Au regard des condamnations prononcées, cette affaire est l'une des plus importante en France en matière de piraterie et de contrefaçon d'œuvres de l'esprit sur internet.
Les deux « équipes », tel un « jeu » comme l'a déclaré l'un des prévenus à la barre, mettaient en ligne le maximum de films possible sur des sites internet de téléchargement.
A l'origine de la procédure, une dénonciation anonyme de mai 2007, qui avait été portée à la connaissance des forces de l'ordre un simple renseignement, qui conduira au terme de l'enquête cinq personnes devant le tribunal correctionnel de Paris.
Certains avaient le rôle de « producteur manager » et administraient les sites internet, d'autres filmaient les vidéos dans les salles de cinéma, captaient la bande son des films grâce à la boucle magnétique destinée aux spectateurs malentendants, pour restituer une meilleure qualité sonore ou récupéraient les films à partir de DVD non encore sortis en France.
Les 3 membres de l'équipe dénommée Cinefox ont chacun écopé d'une peine de six mois de prison avec sursis et ont été condamnés solidairement à payer plus de 700.000 euros de dommages et intérêts aux sociétés d'auteurs et de production dont les sociétés Disney, Universal et Warner Bros qui se sont constituées parties civiles.
Les deux membres de l'équipe Carnage ont été condamnés à trois et quatre mois de prison avec sursis et à payer solidairement plus de 400.000 euros de dommages et intérêts aux parties civiles.
Le « jeu » n'aura pas valu la chandelle puisque selon l'un des prévenus aucun bénéfice n'aurait été perçu par ces derniers au titre de leurs infractions.
Et, pendant ce temps là, les échanges de fichiers en peer-to-peer entre particuliers et sans but lucratif ont été jugés légaux au Portugal au nom du droit des citoyens à « l'éducation, la culture et la liberté dans l'environnement numérique ».
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Anthony Bem
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