Fiche pratique

Publié le 30/08/21 Vu 25 709 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
Avenant dérogatoire à la fiche d'infirmerie établi par le ou les représentants légaux de l'enfant

- Ecoles, collèges, lycées -

Lire la suite
Publié le 25/08/21 Vu 7 576 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
Publié le 25/08/21 Vu 11 592 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
LES THÉRAPIES GÉNIQUES EN ESSAI CLINIQUE

Conditions précises liées au lieu d’administration de ces thérapies innovantes en essai clinique et au consentement libre, éclairé, écrit de la personne et des titulaires de l’autorité parentale (peine pénale en cas d’infraction)

Lire la suite
Publié le 03/08/21 Vu 22 692 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
RAPPEL A LA LOI - PASS SANITAIRE

Modèle de document principalement destiné à aider à argumenter sur le fait que les contrôles de pass sanitaires ne sont pas légaux, quelque soit le lieu.

Lire la suite
Publié le 02/08/21 Vu 75 757 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
Modèle de lettre de réponse aux autorités scolaires ou universitaires

Modèle de lettre de réponse aux autorités scolaires ou universitaires pour les parents incités (parfois avec menaces) à faire « vacciner / injecter » leurs enfants avant la rentrée scolaire ou universitaire

Lire la suite
Publié le 28/07/16 Vu 1 277 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
Le registre des trusts suspendu

Le registre des trusts suspendu

Lire la suite
Publié le 09/03/16 Vu 1 091 fois 0 Par Me de Araujo-Recchia
Plus et moins values mobilières - BOFIP à jour de la jurisprudence en matière d'abattement

BOFIP - Mise à jour du 4 mars 2016 http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9535-PGP.html?identifiant=BOI-RPPM-PVBMI-20-20-20160304

Lire la suite
A propos de l'auteur
Blog de Me de Araujo-Recchia

 

Me DE ARAUJO-RECCHIA Avocate à la Cour de Paris - Libertés publiques et Droits fondamentaux, droit international et européen, fiscalité internationale, propriété intellectuelle, mandataire d'artistes et d'auteurs

 

* Artwork "Justice Delayed, Justice Denied." 1994 by American sculptor Raymond Kaskey (In front of the Albert V. Bryan United States Courthouse in Alexandria, Virginia).

Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles