Forum juridique Légavox

Bienvenue sur le forum Légavox.fr ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

Posez votre question
MON EMPLOYEUR ME PROPOSE UN ANBANDON DE POSTE
Droit du travail
Salarié

1

25/01/2012

1
25/01/2012
entretien préalable en vue d'un licenciement
Droit du travail
Salarié
Licenciement

6

25/01/2012

6
25/01/2012
Restaurant - Problématiques de statuts
Droit des entreprises
Vie des entreprises
Droit des sociétés

2

24/01/2012

2
24/01/2012
prélévement à tort par mon assurance !
Droit de la consommation
Litiges

0

25/01/2012

0
25/01/2012
Résiliation de bail étudiant
Droit de l'immobilier
Locations
Locations meublées

4

25/01/2012

4
25/01/2012
calcul de la part réservataire
Droit civil & familial
Successions / Notaires

0

25/01/2012

0
25/01/2012
PROJET CREATION ENTREPRISE POUR ASSISTANAT AUX TPE-PME
Droit des entreprises

0

25/01/2012

0
25/01/2012
assurance voiture est ce legale ????
Droit de la consommation
Droit des assurances

1

25/01/2012

1
25/01/2012
Besoin d'un avis pour le changement d'affectation d'un local
Droit en général

0

25/01/2012

0
25/01/2012
Paiement des impôts et divorce
Droit civil & familial
Divorce et séparation

0

25/01/2012

0
25/01/2012
abonnement abusif sur le site ZIIGA encheres en ligne.
Droit de la consommation
Protection du consommateur

0

25/01/2012

0
25/01/2012
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE BAIL COMMERCIAL
Droit de l'immobilier
Locations
Baux commerciaux

0

25/01/2012

0
25/01/2012
Je me suis fait frapper par mon responsable aucune sanction na et
Droit du travail
Salarié
Les sanctions

1

25/01/2012

1
25/01/2012
Accord de prêt immobilier dans le cadre d'une promesse de vente
Droit de l'immobilier
Achat immobilier

0

25/01/2012

0
25/01/2012
refus de signer un avenant
Droit du travail
Salarié

3

25/01/2012

3
25/01/2012
repos compensateurs jamais proposés par l'employeur
Droit du travail
Salarié

2

25/01/2012

2
25/01/2012
Démission pour un cdi
Droit du travail
Salarié
Démission

1

25/01/2012

1
25/01/2012
discrimination et harcèlement de la part de mon employeur
Droit du travail
Salarié

1

25/01/2012

1
25/01/2012
Ai-je droit à l'indemnites de fin de contrat
Droit du travail
Salarié
Contrat de travail

16

30/11/2011

16
30/11/2011
Information sur des renseignements d'ordre privé
Droit du travail
Salarié

1

25/01/2012

1
25/01/2012
Achat de ma résidence principale
Droit de l'immobilier
Achat immobilier

0

25/01/2012

0
25/01/2012
Entretien droit de passage
Droit de l'immobilier
Voisinage

0

25/01/2012

0
25/01/2012
soins medicaux suite a accident du travail
Droit du travail
Salarié
Maladie et accidents

0

25/01/2012

0
25/01/2012
divorce et menque de durée de vie comune
Droit civil & familial
Divorce et séparation
Procédure

1

24/01/2012

1
24/01/2012
Licenciement economique, comment partir avant la fin du plan ?
Droit du travail
Salarié
Licenciement

2

25/01/2012

2
25/01/2012
accession a une residence secondaire
Droit de l'immobilier
Achat immobilier

1

25/01/2012

1
25/01/2012
pention de retraite demander de l'aide au services sociaux
Droit du travail
Salarié
Retraite

2

24/01/2012

2
24/01/2012
Thématiques
Droit en général
Droit civil & familial
Divorce et séparation
Procédure
Pensions alimentaires
Garde des enfants
Services sociaux
Médiation
Droit et vie privée
Droit à l'image
Respect de la vie privée
Propriété artistique
Successions / Notaires Patrimoine Droit des biens Adoptions Mariage, Pacs, concubinage
Droit de l'immobilier
Locations
Bailleurs
Locataires
Baux commerciaux
Baux ruraux
Locations meublées
Logements de fonction
Résidences secondaires
Locations de vacances
Litiges et contentieux
Achat immobilier Copropriété Urbanisme et construction Expropriation Voisinage
Droit de la consommation
Litiges Arnaques Abus de faiblesse Information du consommateur Clauses abusives Protection du consommateur Droit bancaire
Litiges consommateurs
Contentieux bancaire
Débiteurs et surendettement Droit des assurances
Règlement des sinistres
Litiges assurances
Droit du travail
Salarié
Embauche
Contrat de travail
Formations professionnelles
Congés et vacances
Maladie et accidents
Temps de travail
Salaires
Les sanctions
Démission
Licenciement
Retraite
Plan sociaux
Employeur
Conclusion du contrat
Obligations de l'employeur
Rupture du contrat de travail
Cotisations et adhésions
Contentieux et prud'hommes
Droit des entreprises
Création d'entreprises
Aides
Statuts
Reprise
Franchise
Vie des entreprises
Droit commercial
Droit commercial international
Droit des sociétés
Droit de la concurrence
Propriété intellectuelle
Propriété industrielle
Restructuration
Comptabilité
Fiscalité
Facturation
Charges & cotisations
Recouvrement de créances
Clôture des entreprises
Cession
Procédures collectives RJ/LJ
Droit des affaires Bourse et finances
Droit des nouvelles technologies
Logiciels Internet E-commerce Peer to peer
Droit des étrangers
Immigration en france Travail en france Expatriés francais
Droit international
Droit européen Droit international Conflit des lois Conflits de juridictions Litiges internationaux Droit de l'homme
Droit administratif & fiscal
Droit administratif
Démarches administratives
Contentieux administratif
Droit fiscal
Impôts & imposition
Formalités
Contentieux fiscal
Droit pénal
Enquête
Police
Instruction
Procès Auteurs
Démarches
Application des peines
Victimes
Plaintes
Exécution des peines
Droit routier
Code de la route Formalités Sanctions Régimes spéciaux
Droit de la santé
Déontologie Litiges et contentieux Risques sanitaires Indemnisations des victimes
Droit du sport
Equipes Athlètes Organisateurs Fédérations

Nouveau

Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes

Sans condition, ni obligation d'achat

Consulter
Confirmation
A description can appear on the right
OK
Console de DEBUG