Date récupération des points pour paiement d'amende

Publié le Vu 7129 fois 33 Par remington57
07/10/2015 10:42

Bonjour,

je me permets de poser une question concernant les dates de récupération des points de mon permis, car ça va se jouer à quelques jours près.
Mon cas : J'ai été contrôlé à 53 au lieu de 50 le le 06/04/14, date de l'avis le 14/04/14 et je l'ai payé par internet le 20/04/15.
Alors quelle date fait foi pour la récupération de mon point au bout des 6 mois, j'ai tendance à dire le paiement par internet le 20/04/14, juste?
Car je partais de 12 points.
OR je viens de recevoir deux avis de contraventions :
-premier avis : constaté le 11/09/15 à 114 retenu au lieu de 110, avis de contravention le 17/09/15.
-deuxième avis : constaté le 15/09/15 à 55 retenu au lieu de 50, date de l'avis le 17/09/15.

Ma question : Est-il utile de "traîner" pour le paiement des amendes, quitte à payer une amende forfaitaire pour rester sur une base de 10 points plutôt que 9?
En effet, est-ce que c'est bien la date du paiement qui fait foi? Par exemple si je paie mes deux amendes A PARTR du 21/10/15 (soit 6 mois après le paiement de ma contravention du 06/04/15) est-ce qu'entre temps je serais à 12 points et perdrais deux fois 1 point, pour retomber à 10?
Ou alors est-ce que ce n'est pas comme cela que ça fonctionne, et je serais de toute façon à 9 points? Ce qui signifie que ce n'est pas la peine d'attendre pour payer mes amendes dans ce cas.

Merci d'avance pour les avis éclairés.

07/10/2015 11:25

Bonjour,
6 mois sans infraction à compter du jour où l'infraction précédente est définitive, soit du 20/04/15 au 11/09/15... il n'y a pas 6 mois qui se sont écoulés.
Vous perdrez donc les 3 points et ne pourrez en récupérer qu'un seul si vous ne commettez aucune infraction dans les 6 mois suivant le paiement (date où l'infraction devient définitive) de l'infraction du 15/09/15.
Cdt,
Me SEBAN, Avocat à la Cour
http://www.maitreseban.fr

07/10/2015 12:05

merci de votre réponse rapide.
En clair, si j'ai bien compris, il est donc inutile que je paie mon amende le 21/10/15 (soit 6 mois et 1 jour après l'amende définitive)...?
Au contraire il faut que je paie rapidement pour augmenter les chances de récupérer mes points rapidement, soit 1 point en 6 mois, et les 2 autres au bout de deux ans...
Ce qui est bien difficile quand on fait plus de 30 000 km par an vu la répression au km/h près. Le stage de récupération de point me guette... business is business :/

07/10/2015 12:51

Vous avez tout compris...
Cdt,
Me SEBAN
http://www.maitreseban.fr

Superviseur

07/10/2015 13:36

Vous perdrez donc les 3 points et ne pourrez en récupérer qu'un seul si vous ne commettez aucune infraction dans les 6 mois suivant le paiement
Bonjour,
Il me semble qu'il y a là une erreur.
Lorsque une nouvelle contravention est commise avant le délai de 6 mois suite à la perte d'un unique point, ce point ne sera récupéré qu'avec les autres, soit 2 ans ou 3 ans après la perte des derniers points. Il ne peut pas y avoir un point de récupéré entre temps. Chaque nouvelle contravention relance le délai et tous les points sont récupérés en même temps (sauf dans le cas d'un stage, bien sur).

07/10/2015 14:26

Oui c'est exactement ce que j'ai dit, il ne pourra récupérer que le dernier point au bout de 6 mois sans infractions et les 2 autres au bout de 2 ans meme s'il s'agit de deux infractions à un point.
Le fait qu'une autre contravention intervienne fait repartir le délai pour 2 ans sauf pour le dernière bien évidemment si aucune autre infraction n'intervient dans les 6 mois.

07/10/2015 18:07


Oui c'est exactement ce que j'ai dit, il ne pourra récupérer que le dernier point au bout de 6 mois sans infractions et les 2 autres au bout de 2 ans meme s'il s'agit de deux infractions à un point.
Le fait qu'une autre contravention intervienne fait repartir le délai pour 2 ans sauf pour le dernière bien évidemment si aucune autre infraction n'intervient dans les 6 mois


récupération après 3 ans et non 2 ans si infraction de la classe 4.
Or certaines infractions à 1 point sont de la classe 4.
La dernière infraction commise étant une classe 4, il ne me semble pas acquis ni évident que la récupération du solde se fera sur 2 ans .. je dirais plutôt 3 ans ...

07/10/2015 18:25

Bonjour

et les 2 autres au bout de deux ans...

Non puisque l'infraction du 15/09/2015 est de classe 4.
Vous aurez 11 points pendant 3 ans à compter de la date de paiement de la dernière infraction payée. que ce soit le cas 3 du 11/09/2015 ou le cas 4 du 15/09/2015
La première historique du 06/04/2014 (!?) payée le 20/04/2015 vous restitue le point après 6 mois soit le 21/10/2015 Cette date est importante car c'est aussi celle du denier jour de paiement des 2 amendes minorées
(35 jours à compter de la date d'édition des 2 avis qui est la même date)
Bien sur vous pouvez allonger le temps, le 22 octobre ces 2 amendes passeront en forfaitaires .
l'avant dernière infraction donnant lieu au retrait de un point ne vous sera pas rendu dans les 6 mois puisque une troisième amende sera payée , par contre la troisième et si dernière, le point vous sera réatribué. après 6 mois

07/10/2015 23:47

Bonjour LESEMAPHORE,

Je pense que vous faites une erreur, car le délai pour payer en amende minorée est clairement stipulé sur l'avis : 30 jours par internet, et non 35 jours.
Ce qui ne m'arrange pas car 20/04 + 6 mois = 20/10, il faudrait donc que je paie après le 20/10.
Mais cela voudrait dire que c'est la date de paiement qui fait foi...?! Ce n'est pas ce qui a été au début.
Ce qui signifie qu'à partir du 20/10 je serai à 12 point, je paie mes amendes le 21/10 et retombe à 10 points.
Cela me paraît étonnant.
Il est donc utile de faire "traîner" le paiement?!

Et pour janus2fr il est clair qu'il se trompe, car j'ai déjà eu le cas : on ne récupère pas les points tous ensemble en cas de nouvelle infraction avant 6 mois, car si la dernière infraction est une infraction à un point, ce dernier point est récupéré au bout de 6 mois, mais par contre la récupération des autres points est de nouveau reculée à partir de cette date de contravention, donc deux ou 3 ans après le dernier PV.

Par contre je suis surpris que pour la classe 4 je récupère ce point au bout de 3 ans, j'ai eu le cas 59 au lieu de 50, et j'ai récupéré ce point au bout de 6 mois. On peut me confirmer?
En fait je pense que si la dernière amende est de classe 4 effectivement je récupère le point en 6 mois, mais les autres restants, au bout de 3 ans, alors que ce serait 2 ans pour une classe 3.

Ceci dit vu les avis contradictoires, je réitère ma question principale : est-il utile d'attendre avant de payer mes amendes, pour entre temps écouler un délai de 6 mois depuis la dernière amende, et récupérer un point avant d'en reperdre 2...
Car soit je doit attendre soit je dois payer au plus vite pour que le délai d'attente soit réduit.

merci d'avance.

Superviseur

08/10/2015 07:41

Et pour janus2fr il est clair qu'il se trompe, car j'ai déjà eu le cas : on ne récupère pas les points tous ensemble en cas de nouvelle infraction avant 6 mois, car si la dernière infraction est une infraction à un point, ce dernier point est récupéré au bout de 6 mois,
Oui, d'accord dans ce cas précis. Il y a eu un malentendu, je pensais qu'il était question du premier point perdu, pas du dernier.

08/10/2015 07:53


Ceci dit vu les avis contradictoires, je réitère ma question principale : est-il utile d'attendre avant de payer mes amendes, pour entre temps écouler un délai de 6 mois depuis la dernière amende, et récupérer un point avant d'en reperdre 2...



Il est clair que vous devez attendre le 21 octobre pour payer une des 2 amendes.
Vous devez payer à partir du 21 octobre, l'amende de la classe 4.
Ensuite, vous attendez le dernier jour (soit le 59ème) pour payer par CB l'amende de la classe 3.

08/10/2015 11:29

Bonjour
Bonjour LESEMAPHORE,

Je pense que vous faites une erreur, car le délai pour payer en amende minorée est clairement stipulé sur l'avis : 30 jours par internet, et non 35 jours.

Si je vous écrit 35 jours , c'est que je sais ce que je dis , je confirme que le paiement par internet d'une amende minorée est de 35 jours à compter de la date d'édition de l'avis , cette date étant le jour numéro 1
l'amende sera majorée dans les mêmes conditions le 66eme jour .
Testez vous même, ne payez pas une des contraventions vous constaterez que le 17 octobre , 31 ème jour le montant sera encore minoré et le restera jusqu'au 22
octobre 00H00

Quand a retarder le paiement de la dernière infraction ça n'aurait pour effet que de retarder l'échéance des 3 ans pour retour à 12 points .

08/10/2015 11:41

Bonjour Lesemaphore,

sur la notice de paiement il est marqué noir sur blanc (concernant le paiement en CB donnant droit à un délai supplémentaire de 15 jours) :
-date limite de paiement minoré : 17/10/2015, soit 30 jours
-date limite de paiement forfaitaire : 16/11/2015, soit 60 jours

Vous me confirmez donc que c'est une erreur sur la notice de paiement, et que ça ne se passe pas comme ça dans la pratique?

Pour martin14, maitre SEBAN me disait que je passerai de toute façon à 9 points, car l'infraction a été faite AVANT le délai de 6 mois de celle payée le 20/04/15.
OK, mais vous me dites il faut attendre pour payer...
J'aimerai vraiment savoir si ça vaut le coup d'attendre, en effet, ne pas payer plus cher si je ne récupère rien.
Donc la question principale du début : Est-ce que si je paie 6 mois+1jour après la reconnaissance de la première infraction (payé le 20/04/15) je récupère le point même si je me suis fait flasher AVANT ce délai de 6 mois, ou alors non?
J'aimerais vraiment avoir un avis certain sur cette question

par contre petite remarque pour martin14, pourquoi attendre le 59ème jour pour payer l'amende de classe 3, il vaut mieux payer les deux en même temps pour réduite le délai de récupération de l'ensemble des points, si j'attends ça ne fait que prolonger mon délai de 2 ou 3 ans...non?

08/10/2015 11:44

je vois que Lesemaphore a modifié son message en même temps que je rédigeais le mien, il a donc déjà répondu à une de mes question... celle concernant ma dernière remarque.
S'il pouvait me confirmer qu'il est utile d'attendre le délai pour le paiement : ma question principale, ce serait parfait.
Ce qui voudrait que ce qu'a dit maitre Seban comporte une petite erreur, je pourrais me retrouver à 10 points au lieu de 9 dans ce cas.

Est donc si je vous fait confiance, il faut que je paie mes amendes le 21/10/15, le 20/10 je suis encore à 11 points, le 21/10 je suis à 12 points, mais le 22/10 je passe en amende forfaitaire pour mes 2 dernières infractions.
C'est tout bon...?

Merci

08/10/2015 12:25

Vous me confirmez donc que c'est une erreur sur la notice de paiement, et que ça ne se passe pas comme ça dans la pratique?

Ce n'est pas une erreur c'est la Loi
Mais l'ANTAI accorde 5 jours supplementaires forfaitaires correspondant au delai d'acheminement de l'avis qui est daté du jour de l'impression et de l'envoi et non du jour de réception qui vous informe de la contravention .
ce delai de 5 jours est amiable et non réglementaire et ne peut donc figurer sur aucun document .
C'est tout bon...?

Oui , d'autant que l'article L223-6 du CR dans son alinéa 3 précise "une infraction ayant donné lieu " et non "une infraction donnant lieu" .

08/10/2015 12:58

Ca ne sert à rien d'attendre pour payer. Le délai de 6 mois part à compter du jour où la première infraction est définitive, soit pour vous la date du paiement le 20/04/15, jusqu'au jour de la commission de l'infraction suivante, soit le 11/09/15.
Il n'y a donc pas 6 mois qui se sont écoulés.
Vous ne récupérerez pas le premier point.
Les 3 points tomberont, vous récupérerez le dernier au bout de 6 mois à compter du paiement de l'amende et les 2 autres au bout de 3 ans ( au temps pour moi, j'ai fait une erreur, je n'avais pas vu qu'il s'agissait d'une contravention de classe 4).
Voilà, est-ce clair désormais pour tout le monde?

Superviseur

08/10/2015 13:17

Voilà, est-ce clair désormais pour tout le monde?
A priori non, puisque LESEMAPHORE semble dire le contraire...

08/10/2015 13:23

Et bien il se trompe...

Superviseur

08/10/2015 13:38

Possible, mais étonnant venant de lui...

08/10/2015 13:39

Et pas de moi?!!

08/10/2015 13:51


Ca ne sert à rien d'attendre pour payer. Le délai de 6 mois part à compter du jour où la première infraction est définitive, soit pour vous la date du paiement le 20/04/15, jusqu'au jour de la commission de l'infraction suivante, soit le 11/09/15.
Il n'y a donc pas 6 mois qui se sont écoulés.
Vous ne récupérerez pas le premier point.
Les 3 points tomberont, vous récupérerez le dernier au bout de 6 mois à compter du paiement de l'amende et les 2 autres au bout de 3 ans ( au temps pour moi, j'ai fait une erreur, je n'avais pas vu qu'il s'agissait d'une contravention de classe 4).
Voilà, est-ce clair désormais pour tout le monde?




?
Ce qui est clair pour tout le monde, c'est que vous vous trompez ... sur toute la ligne ... depuis votre premier post ...

Vous avez bien lu et bien compris le code de la route .. et sur ce point, vous auriez donc raison ... mais, dans la pratique et depuis 20 ans, pour des raisons obscures et peu avouables, le FNPC fait autrement que ce que prévoit L 223-6 ... puisqu'il ne tient JUSTEMENT JAMAIS compte de la date de la commission de l'infraction mais il la remplace par celle ...de son enregistrement...( oui... c'est parfaitement idiot ... et c'est d'ailleurs un peu scandaleux )

Il suffit donc de s'engouffrer dans la brèche ouverte par le FNPC et donc faire tout simplement retarder l'enregistrement pour récupérer son(es) point(s) ..

Ce système est totalement idiot, mais des cadeaux comme ça du ministère de l'intérieur, il ne faut pas les refuser ... et d'ailleurs, tout le monde en profite copieusement depuis plus de 20 ans ..

En l'espèce, donc, il suffit de retarder le paiement des amendes pour récupérer le point, ce qui sera fait le 21 octobre 2015 (soit 6 mois et un jour après le paiement de l'amende).

Donc Remington va remonter à 12 points le 21 octobre puis il va descendre à 10 quand il aura payer ses 2 amendes, puis il va remonter à 11 points 6 mois après son dernier paiement.

08/10/2015 14:36

Ah excusez-moi je croyais qu'on parlait de droit ici...
Non parce qu'en matière de restitution de points, le FNPC fait à peu près tout et n'importe quoi.
C'est à dire qu'il ne prend jamais la même date en compte, c'est à son bon vouloir.
Au sein même de mon Cabinet, j'ai des dossiers où on prend en compte la date de l'infraction, d'autres où on prend celle où elle est définitive et d'autres encore où on prend celle d'enregistrement (ah oui parce que la date où elle est définitive est différente de la date d'enregistrement...) alors difficile effectivement de ce point de vue de vous aiguiller précisément...
Le principe reste que la Loi dit exactement ce que j'ai dit et que la pratique fait juste n'importe quoi.
Alors vous pouvez bien évidemment tenter le coup mais ne pourrez pas vous plaindre au FNPC si ça ne marche pas!

08/10/2015 15:16

Bonjour Maitre SEBAN
Le principe reste que la Loi dit exactement ce que j'ai dit
eh bien non , c'est le SNPC qui est dans le vrai puisque il applique l'article L223-6 , §3 du CR que j'ai cité

"une infraction ayant donné lieu " et non "une infraction donnant lieu"

Ce n'est donc pas la date de l'infraction donnant lieu à retrait de points qui est à prendre en compte ,mais la date a laquelle le SNPC a effectivement ôtés les points correspondant à l'infraction donnant lieu à retrait de points et postérieurement à la décision du SNPC de retrait (ayant donné lieu )
Donc infraction commise et notifiée, si non paiement les points ne sont pas ôtés jusqu'à la date de la majorée ce qui laisse un délai de 65 jours si l'on désire obtenir 6 mois pour récupération de un point .

08/10/2015 15:33

Donc selon vous c'est la date d'enregistrement qui est à prendre en compte?

08/10/2015 16:23

@ Le Sémaphore :

Le délai de 2 ans concerne à l'évidence, la date de la commission de la nouvelle infraction et non la date du retrait des points correspondants.

L'article L 223-6 doit être lu en entier et non par saucissonnage : ce qui compte c'est de n'avoir pas commis dans le délai de deux ans la nouvelle infraction.

Sinon le législateur aurait dit "si le titulaire n'a pas commis une infraction ayant donné lieu au retrait de point dans le délai de deux ans..."

Or le texte dit :

"Si le titulaire du permis de conduire n'a pas commis, dans le délai de deux ans à compter de la date du paiement de la dernière amende forfaitaire, de l'émission du titre exécutoire de la dernière amende forfaitaire majorée, de l'exécution de la dernière composition pénale ou de la dernière condamnation définitive, une nouvelle infraction ayant donné lieu au retrait de points, son permis est affecté du nombre maximal de points."

Dans le texte de la loi, la date du retrait de point de la nouvelle infraction ne comptait pas .. Mais le ministère de l'Intérieur n'a rien compris ... ou n'a pas voulu comprendre ..

"ayant donné lieu" signifie simplement qu'il faut quand même que l'infraction soit définitive puis enregistrée pour faire les calculs ce qui suppose donc une analyse rétroactive du compte point et donc de "revenir en arrière" . C'était sans doute trop compliqué à faire pour des fonctionnaires du Ministère de l'Intérieur ...

Si on avait écrit "donnant lieu" comme vous le suggérez, ça faisait peu de cas de la présomption d'innocence ...

"Ayant donné lieu", ça veut dire qu'une fois définitive, le FNPC au moment de l'enregistrement doit rechercher la date de la commission de l'infraction, et faire le décompte en considérant celle-ci..

Mais c'est trop leur demander, et de fait, c'est sans doute plus simple de passer à la trappe la date de commission de l'infraction ...

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