Poulailler avec poules et coqs en ville

Bonjour,

Voilà mon problème : j'habite à Calais, ville de 76.000 habitants, dans une petite citée construite en 1964 comportant enviton 60 maisons mitoyennes. Mon problème est que ma voisine a, depuis environ 12 mois, installé un poulailler. Au début, pas de problèmes, elle n'avait que des poules qui n'apportaient pas de nuisances mais, depuis quatre mois, elle a pris deux coqs qui, à partir de 4 heures du matin, chantent et me réveillent malgrés le double vitrage et les volets fermés. Je lui ai signalé mais elle ne veut rien savoir. Je me demande ce que je vais faire cet été avec les fenêtres ouvertes. Pouvez-vous, je vous prie, me dire la marche à suivre afin de faire stopper ces nuissances.

Merci d'avance. Dernière modification : 17/03/2020 - par Tisuisse Superviseur

bonjour,
vous vérifiez si le règlement intérieur de votre lotissement autorise ce genre d'élevage.

pour le bruit qui peut être un trouble anormal de voisinage, vous pouvez en informer votre mairie, car le maire est responsable de la tranquillité de ses concitoyens.

" Le maire est l’autorité de police administrative au nom de la commune. Il possède des pouvoirs de police générale lui permettant de mener des missions de sécurité , tranquillité et salubrité publiques. Il exerce ses pouvoirs sous le contrôle administratif du préfet."

source: https://www.collectivites-locales.gouv.fr/pouvoirs-police-et-securite-des-services-publics-locaux

vous pouvez également envisager de déposer une plainte, un constat d'huissier peut être utile.

salutations

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse, il ne sa'agit pas d'une copropriété mais d'habitation individuelle et je vais suivre vos instruction et me rendre en mairie car sur le site de la mairie il y a le PLU qui indique bien que les poulaillers sont tolérés mais pas les coq. Je vous remercie

Bonjour,

Les poulaillers, outre les nuisances sonores et olfactives, génèrent aussi des nuuisances sur le plan de l'hygiène (mouches transmettant des microbes, virus et autres bactéries). Si les démarches en mairies n'aboutissent pas, il conviendra alors d'en informer les services d'hygiène et les services vétérinaires de la préfecture, les élevages d'animaux, quels qu'ils soient, étant interdits en ville, à la campagne ils doivent respecter une distance minimale réglementaire des habitations.

Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse qui me réconforte afin de ne plus être ennuyé par le chant de ces coqs très très tôt le matin et je vais pouvoir dire à ma voisine qu'en cas d'obstination à garder ses coqs je ferais le nécessaire pour le poulailler complet. Merci beaucoup.

les élevages d'animaux, quels qu'ils soient, étant interdits en ville, à la campagne ils doivent respecter une distance minimale réglementaire des habitations.

Bonjour Tisuisse,

Vous parlez là des élevages professionnels je suppose (50 volailles durant une période de plus de 30 jours). Pour les élevages de type familial, c'est différent. Il n'y a pas d'interdiction systématique en ville et pas non plus de distance minimale si 10 volailles maximum (distance de 25 mètres si plus de 10 volailles, 50 mètres si plus de 50, mais là on passe à l'élevage professionnel).

Bonjour,

Si je comprends bien les coqs sont également autorisés !

ma voisine posséde environ 6 poules et deux coqs donc cela serait autorisé malgrés les nuisances sonores ?

Merci beaucoup