Chambres d'hôtes

Publié le 05/02/16 Vu 2 672 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Urbanisme touristique : les cabanes dans les arbres

Une réponse ministérielle précise le régime juridique applicable à l’installation de cabanes dans les arbres.

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Publié le 24/07/15 Vu 6 356 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Cabanes dans les arbres et impôts locaux

Les habitations légères de loisirs (HLL) font l’objet d’un régime particulier en matière d’impôts locaux selon la situation propre à chaque installation. L’hypothèse retenue ici est la cabane.

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Publié le 18/03/15 Vu 5 632 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Ouvrir une table d’hôtes en complément de ses chambres d’hôtes

Petit rappel sur les quelques règles à suivre pour ouvrir une table d’hôtes

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Publié le 27/02/15 Vu 5 293 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Taxe de séjour : du nouveau en 2015

La loi n°2014-1654 adoptée le 29 décembre 2014 modifie profondément la partie législative du code général des collectivités territoriales portant sur la taxe de séjour.

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Publié le 23/04/14 Vu 1 541 fois 0 Par Maître Valérie Augros
Instruction relative aux chambres d’hôtes

Instruction relative aux chambres d’hôtes

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