La reprise de chanson originale qui paye quoi?

Article juridique publié le 19/07/2013 à 12:27, vu 23876 fois, 12 commentaire(s), Auteur : Maitre Vanessa FITOUSSI
De reprises de chansons originales sont de plus en plus prisées par les artistes : « génération GOLDMAN », « JENIFER avec France GALL, Tropical family etc.
Suite à la polémique ayant opposée France GALL à JENIFER, s’est posé le problème des droits de l’artiste interprète sur la reprise.
− Un artiste interprète peut-il s’opposer à une reprise de sa chanson ?
− Quelles sont les autorisations à obtenir pour pouvoir reprendre une chanson ?
Ces questions qui se posent lorsque des artistes souhaitent mettre en ligne dans leur premier EP ou album, des reprises de chansons originales qu’ils considèrent comme réussies ou lorsqu’ils utilisent une reprise dans une création audiovisuelle.

REPRISE DE CHANSON ORIGINALE : QUI PAIE QUOI ?

La mode est aux reprises de chanson originales

De reprises de chansons originales sont de plus en plus prisées par les artistes : « génération GOLDMAN », « JENIFER avec France GALL, Tropical family etc.

Suite à la polémique ayant opposée France GALL à JENIFER, s’est posé le problème des droits de l’artiste interprète sur la reprise.

-      Un artiste interprète peut-il s’opposer à une reprise de sa chanson ?

-      Quelles sont les autorisations à obtenir pour pouvoir reprendre une chanson ?

Ces questions qui se posent lorsque des artistes souhaitent mettre en ligne dans leur premier EP ou album, des reprises de chansons originales qu’ils considèrent comme réussies ou lorsqu’ils utilisent une reprise dans une création audiovisuelle.

Le respect des droits d’auteur

Il convient de distinguer, pour bien comprendre la possibilité de reprendre une chanson, les droits de l’artiste interprète de ceux du compositeur et auteurs des textes soit les droits d’auteur.

L’auteur d’une œuvre est celui qui l’a composée et créée dépositaires des droits à la SACEM et SDRM.

Si vous devez interpréter une œuvre originale, vous devez respecter le droit de paternité des auteurs compositeurs cités dans les crédits.

N’importe quelle chanson peut être reprise librement dans la mesure où l’œuvre est interprétée de manière conforme à l’original ; c’est-à-dire qu’il n’y a pas de modification du texte, de la composition.

Il n’y aura pas, dans cette hypothèse, d’autorisation à demander pour distribuer l’enregistrement mais seulement des règles à respecter.

Pour exploiter un enregistrement dans le cadre d’une reprise, il faudra payer des droits SDRM, lors du pressage (version CD).

Pour une diffusion digitale en EUROPE, il n’y aura rien à payer car les plateformes reversent directement les droits de reproduction mécanique à la SACEM.

Par contre, si la reprise doit être commercialisée aux ETATS-UNIS, il faudra « clearer » le titre ; c’est-à-dire payer les fameux DRM via des sites spécialisés ou via la SACEM.

Donc, il n’y a pas d’autorisation à demander pour reprendre un titre conformément à l’original mais des droits à reverser à l’auteur compositeur via la SACEM essentiellement qui retracera les ayants droits d’une œuvre non tombée dans le domaine public ( moins de 70 ans).

L’artiste interprète, pour sa part, lui, ne perçoit aucun droit : il n’a pas d’autorisation à donner. Il est complètement étranger à la reprise dès lors qu’il n’y a pas atteinte à son droit moral d’artiste interprète, c’est-à-dire que la reprise est conforme à l’original, sans adaptation.

Reprise sous forme d’adaptation

Si vous voulez changer la chanson, dans ces cas-là, en y apportant une touche personnelle ou en modifiant les arrangements ou la composition, en adaptant ou en modifiant le texte, vous toucherez à ce moment-là au droit moral de l’auteur et de l’interprète, plus particulièrement au droit au respect de l’œuvre.

Dans ces conditions, il y a l’obligation d’obtenir l’autorisation des ayants droit, une autorisation expresse pour pouvoir réadapter, changer, modifier une chanson originale.

Il faut donc se rapprocher de la SACEM pour obtenir l’autorisation ; via également les labels et maisons de disque qui obtiennent les autorisations dans ces conditions dans le cadre d’une adaptation de l’œuvre.

La nouvelle version doit être déclarée à la SACEM ; les droits DRM doivent être payés lorsqu’ils sont nécessaires pour pouvoir être exploitée.

Dans le cas des samples utilisés dans les reprises

Il s’agit d’emprunts à des œuvres préexistantes, des morceaux de chanson intégrés dans une œuvre originale.

Pour utiliser un extrait d’un master, il faut l’autorisation du producteur qui en détient les droits. C’est donc les labels qu’il faut contacter lorsque l’on souhaite intégrer un morceau déjà utilisé dans une œuvre originale,

Lorsqu’on utilise un sample, on touche aux droits des auteurs compositeurs éditeurs ainsi qu’aux droits du producteur du morceau utilisé. L’autorisation peut être accordée à titre gracieuse sur simple courrier. Elle peut être également à titre onéreuse lorsque le sample est commercialisé identifiable dans une chanson.

En bref, l’utilisation d’un sample nécessite l’autorisation de nombreux ayants droit ; la démarche peut être extrêmement compliquée avant de pouvoir l’intégrer de manière légale dans un morceau.

Un artiste interpréte peut-il s’opposer à la reprise d’un de ses titres ?

Quand un auteur compositeur crée une chanson, il la dépose à la SACEM qui est mandatée pour gérer les droits.

L’une des filiales de la SACEM, la SDRM, société pour l’administration du droit de reproduction mécanique, autorise la reproduction mécanique. Le droit de reproduire le titre sur un support est donc accordé : l’œuvre est alors inscrite dans le registre de la SACEM et tout le monde est libre de la reprendre à l’identique.

L’artiste interprète qui n’est pas auteur compositeur a donc des droits sur l’enregistrement d’un morceau original mais en aucun cas sur les reprises.

 Il ne peut donc s’y opposer.

Comment l’auteur compositeur peut-il faire valoir ses droits sur une chanson ?

Pour qu’un auteur puisse s’opposer à la reprise d’une chanson, il faut que celle-ci ait été substantiellement altérée et modifiée. Tant que la modification ne concerne que les arrangements ou un solo de guitare ou un rythme, l’auteur compositeur ne pourra pas s’opposer à la reprise.

Il est à noter que les interprètes d’origine ne perçoivent pas de rémunération. Seuls des auteurs compositeurs, via à la SACEM, sont concernés par une rétribution en cas de reprise.

Il est à noter, dans le cadre de l’utilisation des samples, que les accords se font souvent a posteriori, une fois le morceau sorti. C’est le même principe pour la synchronisation, c’est-à-dire l’utilisation d’une chanson dans une publicité ou dans un film.

Tout le monde, du producteur à l’auteur compositeur en passant par l’interprète, devra donner son accord mais ceci s’organise souvent une fois l’œuvre cré


Commentaire(s) de l'article

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iiii [Visiteur], le 25/12/2013 à 01:08
http://vube.com/Reprise+Cover+Jordan+Helasway/hxpzPdwFln?t=s&u=PuXx3WcdSJ
AnaCha [Visiteur], le 07/01/2014 à 14:36
Quid d'une adaptation d'une chanson sans commercialisation ? Quid d'une simple diffusion sur les réseaux sociaux et plateformes type Youtube ?
Biffton [Visiteur], le 05/01/2015 à 16:12
Bonjour

Est il possible de préciser la notion de modification de la composition et des arrangements?
Sur une chanson française jouée en rock par exemple, la structure et les textes seront respectés mais les rythmiques et les esthétiques des instruments seront différents. Dans quel cas de figure seront nous alors?
eskelis [Visiteur], le 08/05/2015 à 18:22
Bonjour, si je chante une reprise ( cover ) en respectant paroles et musique et que je poste la vidéosur " youtube" ( ex " Manha de carnaval " voix et guitare, une chanson Brésilienne ), en ai- le droit ? Je ne cherche pas à commercialiser, juste par plaisir. En vous remerciant, cordialement. Patrick Potier.
atomiser06 [Visiteur], le 03/06/2015 à 13:27
Je souhaite faire une reprise d'une chanson latine et la traduire en français ai je le droit de le faire pour la commercialiser sans demander d'autorisation
Ai je le droit d'augmenter ou réduire le rythme?
Merci de votre réponse.
Madlock [Visiteur], le 13/06/2015 à 02:51
Je crois que personne ne comprend qu'il ne sert a rien de poser des questions ici, puisque l'avocat qui a écrit l'article fait payer des consultations en ligne... Vous êtes des ânes c'est pas croyable!
denis [Visiteur], le 30/05/2016 à 17:33
bonjour
je voulais savoir si je pouvais diffuser gratuitement des chansons d artistes connus dans le cadre d une piéce de theatre que je veux monter

cordialement
denis leroy
06 50 52 55 96
Eingesperrt [Visiteur], le 04/06/2016 à 12:06
Ah oui des ânes, d'année en âné. Je m'offre ce ptit jeu de mot qu'ils ne liront pas. Attention l'âne est aussi ce type d'animal à vous donner un coup de sabot lorsque vous vous y attendez le moins..
jeanjakanal [Visiteur], le 30/08/2016 à 21:35
salut je crois au père nouel. que faire je vous pose la question
valentina.K [Visiteur], le 10/11/2016 à 12:27
graves les ânes mais graves les honoraires....
Sandra [Visiteur], le 22/02/2017 à 15:17
Appeler des consoler d'aide juridique avocat égal pognon
Sandra [Visiteur], le 22/02/2017 à 15:18
La sassem ne protège pas les interprète uniquement les auteurs compositeurs hélas il y a d'autres organisme
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