Non représentation d'enfant : ce que disent les tribunaux...

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Le délit de non-représentation d'enfant, caractérisé par le fait de « refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui est en droit de le réclamer » est sanctionné par l'article 227-5 du Code pénal. Cette incrimination impose le respect de la décision de justice qui fixe la résidence de l'enfant chez un parent et le droit de visite et d'hébergement de l'autre. Elle assure ainsi, le respect du droit pour l'enfant d'entretenir des relations personnelles avec ses 2 parents.

Le délit de non-représentation d'enfant, caractérisé par le fait de « refuser indûment de représenter u

Non représentation d'enfant : ce que disent les tribunaux...

I – QUELS SONT LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE L’INFRACTION PÉNALE ?

Le délit de non représentation d’enfant est caractérisé par 3 éléments :

1° l'obligation de représenter l'enfant telle qu'elle est fixée dans une décision judiciaire exécutoire,

2° le caractère intentionnel du refus du parent de représenter un enfant mineur à la personne qui est en droit de le réclamer,

3° l'absence de justification du parent qui refuse.

La sanction peut être lourde car ces faits sont punis d'un emprisonnement d'1 mois à 1 an et de 15.000 €d'amende.

Si le parent est déchu de l'autorité parentale, ces mêmes faits sont punis de 3 ans d'emprisonnement et de 45.000 €d'amende.

II –À QUEL MOMENT LE DÉLIT EST-IL CONSTITUÉ ?

Dans un arrêt rendu le 14 mars 2012, la Chambre Criminelle de la Cour de Cassation, rappelle que la décision exécutoire est nécessairement celle qui l'était au moment où l'infraction a été commise.

Dans cette affaire, une décision du juge aux affaires familiales en date du 22 janvier 2009 a fixé la résidence de l’enfant chez son père.

Mais le 18 octobre 2009 l'enfant s'est enfui du domicile paternel pour se réfugier d'abord chez ses grands-parents maternels, puis chez sa mère. Le 20 octobre celle-ci a refusé de représenter Franck à son père qui le réclamait.

Ce dernier a alors porté plainte pour non-représentation d'enfant.

Condamnée en première instance, la mère de l’enfant a interjeté appel de sa condamnation et a parallèlement saisi le juge aux affaires familiales en référé, demandant une modification de la résidence de son fils.

Elle a ainsi obtenu une ordonnance en date du 12 mai 2011 qui, validant de manière rétroactive la situation de fait, fixait la résidence de l’enfant chez elle à compter du 19 octobre 2009.

Bien que cette ordonnance du juge aux affaires familiales lui ait été communiquée, la cour d'appel a néanmoins confirmé la condamnation de Mme X. à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, ce qu'a approuvé la chambre criminelle.

La jurisprudence de la Cour de Cassation est sur ce point est constante depuis 1964.

En effet la décision modifiant rétroactivement la résidence de l'enfant ne peut pas avoir d'incidence sur l'infraction.

Celle-ci ne prend en compte que les éléments de fait et de droit existant au moment de sa commission.

Or la seule décision exécutoire à ce moment-là était la décision initiale qui avait confié l'enfant à son père.

Le 20 octobre 2009, quand la mère a refusé de représenter l’enfant à son père, celui-ci était en droit de réclamer l'enfant et elle le savait : les éléments constitutifs de l'infraction étaient donc réunis.

III – QUELLE PLACE ACCORDENT LES JUGES À LA VOLONTÉ DE L’ENFANT ?

Devant le tribunal correctionnel, la mère invoquait, pour échapper à sa responsabilité pénale, l'état de nécessité : son fils avait dû fuir la violence de son père.

Cependant le tribunal correctionnel a jugé que la réalité et l'effectivité de cette violence n'ont pas été établies.

Les tribunaux n'acceptent cette justification que si la preuve d'un danger précis et avéré est rapportée.

La résistance de l'enfant au droit de visite constitue également un fait justificatif souvent mis en avant.

La position des juges sur ce point est plus nuancée, et varie en fonction de l'âge du mineur.

Dans l'arrêt rendu par la cour d'appel d'Anger, la mère qui avait fait obstacle au droit de visite et d'hébergement du père pendant plusieurs mois ne contestait pas l'infraction mais la justifiait par la résistance de l'enfant.

Elle opposait également au père le fait qu'elle-même n'avait pas vu ses fils depuis la même période.

Les époux avaient divorcé en 2002 et la résidence des enfants avait été partagée : les 3 aînés chez le père, la plus jeune chez la mère.

En dépit du fait justificatif soulevé, la cour d'appel confirme la condamnation prononcée par le tribunal correctionnel en estimant que :

« quelles que soient les circonstances – manifestement conflictuelles – qui opposent les ex-époux, il n'est pas légitime de la part d'un parent de laisser une fillette de 7 ans décider si elle doit ou non se rendre chez son père qui bénéficie d'une décision judiciaire fixant un droit de visite et d'hébergement ».

Cette position jurisprudentielle est constante quand il s'agit d'enfants jeunes.

Le parent doit avoir assez d'autorité pour imposer le respect d'une décision de justice.

Cependant, le refus des 3 aînés de voir leur mère n'a donné lieu à aucune condamnation du père pour un comportement identique.

Il est vrai que la résistance d'enfants plus âgés, moins influençables et donc moins manipulables, est parfois admise (par exemple, pour un enfant de 16 ans qui refuse de se rendre au domicile de son père en raison de la présence de sa belle-mère : CA Toulouse, 3e ch. corr., 8 sept. 2003).

On constate d'ailleurs que la cour d’appel insiste particulièrement sur l'âge de l'enfant rebelle.


Pour en savoir plus : http://www.legavox.fr/blog/canini-formation/quand-juges-sanctionnent-respect-droits-9407.htm

Restant à votre disposition pour plus d’informations sur : http://www.conseil-juridique.net/claudia-canini/avocat-1916.htm

Claudia CANINI

Avocat à la Cour

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1 Publié par Visiteur
29/05/2016 11:26

Bonjour !
je suis Roland DUCOSS. Il y a quelques années j'étais un homme malheureux et malchanceux. J'avais divorcé avec ma femme il y a long temps pourtant je l'aimais. Et j'ai parlé de ça sur internet pour avoir des conseils. Parmi tous les conseils que j'ai reçu une femme qui m'a conseillé de contacter un maitre suivit de son mail pour lui expliquer mon cas. Au début je n'avais pas confiance parce que j'ai déjà contacter beaucoup qui m'ont pas satisfait et quand je l'ai contacté, je lui ai expliqué toute la situation de ma femme et moi. Vous savez quoi? Ce maitre m'a dit qu'il va me faire quelque chose pour que ma femme revienne. Et j'ai passé à quelques rituels.Et bizarrement dans les sept jours à suivre ma femme est revenu en me suppliant de remarier avec elle, c'est un miracle pour moi en plus de ça j'avais des soucis au travail avec mon directeur tout ces problèmes sont finis et je suis en paix au travail et dans mon foyer. C'est le premier miracle que j'ai vu dans ma vie.
(pour tous vos petits problèmes de rupture amoureuse ou de divorce-maladie-la chance-les problèmes liés a votre personnes d'une manière-les maux de ventre-problème d'enfants-problème de blocage-attirance clientèle-problème du travail,portefeuille magique ou tant d'autres). Ce maitre est très fort avec lui ma femme est revenue et j'ai eu la satisfaction en 7 jours il est très fort surtout les problèmes de retour affectif.
C'est une personne sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille.
je me permets de vous laisser son mail: maitrewakpon@gmail.com

2 Publié par Visiteur
14/06/2016 00:06

Je me nomme corine âgée de 32 ans j'habite dans le 59139 wattignies .
J'étais en relation avec mon homme il y a de cela 4 ans et tout allait bien entre nous deux puis à cause d'une autre femme il s'est séparé de moi depuis plus de 5 mois . J'avais pris par tout les moyens pour essayer de le récupéré mais hélas ! je n'ai fais que gaspiller mes sous.Mais par la grâce de dieu l'une de mes amies avait eut ce genre de problème et dont elle a eut satisfaction par le biais d'un ... nommé ishaou au premier abord lorsqu'elle m'avait parlé de ce puissant je croyais que c’était encore rien que des gaspillages et pour cela j'avais des doutes et ne savais m'engager ou pas.

Mais au fur des jours vu ma situation elle insiste a ce que j'aille faire au moins la connaissance de ce puissant en question et c'est comme cela que je suis heureuse aujourd'hui en vous parlant.c'est à dire mon homme en question était revenu en une durée de 7jours tout en s'excusant et jusqu'à aujourd'hui et me suggéré a ce qu'on se marie le plus tot possible.je ne me plein même pas et nous nous aimons plus d'avantage. La bonne nouvelle est que actuellement je suis même enceinte de 2 mois. Sincèrement je n'arrive pas a y Croire a mes yeux qu'il existe encore des personnes aussi terrible , sérieux et honnête dans ce monde, et il me la ramené, c'est un miracle. Je ne sais pas de quelle magie il est doté mais tout s'est fait en moins d'une semaines. Vous pouvez le contacter sur:

son adresse émail : maitreishaou@hotmail.com ou appelé le directement sur numéro téléphone 00229 97 03 76 69

3 Publié par Visiteur
07/07/2016 13:29

Bonsoir !
Je m’appelle juliana, je veux partager avec vous mon histoire. Il y a de cela 3 mois environ, c'était le calvaire dans mon foyer. Les disputes entre mon mari et moi se répétaient jusqu'au qu'au jour ou il quitta la maison. Suite à cela j'en ai palé avec une amie qui m'a donné les coordonnés d'un puissant pratiquant de la margis à qui je devait m'expliquer. Comme j'aime mon mari j'ai contacté ce puissant qui m'a promis de me le faire revenir à la maison. J'ai donc suivie ces conseils et également fait des rituels. Exactement 7 jour après mon époux est revenu en me suppliant de lui pardonner pour tout ce qu'il a pu me fait et bien sur on s'est réconcilié. Ce fut un véritable miracle dans ma vie.
Alors pour tous vos problèmes (ruptures amoureuses ou de divorce, maladies, chance, stérilité, problème de blocage, d'attirance de clientèle, problème de chômage etc...) je vous conseille de faire comme moi.
Je vous assure que vous trouveriez satisfaction ou résolution à vos problèmes. Pour cela voici ses coordonnées : maitreagbohui@hotmail.com

4 Publié par Visiteur
13/07/2016 20:12

"Je me présente à vous
Mme Annabella Deshant
je suis particulier française .
je suis la 36eme femme reconnue en 2012 comme prêteuse particulier française du
Cour de cassation - Arrêts
Cour de cassation
Article L. 12-5, alinéa 2, du code de l'expropriation
Non renvoyée au Conseil constitutionnel
Alinéas 3 et 4 de l'article 662 du code de procédure pénale
Irrecevabilité
Alinéas 3 et 4 de l'article 662 du code de procédure pénale
Irrecevabilité
Article 35 quater de la loi du 29 juillet 1881
Non renvoyée au Conseil constitutionnel
Articles 222-22, 222-27, 222-28, 222-29, 222-29-1, 222-30 et 222-31
du code pénal
Non renvoyée au Conseil constitutionnel
Article 88 du code de procédure pénale
[Internet Audience]
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intéressé, contactez moi: annabelladeshant@gmail.com

5 Publié par Visiteur
19/07/2016 09:42

je viens pour intervenir et faire comprendre a toute personne ayant été déçue comme moi que rien est encore tard .Car quand on veux on peu , après un moment de déception avec mon ex qui est actuellement redevenu l’Élu de mon cœur j'ai du faire appelle a maître DAGBEVO qui a vraiment fait un miracle dans ma vie .Il m'a permis de retrouver la paix du cœur en faisant revenir l'homme que j'ai toujours aimer .Alors ne guise de remerciement je voudrais lui rendre hommage et conseiller a toute personne ayant de problème a bien vouloir faire recours a ce homme car il est vraiment un envoyer de dieu pour résoudre tout genre de problème.voici son mail:maitredagbevo@gmail.com

6 Publié par Visiteur
21/07/2016 00:15

je viens pour intervenir et faire comprendre a toute personne ayant été déçue comme moi que rien est encore tard .Car quand on veut on peut , après un moment de déception avec mon ex qui est actuellement redevenu l’Élu de mon cœur j'ai du faire appelle a maître DAGBEVO qui a vraiment fait un miracle dans ma vie .Il m'a permis de retrouver la paix du cœur en faisant revenir l'homme que j'ai toujours aimer .Alors en guise de remerciement je voudrais lui rendre hommage et conseiller a toute personne ayant de problème a bien vouloir faire recours a ce homme car il est vraiment un envoyer de dieu pour résoudre tout genre de problème.voici son mail:maitredagbevo@gmail.com

7 Publié par Visiteur
24/07/2016 11:29

Bonjour !
je suis Roland DUCOSS. Il y a quelques années j'étais un homme malheureux et malchanceux. J'avais divorcé avec ma femme il y a long temps pourtant je l'aimais. Et j'ai parlé de ça sur internet pour avoir des conseils. Parmi tous les conseils que j'ai reçu une femme qui m'a conseillé de contacter un maitre suivit de son mail pour lui expliquer mon cas. Au début je n'avais pas confiance parce que j'ai déjà contacter beaucoup qui m'ont pas satisfait et quand je l'ai contacté, je lui ai expliqué toute la situation de ma femme et moi. Vous savez quoi? Ce maitre m'a dit qu'il va me faire quelque chose pour que ma femme revienne. Et j'ai passé à quelques rituels.Et bizarrement dans les sept jours à suivre ma femme est revenu en me suppliant de remarier avec elle, c'est un miracle pour moi en plus de ça j'avais des soucis au travail avec mon directeur tout ces problèmes sont finis et je suis en paix au travail et dans mon foyer. C'est le premier miracle que j'ai vu dans ma vie.
(pour tous vos petits problèmes de rupture amoureuse ou de divorce-maladie-la chance-les problèmes liés a votre personnes d'une manière-les maux de ventre-problème d'enfants-problème de blocage-attirance clientèle-problème du travail,portefeuille magique ou tant d'autres). Ce maitre est très fort avec lui ma femme est revenue et j'ai eu la satisfaction en 7 jours il est très fort surtout les problèmes de retour affectif.
C'est une personne sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille.
je me permets de vous laisser son mail: maitrewakpon@gmail.com

8 Publié par Visiteur
02/08/2016 08:53

BONJOUR

Je suis venir vous raconter un petit histoire de mon EX.
J'ai fais 5 ans avec mon petit ami, et nous nous entendons très bien et le 04 avril 2015 il m’envoie un message soit disant " JE NE POURRAI PLUS CONTINUER AVEC TOI " Ce fut le début de ma détresse . Je me pose la question de savoir COMMENT IL POURRA CHANGER BRUSQUEMENT SANS AUCUNE RAISON, toutes mes tentatives à le ramener sur la bonne voie sont vaines puisqu'il est ferme sur sa décision de ne plus me revoir ni entendre parler de moi . J'ai essayé par tous les moyens sans résultat . Le 16 avril 2015 par hasard j'ai consulté un s maître voyant AZETO qui me parait convaincant et je me suis confiée à lui et au bout de 7 jours environs il m'est revenu et il y a l'harmonie dans notre couple .Il a fait et mon commerce se prospère et un essor considérable Je voudrais partager ceci avec vous les internautes vous qui vivez ou avez des proches qui sont dans de telles situations pour vous dire que c'est possible de récupérer son ex ou de consolider le couple alors veuillez le contacter sur l'adresse
Maitreazeto93@gmail.com
NB: c'est pas pour rien on cris sont nom sur le site c'est à cause de sont savoir faire vraiment il est bon. Maitreazeto93@gmail.com

9 Publié par Visiteur
05/08/2016 10:36

je viens pour intervenir et faire comprendre a toute personne ayant été déçue comme moi que rien est encore tard .Car quand on veut on peut , après un moment de déception avec mon ex qui est actuellement redevenu l’Élu de mon cœur j'ai du faire appelle a maître DAGBEVO qui a vraiment fait un miracle dans ma vie .Il m'a permis de retrouver la paix du cœur en faisant revenir l'homme que j'ai toujours aimer .Alors en guise de remerciement je voudrais lui rendre hommage et conseiller a toute personne ayant de problème a bien vouloir faire recours a ce homme car il est vraiment un envoyer de dieu pour résoudre tout genre de problème.voici son mail:maitredagbevo@gmail.com

10 Publié par Visiteur
13/08/2016 01:14

Bonjour !
je suis Roland DUCOSS. Il y a quelques années j'étais un homme malheureux et malchanceux. J'avais divorcé avec ma femme il y a long temps pourtant je l'aimais. Et j'ai parlé de ça sur internet pour avoir des conseils. Parmi tous les conseils que j'ai reçu une femme qui m'a conseillé de contacter un maitre suivit de son mail pour lui expliquer mon cas. Au début je n'avais pas confiance parce que j'ai déjà contacter beaucoup qui m'ont pas satisfait et quand je l'ai contacté, je lui ai expliqué toute la situation de ma femme et moi. Vous savez quoi? Ce maitre m'a dit qu'il va me faire quelque chose pour que ma femme revienne. Et j'ai passé à quelques rituels.Et bizarrement dans les sept jours à suivre ma femme est revenu en me suppliant de remarier avec elle, c'est un miracle pour moi en plus de ça j'avais des soucis au travail avec mon directeur tout ces problèmes sont finis et je suis en paix au travail et dans mon foyer. C'est le premier miracle que j'ai vu dans ma vie.
(pour tous vos petits problèmes de rupture amoureuse ou de divorce-maladie-la chance-les problèmes liés a votre personnes d'une manière-les maux de ventre-problème d'enfants-problème de blocage-attirance clientèle-problème du travail,portefeuille magique ou tant d'autres). Ce maitre est très fort avec lui ma femme est revenue et j'ai eu la satisfaction en 7 jours il est très fort surtout les problèmes de retour affectif.
C'est une personne sérieuse et honnête qui offre son talent a des personnes honnêtes qui sont dans le besoin d'appui spirituel pour avoir satisfaction a tous les problèmes de leur vie actuelle, soit pour s'assurer d'un lendemain meilleur avec leur famille.
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