Succession et testament surprise

Pour résumer les pistes dans le cas d’Oona:
-Piste annulation testament
-piste renonciation des legataires universels désignés par le testament
Autre piste peut etre si des biens immo présents dans la succession de la tante venaient de la succession de son père , droit de retour légale des frères et soeurs ??
Et puis dans mon prochain message ...

Rambotte, j’ai bien vu que vous ne vouliez pas envisager " exhérédation du frère " pour le cas présent ;-)
Mais juste pour le fun:
Le testament de la tante dirait
"Je desherite mon demi frère M T parce qu’il ne m’a pas appelé depuis plusieurs années et je designe héritière de ma succession ma demi sœur A T ou ses ayants droits"
Comment se règlerait la succession selon vous ?

Pour ce qui est du vocabulaire "je désigne X comme héritière de ma succession", il n'y a pas de doute, d'autant que le code civil connaît l'institution d'héritier, comme vocabulaire désignant le legs. La jurisprudence entend "légataire universel".

Entre 1 et 2, je n'étais sûr de rien. Le 1 m'est venu en cours de route, alors que j'étais sur la position du 2 depuis le début.

Le 1 consiste à dire que les ayants droits de la désignée légataire prédécédé sont exactement ses héritiers ayant accepté sa succession.

Mais ma conclusion sur les conséquences du 1 sont sans doute erronées.

Nous avons deux ayants-droit qui ont chacun vocation à recueillir toute la succession (définition du legs universel).
Si un renonce, l'autre a toujours sa vocation à recueillir toute la succession.
Mais si les deux renoncent, dans le cadre du 1, il n'y a plus d'ayant-droit, donc plus de légataire.

Pour la question sur l'hypothèse de testament.
Il ne faut n'y mettre que l'exhérédation, sans la désignation de légataire universel, puisqu'on se contrefiche d'une exhérédation superflue en présence de légataire universel (en absence de réservataires).

Je réponds donc sur le testament ne comportant que la première partie relative à M T.

On détermine les héritiers légaux.

Si M T est prédécédé, il ne peut pas hériter donc il ne peut pas être déshérité, la disposition testamentaire est caduque. Les enfants de M T sont héritiers légaux, de même que ceux de A T si elle est prédécédée.

Si M T est vivant, les enfants de M T n'auront jamais la qualité d'héritiers légaux. La succession est entièrement dévolue aux héritiers légaux non révoqués.

On ne peut exhéréder que des héritiers légaux, donc des vivants. Et la succession est dévolue aux autres héritiers légaux.

""puisqu'on se contrefiche d'une exhérédation superflue en présence de légataire universel (en absence de réservataires)" citation Rambotte
Vous vous appuyez sur quoi pour dire cela
Pourquoi l’exhérédation serait superflue en présence de legataire universel ?
J’avoue que je ne saisie..
J’ai lu qu'il fut un temps où une clause d’exheredation était jugée nulle si elle n’était pas assortie d’une libération

Je précise.
Tant qu'on n'a pas obtenu la renonciation de tous les légataires universels, on se contrefiche, puisque les droits légaux des autres sont anéantis, alors peu importe d'avoir été exhérédé ou pas.

Votre véritable question porte sur les effets de l'exhérédation (d'un non réservataire) sur la dévolution légale, quant eux enfants de l'exhérédé. Ces effets ne sont mesurables qu'en absence de légataires universels. Vous tuez votre propre question en ajoutant les conditions du testament initial.

Cela veut dire quoi une "libération" ?

Personnellement, je trouve un peu dommage d'avoir pollué la discussion de Oona13 au sujet d'une exhérédation qui n'existe pas dans le testament de son affaire. Ne pas confondre exhérédation, désignation explicite de personnes qu'on prive de tout droit, et anéantissement de droits par des libéralités faites à d'autres personnes.