entre les médicments, l'alcool et le cannabis (herbe), il n'y a que 1 des 3 qui est naturel. Tous les autres sont obtenue à base de produits naturels, et modifier pour en faire une "drogue". Je ne dis ps que c'est bien de fumer du cannabis, (je dis pas non plus que c'est mal)je dis simplement que parmi tous les drogués (comprenant les alcolo, les medicamenteux, les fumeurs de cannabis, et ceux prenant des vraies drogues) il n'y a qu'eux les fumeurs d'herbes qui ne sont pas chimiques. Et qui ne devrait par conséquent pas être dans l'illégalité. La je ne parle pas du cannabis au volant, il à aussi un effet nefaste, et provoque des accidents (rarement mortel s'il n'est pas combiné avec l'alcool car le consommateur roule tout simplement moins vite et moin stréssé). Les pays bas sont le pays en europe ou il y a le moin de mort proportionnelement au nombres de conducteur. Et pourtnt les routes aux pays bas sont plutot dangeureuses...Bref,... pensez ce que vous voulez.


Je récpitule ce que je voudrais mettre en avant:
-Résultat négtaif à un drogue test urinaire soit 1 mois sans consommer.
-Detail des appels de l'alarme pour prouver ma bonne foi, ils pourrainet interpreter que j'ai essayer d'esquiver le test.
-Mettre en avant le faite que j'ai monté cette boite et que j'ai eu peur. (et bien sur que je ne consommerai plus jamias de cannabis et si je devit boire rester à un taux asse fabile pour pouvoir intervenir en règle si cela devait se reproduire.
-Proposer de moi même que je fasse un test urinaire tous les mois pendant x temps pour prouver ma bonne foi.

Avez vous des conseils CONSTRUCTIFS afin que je beneficie de la peine la plus faible possible... Si c'est pour répondre comme la réponse précédante abstenez vous, j'ai besoin de personne pour tirer lecon de ce que j'ai fait... Le retrait de permis est déjà assez persuasif. Même si pas convaincu de son utlité...

Bonjour,
Excusez moi de mettre mon grain de sel...

En tant que lecteur de ce forum, je suis assez surpris des différentes réponses apportées à la question de cet internaute qui a perdu son permis.

Maintenant, cette personne vient chercher un conseil juridique. Certes, la loi ne permet pas de conduire sous l'emprise de drogue et de l'alcool... et heureusement !

Moi, je suis incapable de répondre sur le droit et la procédure à cet internaute (j'ai juste quelques connaissances en droit du travail).

Par contre je pensais que ce forum aurait pu lui apporter des informations concrètes... Hélas, les réponses n'ont été que cours de morale...!

Bien sur, c'est pas bien conduire sous l'emprise de cannabis, j'en suis bien conscient ! Mais qui sommes nous pour nous permettre de juger le comportement d'une personne ?

Bonjour, je ne vois rien de moralisant dans ma réponse à ce forumiste...

Bonsoir Monsieur le Modérateur,

Effectivement, j'aurais du être plus sélectif dans ma réponse je ne parlais pas de vous mais plutôt de ''Domil'' que je ne voulais pas citer dans un premier temps...

Merci d'avoir fait cette intervention

Par contre je me demande bien qu'est ce que l'on peut faire pour aider cet internaute... Il me semble bien que la procédure a été bafouée...

Il faut toujours attirer l'attention sur les arguments foireux que certains estiment légitimes et produisent devant le juge, là, ils se font aligner grave.

Comme par exemple :
Se droguer, mdr, je ne fesiat que me detendre après une longue et dur journée de travail
Nier la qualité de drogue au cannabis, prétendant que c'est juste pour se détendre, montre que le conducteur pris à conduire sous l'effet de stupéfiant n'a rien compris et donc une condamnation exemplaire, seule, pourrait lui faire comprendre. Le reste de son discours est à l'avenant.

Il me semble bien que la procédure a été bafouée... au niveau de quelle législation ou quelle réglement ?

Monsieur Domil,

Citation :
donc une condamnation exemplaire, seule, pourrait lui faire comprendre.

Pourrai-je connaître votre profession ? Non c'est pas la peine...

Citation :
au niveau de quelle législation ou quelle règlement ?

J'ai dit ''il me semble bien'', pour moi cela veut dire : ''je n'en suis pas sur'' ou ''je m'interroge si'' ou ''peut être que'', ''je pense que''. En aucun cas j'étais affirmatif, par contre j'étais interrogatif ! .............. j'aurais du employer le mot ou la phrase suivante : Est ce que la procédure a été respectée ?

Encore une fois, je ne veux pas polémiquer... je voulais simplement que l'on se penche sur le cas juridique, ce que je ne peux faire du fait de mon incompétence...

Cordialement.