Fiche pratique

Publié le 23/11/23 Vu 1 789 fois 0 Par Murielle Cahen
LES OUTILS D'IA QUI DESHABILLENT

L'intelligence artificielle (IA) est un domaine de la science informatique qui vise à créer des machines capables d'imiter les facultés cognitives humaines, telles que la perception, le raisonnement, l'apprentissage et la prise de décision

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Publié le 23/11/23 Vu 1 815 fois 0 Par Murielle Cahen
Intelligence artificielle et droit d’auteur

L'intelligence artificielle (IA) a rapidement évolué et est devenue omniprésente dans notre société, affectant de nombreux domaines, y compris celui du droit d'auteur.

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Publié le 22/11/23 Vu 858 fois 0 Par Murielle Cahen
Le DIGITAL MARKET ACT : EXPLICATIONS SUR LE SUJET

Le DMA vise à rééquilibrer les relations entre les grandes plateformes numériques qui contrôlent l’accès au marché numérique, appelés les « contrôleurs d’accès » (gatekeepers), et les entreprises

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Publié le 22/11/23 Vu 759 fois 0 Par Murielle Cahen
Incitation au Dénigrement

Il est possible d'être condamné à des dommage set intérêts pour incitation au dénigrement.

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Publié le 22/11/23 Vu 523 fois 0 Par Murielle Cahen
CONTRAT D’HÉBERGEMENT DE CHEVAUX

Il existe diverses options pour un contrat d’hébergement de chevaux, en fonction des services proposés par le détenteur et des besoins du propriétaire.

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Publié le 22/11/23 Vu 1 178 fois 0 Par Murielle Cahen
LE CONTRAT DE VENTE DE CHEVAUX

La loi ne requiert pas expressément un contrat de vente écrit pour que la transaction soit valide.

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Publié le 22/11/23 Vu 443 fois 0 Par Murielle Cahen
LE ROLE DES PLATEFORMES EN LIGNE DANS LA LUTTE CONTRE LA MANIPULATION DE L’INFORMATION

Depuis l'avènement d'Internet et des réseaux sociaux, la désinformation est devenue un problème majeur dans notre société.

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Publié le 22/11/23 Vu 390 fois 0 Par Murielle Cahen
Doit-on octroyer un droit d’auteur à un selfie ?

En général, les selfies sont considérés comme des œuvres créées par la personne qui les prend. En tant que créateur, vous détenez les droits d'auteur sur vos selfies.

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Publié le 22/11/23 Vu 257 fois 0 Par Murielle Cahen
Contrefaçon et parodie (Joconde Playmobil)

Une parodie est une œuvre qui imite ou caricature une œuvre originale, un style artistique ou un genre de manière humoriste ou moqueuse.

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Publié le 22/11/23 Vu 388 fois 0 Par Murielle Cahen
Conditions générales de vente : attention au refus de communication

Si le fournisseur est libre de refuser de vendre ses produits ou services, il est toutefois dans l'obligation de communiquer ses conditions générales de vente à tout acheteur.

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