L’exhibitionnisme : Une pulsion ludique ou lubrique répréhensible ?

Publié le Modifié le 11/02/2017 Vu 55 885 fois 40
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Ces agresseurs qualifiés dans l’opinion commune de débauchés, vicieux, pervers, psychopathes ou sadiques sont renfermés dans des termes qui visent la psychiatrie... Le tribunal devra prendre en compte ces pathologies et les divers profils qu'elle révèle pour une sanction adaptée.

Ces agresseurs qualifiés dans l’opinion commune de débauchés, vicieux, pervers, psychopathes ou sadiques

L’exhibitionnisme : Une pulsion ludique ou lubrique répréhensible ?

Au titre des atteintes à l'intégrité physique d'une personne, l'article 222-22 du code Pénal rappelle que l'agression sexuelle est constituée par toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise.

En dehors du viol, qualifié de criminel  qui relève de la cour d'assises ( acte de pénétration sexuelle de quelque nature que ce soit et peut entraîner 15 ans de prison en tarif de base jusqu'à la perpétuité selon les conséquences et les circonstances),d'autres comportements déviants de transgression sexuelle sont envisageables. Ils peuvent entraîner de l'ordre de 5 ans d'emprisonnement et de 75.000 euros d'amende.

 - Les attentats à la pudeur liés aux attouchements

supposent un contact physique de nature sexuelle soit de l'auteur sur la victime, ou d'une victime, contrainte et forcée, réprimés plus ou moins sévèrement, selon qu'ils ont été commis avec violence, contrainte ou surprise. L'inceste ou la pédophilie en tant que tel entreront dans les catégories de viol ou d'attentats à la pudeur avec circonstances aggravantes. Mais la sanction selon les circonstances pourra être examinée sous un angle criminel...

- Le harcèlement sexuel

est le fait de harceler autrui dans le but d'obtenir des faveurs de nature sexuelle puni de 1 an de prison à 15.000 euros d'amende ;

 - L'exhibition sexuelle

(en remplacement de l'ancien délit d'outrage à la pudeur de l'article 330 ancien du code pénal) , portée dans l'article 222-32 du code Pénal : « ...imposée à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de 15.000 euros d'amende ».

C'est sur ce dernier délit, issu de l'ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 (art 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002), que nous nous arrêterons, à partir du moment où le texte a le mérite de poser une définition plus précise que l'ancienne notion d'attentat à la pudeur....

Le tribunal correctionnel, chargé d'examiner et de qualifier les faits pourra rentrer en voie de condamnation si deux éléments sont relevés :

- L'élément matériel : Il vérifiera les caractéristiques de la commission de l'acte : Y a-t-il eu une partie à caractère sexuel dévoilée ? (La loi ne définit pas cela !) L'acte a-t-il été imposé à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public ?

- L'élément moral : Il se penchera sur les motivations, les intentions à caractère sexuel, la pathologie révélée...

Ensuite, les juges apprécieront, le caractère de la récidive pour faire application le cas échéant d'une peine pénale aggravée voire doublée

I- L'interrogation : Une pathologie dans la pulsion ?

Ces agresseurs qualifiés dans l'opinion commune de débauchés, vicieux, pervers psychopathes ou sadiques...sont renfermés dans des termes qui visent la psychiatrie...

Que peut-on remarquer ?

1°- l'exhibitionnisme ne concerne pratiquement que les hétérosexuels masculins s'exhibant dans des endroits publics, à des adolescentes ou à des femmes adultes, tout en restant à une distance respectable.

Leur tendance récurrente ou persistante à exposer leurs organes génitaux au public (en général du sexe opposé) sans désirer ou solliciter un contact plus étroit va provoquer l'excitation sexuelle au moment de l'exhibition.

L'acte sera, en général, suivi d'une masturbation. D'ailleurs, le fait que le témoin paraisse choqué, effrayé ou impressionné, accroît souvent l'excitation de l'exhibitionniste ;

2°- certains gardent cette habitude parallèlement à une vie sexuelle conjugale active. Nous sommes face à des prévenus « sans histoires », aux situations stables et honorables révélant justement une pathologie psychiatrique ;

 3°-les manifestations pourront se limiter à des moments de crise ou de stress émotionnel puis disparaître pendant des périodes prolongées. (Ainsi suite à une dispute conjugale, l'exhibitionnisme pourra être plus pressant, suite à une crise émotionnelle..).

La plupart des exhibitionnistes ressentent ce besoin comme difficile à contrôler et étranger à eux. Sur le plan psychiatrique et pénal, on essaie de distinguer entre l’exhibitionniste dit « pervers », multirécidivant, non culpabilisé, souvent associé à une polydélinquance, et l’exhibitionniste dit impulsif, décrit par Lasègue (1877)  qui suppose un passage à l’acte  précédé d’une lutte anxieuse et suivi de honte, de remords.

Les jeunes hommes, honteux, renfermés dans des regrets, seront souvent peu loquaces sur leurs sentiments, espérant exprimer ainsi une impulsion qu'ils perçoivent comme excusable et inconsciente.

Dans cette dernière forme, les traitements sont souvent décevants, même s’il peut y avoir une composante névrotique importante. Mais il n'est pas exclu que ce comportement touche des vieillards à l'intelligence affaiblie, par suite d'apoplexie, de ramollissement cérébral ou de démence sénile, qui, soit avant, soit après cette manifestation symptomatique, avaient présenté des accidents cérébraux : hémiplégie, éblouissements, accès vertigineux avec confusion intellectuelle, etc.

Le droit pénal devra composer avec ces diverses situations, personnalités et profils pour prononcer et adapter une peine correctionnelle « juste ».

Une certitude, tous ces individus devront être pris en charge pour éviter dans un futur proche toute récidive ou aggravation dans la commission d'un acte à caractère sexuel (viol): cette escalade qu'il vaudrait mieux contrôler. Une souffrance indéniable, restera le seul point commun entre la victime et le prévenu.

II- L'élément matériel : une qualification plus précise

 

Seuls les comportements de nature sexuelle présentant le caractère d'une exhibition imposée à des tiers, tombent sous le coup de la loi pénale, laquelle incrimine les attitudes obscènes et provocatrices.

 De deux choses l'une soit l'imposition sera active visant les cas de ceux concernent ceux qui dévoilent leurs organes génitaux en se masturbant devant la victime parfois sans témoins..., soit elle sera passive en supposant qu'une partie du corps à caractère sexuelle soit dénudée.

Le Tribunal devra rechercher ces éléments, mais aussi vérifier que le « spectacle » est imposé au public sans qu'il ait à faire d'effort pour regarder ...

A) La nudité d'une partie sexuelle...

La chambre criminelle de la cour de cassation dans un arrêt Crim, 4 janvier 2006 (Pourvoi n° 05-80960) faisant application du principe selon lequel la loi pénale est d'interprétation stricte a considéré que le délit d'exhibition « suppose que le corps ou la partie du corps volontairement exposé à la vue d'autrui soit ou paraisse dénudée.

Ainsi en l'espèce il s'agissait d'un homme qui, suite à une violente altercation avec deux autres personnes, avait fait un geste obscène en direction de la femme en prenant ses parties génitales entre ses mains à travers son short, pour lequel la cour a considéré que le délit n'était pas constitué s'agissant d'un geste commis sans se dévêtir et sans montrer son sexe nu.

Il est à imaginer qu'un vêtement transparent pourrait orienter une condamnation puisqu'il suffit que l'organe " paraisse dénudé " et puisse se deviner pour que cela suffise !

Si les cas classiques concernent ceux qui dévoilent leurs organes génitaux, en se masturbant ou non devant la victime...Qu'en est-il des autres parties ?

Un torse nu ne sera pas en soi constitutif d'une exhibition, de même que la nudité sera appréciée au regard des circonstances...

Ainsi un individu entièrement nu sur une plage naturiste ne rentrera pas sous le coup de la sanction. Mais cette situation de totale nudité serait toute différente, si elle était imposée sur une plage dite « textile »  à la vue d'enfants ou sur une terrasse bien à la vue des voisins qui pourraient réagir  au regard de leurs enfants mineurs !...

Une femme qui bronzera en string, (dévoilant ses fesses), seins à l'air sur la plage, ou des sportifs nus dans les douches ne devraient pas être inquiétés.

Avec l'évolution de nos sociétés, faire du monokini sur sa terrasse, ne devrait pas être répréhensible pénalement, mais attention à qui vous observera ...

Il convient de citer cependant une jurisprudence ancienne Crim, 22/12/1965, pourvoi N° 65-91.997 qui avait considéré que l'outrage à la pudeur pouvait être constitué par une femme, qui exhibait les seins entièrement découverts, à la vue du public, sur une plage où elle se livrait à l'exercice du ping-pong, laquelle avait attiré une émeute de curieux supporters !

Cela sera donc une question d'appréciation des situations des juges, qui en fonction des époques, pourra être évolutive à travers les notions de morale, de décence, de pudeur...

B) ... dévoilée dans des circonstances particulières...

Le fait que ce soit dans un lieu privé ne change rien, à partir du moment où l'acte est imposé à la vue du public sans que le public ait à faire quoi que ce soit pour regarder.

Ainsi un couple faisant l'amour dans une voiture, garée dans la rue, visible de l'extérieur qu'en collant le visage sur les vitres, à cause de la buée. A été relaxé car les amoureux n'imposaient pas la vue de leurs ébats... Pour les voir cela supposait la commission d'un acte volontaire et particulier.

Peut-on parler de négligence ici pour ce couple sauvé par la buée ?

Il est clair que dans ces circonstances, la défense plaidera systématiquement au fait que l'acte n'a pas été commis dans un dessein de choquer. ou à une certaine forme de négligence, d'ignorance de ses clients... Dans un tel contexte, la volonté de publicité toute différente serait aussi défendable en insistant sur le déni...

La commission des faits de façon répétée et persistante dans des endroits similaires dont la configuration est connue, qui finalement a engendré un dépôt de plainte sera envisagée par les Tribunaux lors de la comparution...

C) ... qui suppose la commission d'un acte obscène non dissimulé

Crim, 12 Mai 2004,pourvoi N°03-84592 a jugé que se rend coupable du délit d'exhibition sexuelle le prévenu qui, à plusieurs reprises, montre soudainement son sexe à ses petits-enfants, en accompagnant son geste de commentaires obscènes, dès lors que les actes, bien que commis, en partie ,dans un lieu privé, ont été commis à la vue de témoins involontaires.

Il est indispensable de bien se rendre compte des conditions dans lesquelles l'acte s'est accompli, puis d'étudier avec soin les antécédents pathologiques des personnes. La mise en place d'un suivi médico-psychiatrique sera nécessaire dont il sera judicieux de justifier le jour de l'audience ...

L'acte imposé, considéré comme une atteinte à la pudeur publique sera analysé et défini par le Tribunal, lequel devra dans sa décision qualifier aussi les circonstances de : la contrainte, la violence, la menace ou la surprise conformément à la Loi.

III- L'élément moral dans la recherche de la motivation et de la volonté.

L'auteur devra avoir eu conscience du caractère obscène et impudique de l'acte qu'il aura imposé à sa victime. L'intention sera recherchée, cet élément moral essentiel à la commission de tout délit.

La volonté de commettre cet acte d'exhibition en connaissance de cause, de provoquer en conscience sera analysée finement. Y a-t-il une volonté délibérée d'offenser la pudeur d'autrui, une intention de l'indécence ?

Ou sera posée la limite ?

Une volonté de choquer des enfants, des adultes ?

La pathologie plus ou moins grave révélée à travers un passé médical, l'exhibitionnisme au sens médical et la maturité seront tant d'éléments permettant d'apprécier la volonté ainsi que le degré de responsabilité de l'auteur des faits. Les mesures médicales préconisées par les experts auront tout leur sens.L'injonction de soin sera ordonnée dans les décisions de condamnations.

Rappelons en conclusion que ces infractions font l'objet d'une mention au fichier national automatisé qui centralise les empreintes génétiques des personnes concernées.

En outre l'article 706-52 du code de procédure pénale, introduit par la loi n°98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs, prévoit que l'audition d'un mineur victime d'une infraction sexuelle devra faire l'objet d'un enregistrement sonore ou audiovisuel.

L'enregistrement par caméra vidéo du témoignage de l'enfant sera donc de mise en matière d'exhibition sexuelle...

Souvent les actes se passent à huis clos, sans témoins et la victime se sent tellement salie qu'elle va vite se doucher et jeter les vêtements souillés, il n'y a ni témoin de l'agression ni traces matérielles.

Il arrive aussi que la victime dépose tardivement une plainte pénale... Lorsqu'on sait combien la présomption d'innocence sera arguée avec le bénéfice du doute, ou encore que certains agresseurs feront plaider au consentement de la victime, il est essentiel pour la victime de se battre et de ne pas renoncer.

Son préjudice moral sera souvent non négligeable dans une futur proche et sa vie future (dépression, boulimie, anorexie...). Son agresseur jugé, elle pourra  mieux débuter un travail de reconstruction.

Demeurant à votre entière disposition pour toutes précisions en cliquant sur http://www.conseil-juridique.net/sabine-haddad/avocat-1372.htm

 Sabine HADDAD

 Avocate au barreau de Paris

Je joins un petit Commentaire annexé suite à cet article pour répondre à la question de quelques internautes

La souffrance de la victime, mais aussi, celle de son agresseur doivent être considérées.

La pathologie psychiatrique est suggérée dans mon article à la fois névrose et perversion.

J'aborde la perversité mais aussi le STRESS ,l'angoisse ...

J'envisage " l'exhibitionnisme au sens médical et le défaut de maturité, qui seront tant d'éléments permettant d'apprécier la volonté et la personalité...".

Bien entendu, l'aspect névrotique des choses, les troubles liés à l'identité sont tant d'éléments qu'un médecin psychiatre prendra en compte, lors d'une expertise ou/et dans le cadre d'un suivi thérapeutique de la personne. ce sont aussi des éléments que nous pourrons plaider à la barre d'un tribunal.

La névrose handicapante sera décrite par l'homme de l'art.
Pour ma part, en ma qualité de modeste contributeur sur ce site, j'ai parlé de la pathologie révélée, d'immaturité affective...

S'agissant de la perversion sexuelle liée au complexe de castration, elle est regroupée dans les pathologies, au même titre que les névroses.
Or qui dit exhibitionnisme ne dit-il pas ANGOISSES et souffrances ?

je retiens  le fait que la  névrose peut s'envisager à travers la commission d'un acte destiné à apaiser des angoisses.

J'ai aussi envisagé les crises émotionnelles lors de disputes conjugales...

Pour terminer, je rappelle que chaque cas est unique et mérite attention.

Cependant, mon article a pour but avant tout de renseigner dans un dessein juridique.
Un médecin psychiatre, pourrait, certes compléter l'aspect médical abordé...

Je serai parfaitement complète en adressant une pensée pour la souffrance de la victime. Son stress, y compris post-traumatique sont aussi des éléments qui ont été rappelés...

Pour ma part,lorsque je plaide pour un prévenu,poursuivi pour ce type de faits, je sollicite toujours avant de me présenter devant le Tribunal, un avis psychiatrique, mais surtout fais en sorte de démontrer qu'un suivi thérapeutique a été instauré dans le temps...

Enfin, il m'est arrivé de défendre des femmes en cette matière...


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1 Publié par Visiteur
19/02/2014 15:32

Bonjour je voulais savoir ce qui aller ce passer car il y eu une main courante de déposer contre moi pour exhibition mais je n ai pas sorti mon sexe j ai déjà eu une condamnation pour exhibition c était en février 2010 et on m a condamné à 6 mois avec sursis à l époque je me suis exhibé suite à des problèmes financiers sur mon entreprise alors j avais suivi un traitement pendant deux ans et tout aller bien et l année dernière tout c est enchainé le décès de mon père d une tante de problèmes de santé de ma fille et moi et le treize janvier après avoir pris des anti depresseurs des anti douleurs et alcool j ai fait semblant de me masturber à travers mon pantalon car je suis impuissant depuis 6 mois alors j aimerais savoir qu elle doit être ma défense et ce que je risque car déjà avant les faits j avais repris un suivi médical

2 Publié par Visiteur
19/02/2014 15:32

Bonjour je voulais savoir ce qui aller ce passer car il y eu une main courante de déposer contre moi pour exhibition mais je n ai pas sorti mon sexe j ai déjà eu une condamnation pour exhibition c était en février 2010 et on m a condamné à 6 mois avec sursis à l époque je me suis exhibé suite à des problèmes financiers sur mon entreprise alors j avais suivi un traitement pendant deux ans et tout aller bien et l année dernière tout c est enchainé le décès de mon père d une tante de problèmes de santé de ma fille et moi et le treize janvier après avoir pris des anti depresseurs des anti douleurs et alcool j ai fait semblant de me masturber à travers mon pantalon car je suis impuissant depuis 6 mois alors j aimerais savoir qu elle doit être ma défense et ce que je risque car déjà avant les faits j avais repris un suivi médical

3 Publié par Visiteur
03/09/2014 01:48

Avis aux exhibitionniste... il existe un site pour ça, ça s'appelle jouons avec le fantasme, allez donc vous exhibez sur ce site et svp, laisser les enfants tranquille!!! J'ai appris dernièrement, 2 jours après que mon conjoint des 4 dernières années m'ait quitté qu'il s'exhibait régulièrement et en érection, dans la chambre de ma fille ou même dans le salon, lui a même envoyé des photos de lui nu et cela a entrainé beaucoup de répercussion dans ma relation avec ma fille...Pour ma part, je l'ai dénoncé à la police cela fait déjà 2 mois de ça et aucune nouvelles des autorités... un beau salaud qui n'est probablement pas conscient du tort qu'il a pu faire...

4 Publié par Visiteur
29/09/2014 02:14

bonjour, je me suis récemment exhibé sexuellement en lieu public assis devant une fille pour mettre touché au niveau du sexe a l’extérieur du pantalon je suis convoqué au TGI faut il que je prenne un avocat

5 Publié par Visiteur
12/03/2015 19:45

bjr, voila j ai mon ami qui la cinquantaine qui a ete arreter dans un train pour exhibition mais je pense pas du tout que c ete volontaire car il avait des problemes avec ses testicule et n a plus d 'erection et la dame qui a porter plainte et persuader qui se masturber mais s est pas du tout son genre de faire ca en fait il m a expliquer qui avait un souci a se moment la car son sexe lui gener et voulais le remettre en place vite fait sans que personne le voit comme nous comme par exemple qd notre culotte rentre dans les fesses on regarde vite que personne nous voit et voila fini maintenant il le prenne pour un pervers alors s 'en ai pas un du tout je suis tres inquiete que faire j ai peur pour lui risque t il la prison?

6 Publié par Visiteur
17/06/2017 21:28

Bonjour.
Pour notre équilibre il faut réaliser que les lois sont édictées par le pouvoir ,pour des intérêts pas forcément en rapport avec "la morale " altruiste .
Si nous tombons sous le coup des lois de ce pays ,sachons que dans d'autres pays ,il en est peut être autrement .
Il est probable que dans la vie, c'est chacun pour soit , car,nous sommes tous des pourris .
Il est probable que les perversions sexuels comme l'exhibitionnisme aient pour origine une soumission trop grande pendant l'enfance a l'autorité des adultes tyranniques ?Le soumis est un être qui aspire a la castration physique pour trouver son équilibre et s'épanouir .
Connaissant cela le pouvoir cache peut être cette réalité pour pouvoir continuer a exploiter les gens qui n'ont pas de famille équilibrée ?

7 Publié par Visiteur
25/09/2017 14:28

’est en lisant une revue religieuse que j’ai compris pourquoi, il y a des pervers sexuels qui se fabriquent dés l’enfance .Un enfant qui subit une obligation de se soumettre a l’autorité parfois violente ,risque lorsque ses pulsions sexuelles apparaissent a l’adolescence ,de ne pas pouvoir s’affirmer face aux filles ,car il sera un soumis .Il cédera en cachette a ses pulsions sexuelles sans qu’il puisse réellement nouer des relations harmonieuses épanouies .Il développera probablement des perversions sexuelles comme l’homosexualité, l’exhibitionnisme, la pédophilie ,etc qui donneront un assouvissement coupable a ses pulsions sexuelles impudiques .Il sera alors un délinquant en puissance . Pour s’épanouir dans sa peau de soumis il serait bon qu’il accepte la castration qui mettra fin a ses pulsions sexuelles coupables .Dans la vie ,c’est la loi du plus fort .Dans toutes les civilisation ,les soumis étaient castrés . Aujourd’hui,les pervers doivent endurer leurs tourments sexuels interdits . Dans les sociétés ou l’esclavage était (est encore ,)une institution admise par tout le monde,les esclaves domestiques étaient presque tous castrés plus ou moins complètement pour être digne de servir leurs maîtres et maîtresses dans une relation de confiance et de respect .Ainsi les femmes et les enfants pouvaient aller nus devant leurs serviteurs . Aujourd’hui,un exhibitionniste,n’ a même plus le droit de se faire enlever les testicules pour vivre paisiblement .En Tchéquie ,les exhibitionnistes récidivistes sont castrés par aspiration du contenu des testicules .C’est une méthode rapide et sans risque .Pour ma part, je suis très heureux d’être devenu un castrat depuis quelques décennies .Lorsque je vois les lourdes condamnations infligées aux exhibitionniste parfois âgés ,je me dis qu’il serait sage d’instaurer une campagne en faveur de la castration physique des pervers récidivistes .Une grande majorité populaire est en faveur de la castration des délinquants récidivistes .Jusque dans les années 60/70,les tribunaux imposaient pourtant cette castration aux récidivistes .Tout le monde trouvait ce sacrifice utile pour pouvoir vivre en société .Les intérêts financier passent aujourd’hui avant la sagesse populaire .

8 Publié par Visiteur
08/08/2018 14:00

Au lieux de palabrer sur les exhibitionnistes qui n'assassinent pas les gens ,mais qui font vivre les services , pourquoi,ne parle t'on jamais des sadiques qui empoisonnent a des degrés divers la vie des gens ?Les serials killers ont une autre vie sexuelle encore plus passionnante tout de même .

9 Publié par Me Haddad Sabine
08/08/2018 14:03

Vous avez raison

10 Publié par adamauve16
27/06/2019 09:55

bonjour Maitre
j'ai entamé un combat judiciaire contre mon ex belle mère elle a exhibé sa poitrine ( sous une chemise de nuit translucide ) puis son sextoy ( elle a laissé l'objet visible dans un panier à linge et y a mené mon fils lui demandant d'y déposer ses effets ) elle a aussi lu, commenté et envoyé à mon père ma correspondance pornographique accompagnée de nus qui était destinée à son fils
elle nie tout ou prétend qu'elle demandait à mon père de l'aider à m'obliger à cesser de lui écrire mais quel rapport avec mes sms à son fils ? pour moi elle a été dépassée par ses pulsions elle a déposé plainte contre moi parce que je l'ai injuriée et intimidée elle a donc attaqué la 1 ère moi qui pensais l'infléchir en privé elle n'a pas hésité à se victimiser en justice et cela fonctionne
je n'ai aucun antécédent de violence mais j'ai perdu mon sang froid devant ce que je considère être de sordides délits et provocations, cette femme aime dominer
elle est réputée par une partie de sa famille être une obsédée sexuelle extrêmement triviale ( en paroles ) mon ex ami souffre selon moi de mémoire traumatique et je pense qu'il a été certes maltraité mais peut être aussi abusé
elle frappait ses 2 fils mon ex ami ne m'en a jamais parlé tout comme il ignorait que sa mère puisse être obsédée par le sexe
son frère ainé a fui la maison depuis 13 ans et considère leur mère anormale et toxique
il ne m'a pas non plus dit qu'elle les frappait j'ai l'impression qu'il la redoute
je cherche à dénoncer un climat incestuel qui a failli impacter mon fils
au 1 er procès j'ai le sentiment d'avoir été déniée et presque ridiculisée je fais appel
la procureura et le juge ne m'ont pas laissé le temps de parole nécessaire et ont stigmatisé mon agressivité et la vulgarité de mes injures à cette femme sans sembler être émus par le contexte
qu'en pensez vous ?

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L’Avocate vous fait Juge” Copyright Sabine HADDAD Première Edition : décembre 2013 ISBN: 978-1-291-48466-3 -330 pages

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