Forum copropriété

Bienvenue sur le forum Légavox.fr ! Posez votre question juridique gratuitement, les membres pourront vous apporter une réponse.

Posez votre question
Balustrade toit Cabine ascenseur
Droit de l'immobilier
Copropriété

6

16/11/2021

6
16/11/2021
Cabinet médical sur chemin privé en indivision
Droit de l'immobilier
Copropriété

5

19/11/2021

5
19/11/2021
Copropriété, syndic
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

19/11/2021

1
19/11/2021
Bien en indivision, modifications et frais
Droit de l'immobilier
Copropriété

5

18/11/2021

5
18/11/2021
Déplacement du compteur d'eau à charge du propriétaire
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

18/11/2021

1
18/11/2021
Mur mitoyen partie commune
Droit de l'immobilier
Copropriété

0

18/11/2021

0
18/11/2021
Frais de relance retard pour payement Appel Provisions
Droit de l'immobilier
Copropriété

13

12/11/2021

13
12/11/2021
Copropriété règlement
Droit de l'immobilier
Copropriété

2

12/11/2021

2
12/11/2021
Pose d'un monte escalier privé en partie commune
Droit de l'immobilier
Copropriété

2

11/11/2021

2
11/11/2021
Assignation du syndic par 1 propriétaire
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

09/11/2021

1
09/11/2021
Indemnisation suite regularisation de tantiemes
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

10/11/2021

1
10/11/2021
Changement coffres volets privatifs
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

10/11/2021

3
10/11/2021
QU'EST CE QUE LE DROIT A CONSTRUIRE
Droit de l'immobilier
Copropriété

2

09/11/2021

2
09/11/2021
abus de pouvoir conseil syndical
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

09/11/2021

3
09/11/2021
Assemblée générale
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

08/11/2021

3
08/11/2021
un coproprietaire peut il consulter les comptes avant l'assembleé générale
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

08/11/2021

1
08/11/2021
Probleme lors de la signature de notre AG qui a ete revue deux fois sans notre signature
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

02/11/2021

3
02/11/2021
Changement fournisseur d'énergie par syndic de copro
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

02/11/2021

1
02/11/2021
Tantièmes non pris en compte dans la répartition des charges
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

01/11/2021

3
01/11/2021
compte rendu du conseil syndical joint à la convocation de l'AG du 22/11/2021
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

01/11/2021

1
01/11/2021
menace de mise en demeure
Droit de l'immobilier
Copropriété

9

21/10/2021

9
21/10/2021
Sortie de copropriété - arrêt du paiement des charges de copropriété
Droit de l'immobilier
Copropriété

5

26/10/2021

5
26/10/2021
Modifier l'état descriptif de division avant travaux
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

26/10/2021

3
26/10/2021
Portail résidence reste ouvert
Droit de l'immobilier
Copropriété

3

21/10/2021

3
21/10/2021
Choix couleur de la cage d'escalier
Droit de l'immobilier
Copropriété

2

23/10/2021

2
23/10/2021
propriété après séparation
Droit de l'immobilier
Copropriété

1

21/10/2021

1
21/10/2021
Terrasse et droit de poser des canisses
Droit de l'immobilier
Copropriété

24

22/08/2013

24
22/08/2013
Thématiques
Droit en général
Droit civil & familial
Divorce et séparation
Procédure
Pensions alimentaires
Garde des enfants
Services sociaux
Médiation
Droit et vie privée
Droit à l'image
Respect de la vie privée
Propriété artistique
Successions / Notaires Patrimoine Droit des biens Adoptions Mariage, Pacs, concubinage
Droit de l'immobilier
Locations
Bailleurs
Locataires
Baux commerciaux
Baux ruraux
Locations meublées
Logements de fonction
Résidences secondaires
Locations de vacances
Litiges et contentieux
Achat immobilier Copropriété Urbanisme et construction Expropriation Voisinage
Droit de la consommation
Litiges Arnaques Abus de faiblesse Information du consommateur Clauses abusives Protection du consommateur Droit bancaire
Litiges consommateurs
Contentieux bancaire
Débiteurs et surendettement Droit des assurances
Règlement des sinistres
Litiges assurances
Droit du travail
Salarié
Embauche
Contrat de travail
Formations professionnelles
Congés et vacances
Maladie et accidents
Temps de travail
Salaires
Les sanctions
Démission
Licenciement
Retraite
Plan sociaux
Employeur
Conclusion du contrat
Obligations de l'employeur
Rupture du contrat de travail
Cotisations et adhésions
Contentieux et prud'hommes
Droit des entreprises
Création d'entreprises
Aides
Statuts
Reprise
Franchise
Vie des entreprises
Droit commercial
Droit commercial international
Droit des sociétés
Droit de la concurrence
Propriété intellectuelle
Propriété industrielle
Restructuration
Comptabilité
Fiscalité
Facturation
Charges & cotisations
Recouvrement de créances
Clôture des entreprises
Cession
Procédures collectives RJ/LJ
Droit des affaires Bourse et finances
Droit des nouvelles technologies
Logiciels Internet E-commerce Peer to peer
Droit des étrangers
Immigration en france Travail en france Expatriés francais
Droit international
Droit européen Droit international Conflit des lois Conflits de juridictions Litiges internationaux Droit de l'homme
Droit administratif & fiscal
Droit administratif
Démarches administratives
Contentieux administratif
Droit fiscal
Impôts & imposition
Formalités
Contentieux fiscal
Droit pénal
Enquête
Police
Instruction
Procès Auteurs
Démarches
Application des peines
Victimes
Plaintes
Exécution des peines
Droit routier
Code de la route Formalités Sanctions Régimes spéciaux
Droit de la santé
Déontologie Litiges et contentieux Risques sanitaires Indemnisations des victimes
Droit du sport
Equipes Athlètes Organisateurs Fédérations

Nouveau

Votre diagnostic juridique Gratuit avec un avocat près de chez vous pendant 20 minutes

Sans condition, ni obligation d'achat

Consulter
Confirmation
A description can appear on the right
OK
Console de DEBUG