Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. Une 30aine d'articles/billets rédigés et plus de 790 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors en lien avec le Diois

Publié le Modifié le 02/03/2024 Vu 466 fois 0
Légavox

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Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors ou PNRV, en lien avec le pays Diois situé dans le département de la Drôme 26

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors ou PNRV, en lien avec le pays Diois situé dans le

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors en lien avec le Diois

§ - PACTE DE GOUVERNANCE DU PNRV :

https://parc-du-vercors.fr/parc/un-pacte-de-gouvernance

https://www.parc-du-vercors.fr/sites/default/files/actualites/L'Institution/PNRV-EPCI_Pacte-de-gouvernance_2023.pdf

- éclairages :

CGCT : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039775806

Réponse ministérielle :

https://www.senat.fr/questions/base/2022/qSEQ220327104.html

 

Schéma institutionnel, carrefour institutionnel représenté ci-après page 2 :

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2022/12/Lettre-info-Natura_2_web.pdf

 

DE PLUS :

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2021/04/RA2020_web.pdf

 

OFFRE D'EMPLOI de 2023 :

https://www.parc-du-vercors.fr/sites/default/files/actualites/202305_FichePoste_ECOGARDE_Diois.pdf

 

CHARTE DU PNRV :

https://parc-du-vercors.fr/sites/default/files/inline-images/PNRV/institution/revision_charte/1_Corps%20de%20la%20charte.pdf

 

Aspects financiers, finances publiques :

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-10/ARA202226_1.pdf

 

Convention de partenariat entre le Parc du Vercors et ses partenaires pour le Projet Agro-Environnemental et Climatique Vercors 2023-2027 :

https://www.parc-du-vercors.fr/sites/default/files/inline-images/PNRV/institution/publications%20l%C3%A9gales/decision_bureau/20221116_Decisions-Bureau.pdf 

 

Projet Agro-Environnemental et Climatique du Diois :

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2019/10/candidature_paec_diois-2014.pdf

 

PAYSAGES :

https://cdn.s-pass.org/SPASSDATA/attachments/2023_05/23/150641-2020-pnrv-cahier-des-paysages.pdf

 

RECHERCHE UNIVERSITAIRE : THESE DE DOCTORAT :

https://theses.hal.science/tel-00116708/document

 

ENFIN :

https://www.inspiration-vercors.com/mentions-legales

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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