Forum droit du sport

Bienvenue sur le forum Légavox.fr ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

blessure au court d'un match

3

30/01/2012

3
30/01/2012
1
12/06/2011
Comment faire en coupe lorsque deux équipes sont disqualifiées

2

07/06/2011

2
07/06/2011
contravention pour stationnement génant

1

06/04/2011

1
06/04/2011
remboursement de cotisation

0

18/03/2011

0
18/03/2011
0
05/01/2011
carte professionnelle et assurance

0

09/12/2010

0
09/12/2010
0
24/11/2010
1
23/11/2010
1
02/11/2010
mise à disposition d'installations sportives

0

07/04/2010

0
07/04/2010
création d'autres ligues de sport

1

05/02/2010

1
05/02/2010
Président de fédération et sponsor

0

30/01/2010

0
30/01/2010
Utilisation Photo et nom de joueurs

0

29/01/2010

0
29/01/2010
Décision Coupe & Championnat

0

08/12/2009

0
08/12/2009
Reglement Disciplinaire des fédérations et opposabilité

0

23/11/2009

0
23/11/2009
0
17/11/2009
Association loi 1901- tombola ?

1

19/10/2009

1
19/10/2009
vente d'alcool à un match de football

1

23/09/2009

1
23/09/2009
Comité directeur débarqué

0

25/09/2009

0
25/09/2009

Devenez bénévole

Légavox

Participez à la communauté Légavox en devenant bénévole et en aidant les internautes dans leurs problématiques juridiques du quotidien.