Véritable phénomène de mode de ces dernières années, le blog connaît aujourd’hui un essor considérable. Le blog peut être défini comme un site web personnel composé essentiellement d'actualités, publiées au fil de l'eau, les plus récentes apparaissant en haut de page, le plus souvent enrichies de liens externes.
Lire la suite« L’héritage. C’est sous ce mot que le langage commun désigne, plus couramment, la succession ». La succession est un mode de transmission de bien à titre gratuit.
Lire la suiteLe droit des marques est une branche importante du droit de la propriété intellectuelle et plus particulièrement du droit de la propriété industrielle.
Lire la suiteL'exécution normale d'un contrat peut être l'origine d'un préjudice pour des tiers qui sont fondés à obtenir réparation sur le fondement de la responsabilité délictuelle.
Lire la suiteL'intelligence artificielle (IA) a rapidement évolué et est devenue omniprésente dans notre société, affectant de nombreux domaines, y compris celui du droit d'auteur.
Lire la suiteLe brevet est une des branches de la propriété intellectuelle qui protège une innovation technique et garantit à son titulaire un monopole d’exploitation pour une durée maximale de 20 ans. Il confère ainsi à son titulaire ou à ses ayant cause un droit exclusif d’exploitation .
Lire la suiteLa rémunération d’un gérant de SARL, non encadrée par la loi, est laissée à la libre appréciation des associés. De nombreuses formes de rémunérations peuvent être choisies et s’articuler en fonction des besoins du gérant.
Lire la suiteQu’est-ce qu’un bouton de partage ? Quels sont les conditions de ce mécanisme quant au droit d’auteur ? Comment concilier le droit d’auteur avec cette fonctionnalité ? Quelles sont les règles applicables ? Quelles précautions prendre ?
Lire la suiteLe droit de réponse sur internet permet à toute personne nommée ou désignée dans un service de communication au public en ligne d’obtenir la publication d’une réponse au contenu .
Lire la suiteLe droit français s'y oppose.
Lire la suiteBienvenue sur le blog de Murielle Cahen
Par Zénas Nomikos le 28/12/2024 à 13:18
"nemo pluri juris nullis turpitudis" : Nemo auditur propriam turpitudinem allegans ; voir ceci : https://...
Par Gui61 le 02/04/2024 à 22:19
Bonjour Qu'en est-il du cas de personnes divorcées en 1991 ? Est-ce que l'ex conjoint survivant ...
Par Murielle Cahen le 12/07/2023 à 11:31
Bonjour, Il faut saisir le juge des tutelles en France. Je suis disponible pour une ...