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Quid du droit du metavers ?

Quel droit s'applique dans le metavers ?

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Publié le 17/01/22 Vu 258 fois 0 Par Anthony Bem
Les droits attachés aux différents types de jetons numériques créés par la technologie de la blockchain

Quels sont les droits attachés aux différents types de jetons numériques ou tokens créés par la technologie de la blockchain ?

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Publié le 17/01/22 Vu 303 fois 0 Par Anthony Bem
La règlementation financière relative à la blockchain et aux actifs numériques

La France a été l’un des premiers pays à mettre en place un cadre juridique dédié aux technologies blockchain et à leurs applications en matière financière.

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Publié le 17/01/22 Vu 220 fois 0 Par Anthony Bem
La différence de valeur juridique et probatoire entre une expertise judiciaire et une expertise privée

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Publié le 10/01/22 Vu 516 fois 0 Par Anthony Bem
Définition de la blockchain et naissance de nouveaux types d’actifs juridiques : les actifs numériques ou tokens

Qu'est ce qu'une blockchain ? Quels sont les nouveaux types d'actifs numériques ?

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Publié le 05/01/22 Vu 423 fois 0 Par Anthony Bem
Le régulateur britannique condamne les publicités des jetons de supporters (fan tokens) du club de foot Arsenal FC

Les jetons de supporters (fan tokens) sont-ils soumis à une réglementation particulière en matière de publicité et d’information des consommateurs ?

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Publié le 04/01/22 Vu 447 fois 0 Par Anthony Bem
Quand les blockchains révolutionnent le droit de la propriété immobilière ou l’uberisation des modes d’acquisition du droit de propriété

Pourquoi les blockchains révolutionnent le droit de la propriété immobilière et conduisent à l’uberisation des modes d’acquisition du droit de propriété ?

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Publié le 04/01/22 Vu 469 fois 0 Par Anthony Bem
Annulation d’une garantie à première demande qui constitue en réalité un cautionnement sans en respecter le formalisme légal

Peut-on faire annuler une garantie à première demande lorsque l’engagement du garant constitue en réalité un cautionnement ?

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Publié le 03/01/22 Vu 484 fois 0 Par Anthony Bem
Droit à indemnisation des personnes caution du remboursement de prêt bancaire manifestement inadapté aux capacités financière de la societe emprunteuse

Les personnes qui se sont portées cautions du remboursement d’un prêt peuvent-elles prétendre avoir droit à une indemnisation en cas de prêt manifestement inadapté aux capacités financières de la societe emprunteuse ?

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