Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

Bénévole sur les Forums Légavox et Juristudiant. Précorrecteur occasionnel et bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES + 1.350 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot sur écran : Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation sur mon Blog juridique généraliste.

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors en lien avec le Diois

Publié le Modifié le 02/03/2024 Vu 752 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors ou PNRV, en lien avec le pays Diois situé dans le département de la Drôme 26

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors ou PNRV, en lien avec le pays Diois situé dans le

Les aspects juridiques du parc naturel régional du Vercors en lien avec le Diois

§ - PACTE DE GOUVERNANCE DU PNRV :

https://parc-du-vercors.fr/parc/un-pacte-de-gouvernance

https://www.parc-du-vercors.fr/sites/default/files/actualites/L'Institution/PNRV-EPCI_Pacte-de-gouvernance_2023.pdf

- éclairages :

CGCT : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039775806

Réponse ministérielle :

https://www.senat.fr/questions/base/2022/qSEQ220327104.html

 

Schéma institutionnel, carrefour institutionnel représenté ci-après page 2 :

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2022/12/Lettre-info-Natura_2_web.pdf

 

DE PLUS :

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2021/04/RA2020_web.pdf

 

OFFRE D'EMPLOI de 2023 :

https://www.parc-du-vercors.fr/sites/default/files/actualites/202305_FichePoste_ECOGARDE_Diois.pdf

 

CHARTE DU PNRV :

https://parc-du-vercors.fr/sites/default/files/inline-images/PNRV/institution/revision_charte/1_Corps%20de%20la%20charte.pdf

 

Aspects financiers, finances publiques :

https://www.ccomptes.fr/sites/default/files/2023-10/ARA202226_1.pdf

 

Convention de partenariat entre le Parc du Vercors et ses partenaires pour le Projet Agro-Environnemental et Climatique Vercors 2023-2027 :

https://www.parc-du-vercors.fr/sites/default/files/inline-images/PNRV/institution/publications%20l%C3%A9gales/decision_bureau/20221116_Decisions-Bureau.pdf 

 

Projet Agro-Environnemental et Climatique du Diois :

https://www.paysdiois.fr/wp-content/uploads/2019/10/candidature_paec_diois-2014.pdf

 

PAYSAGES :

https://cdn.s-pass.org/SPASSDATA/attachments/2023_05/23/150641-2020-pnrv-cahier-des-paysages.pdf

 

RECHERCHE UNIVERSITAIRE : THESE DE DOCTORAT :

https://theses.hal.science/tel-00116708/document

 

ENFIN :

https://www.inspiration-vercors.com/mentions-legales

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Rechercher
A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux ÉTUDIANTS.

Thèmes de publications
Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles
Confirmation
A description can appear on the right
OK
Console de DEBUG