Santé au travail

Publié le 19/05/13 Vu 2 107 fois 0 Par NADIA RAKIB
Cigarette électronique : pas de fumée sans feu…

Loin de nous l’époque où la cigarette était un plaisir associé à la virilité masculine, à l’émancipation des femmes, à l’affirmation de soi des jeunes, à la convivialité des cafés, des cinémas, des restaurants… Oui, « Elle » est devenue une drogue qui tue et une addiction dont il faut se défaire. Mais, un autre feu s’est allumé avec une fumée plus dissipée…

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Publié le 21/02/13 Vu 1 918 fois 0 Par NADIA RAKIB
L’imbrication de la qualité de vie au travail et de la vie privée

Une enquête sur la qualité de la vie de l'Insee a permis d’examiner la plupart des indicateurs de qualité de vie définis dans le rapport Stiglitz, Sen, Fitoussi, dont les risques psychosociaux.

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Publié le 09/12/12 Vu 1 765 fois 0 Par NADIA RAKIB
La pénibilité au travail reste sur la table des négociations

Au 5 novembre 2012, la Direction générale du travail a relevé la conclusion et transmission de 11 accords de branches relatifs à la prévention de la pénibilité dont 7 s'inscrivent dans le dispositif (BTP, commerce du détail et du gros à prédominance alimentaire, entreprises sociales pour l'habitat, assainissement et maintenance industrielle, fabrication et commerce de produits pharmaceutiques, industrie pétrolière et industrie du bois). Les 4 restants étant des accords spécifiques et de méthode.

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Publié le 17/09/12 Vu 2 159 fois 0 Par NADIA RAKIB
Quand les processus de travail génèrent des risques psychosociaux ?

Face aux RPS, la responsabilité de l'employeur est triple : - identifier, - prévenir et diminuer, - sinon éliminer.

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Publié le 31/07/12 Vu 3 112 fois 0 Par NADIA RAKIB
L’arrivée tonitruante des préventeurs de la santé et de la sécurité

Depuis le 1ER juillet, l’obligation d’un préventeur des risques professionnels s’est érigée telle une épée de Damoclès pour les entreprises. C’est la directive no 2007/30/CE du 20 juin 2007 qui est le texte fondateur de tout ce qui a trait à la préservation de la santé et de la sécurité des salariés. Sa finalité est de faire de la prévention un devoir essentiel des employeurs et tendre ainsi à l'élimination des facteurs de risques.

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Publié le 28/07/12 Vu 3 543 fois 0 Par NADIA RAKIB
« Mains mises » sur le harcèlement sexuel

Après avoir été adopté à l'unanimité par le Sénat le 12 juillet, le projet de loi relatif au harcèlement sexuel a été adopté à l'unanimité par l'Assemblée nationale le 24 juillet. Son adoption définitive devrait intervenir le 31 juillet 2012. Une circulaire viendra accompagner l'application immédiate de la loi dans les jours qui suivront.

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Publié le 24/07/12 Vu 2 024 fois 0 Par NADIA RAKIB
Un nouveau parcours en matière de santé au travail

Depuis le 1er juillet 2012, la visite de reprise n’est obligatoire que pour les arrêts de travail d’au moins 30 jours et ceci dans tous les cas. Auparavant, il fallait une absence d’au moins 21 jours en cas d’accident ou maladie non professionnelle et de 8 jours en cas d’accident du travail.

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Publié le 18/07/12 Vu 2 214 fois 0 Par NADIA RAKIB
De l’accident de trajet au tournant de l’ouverture des droits à congés payés

Début juillet, la Haute Cour vient de « passer la 5ème » en décidant que serait dorénavant prise en compte l'absence pour cause d'accident de trajet pour l'ouverture du droit à congé payé. Cela revient à assimiler l'absence du travailleur pour cause d'accident de trajet à l'absence pour cause d'accident de travail. Pour mémoire, faisons ensemble « une petite marche arrière » sur les décisions jurisprudentielles les plus marquantes dans ce domaine.

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Publié le 25/06/12 Vu 1 895 fois 0 Par NADIA RAKIB
La médecine du travail sort renforcée de sa réforme

C’est par deux décrets d’application de la loi du 20 juillet 2011 que la réforme de la médecine du travail sera effective au 1er juillet 2012. Ces textes portent notamment sur la pluridisciplinarité ainsi qu’un nouveau mode de gouvernance dans les services de santé au travail (SST).

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Publié le 05/06/12 Vu 2 154 fois 0 Par NADIA RAKIB
Revalorisation de l’indemnisation des préjudices des salariés en cas de faute inexcusable

Débutons cet article en évoquant le principe d’indemnisation de la victime en cas de réalisation d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle. C’est la loi du 9 avril 1898 qui a mis en œuvre ce système de réparation forfaitaire ayant pour finalité de compenser la perte de revenus professionnels. Ici, le caractère forfaitaire de cette réparation s’analyse comme la contrepartie de son automaticité. D’après l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale (CSS), ce n'est qu'en cas de faute inexcusable de l'employeur que la victime peut prétendre à une indemnisation complémentaire.

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