Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Juriste généraliste bénévole sur le FORUM JURIDIQUE LéGAVOX.FR sous le pseudo Zénas Nomikos. Bénévole sur JURISTUDIANT.COM avec le même pseudo. Précorrecteur bénévole de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. GRATUITERIES + 1.000 billets non rédigés et articles rédigés. Pour une recherche par mot Ctrl + F puis Entrée. Bienvenue et bonne navigation.
Droit pénal routier
Publié le 11/05/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le permis probatoire et les délits routiers prévus par le code de la route : L223-1 et suivants et R223-1 et suivants
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Publié le 11/05/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le grand excès de vitesse supérieur à 50km/h : contravention de 5è classe et tribunal de police ou délit si récidive et alors là c'est le tribunal correctionnel + Forum Légavox
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Publié le 31/12/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
L'aptitude médicale à la conduite routière de véhicules terrestres à moteurs, notamment, celle des personnes âgées et/ou malades : code de la route et code pénal, explications et informations sur les assurances également
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Publié le 31/05/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Droit pénal routier : contester un photo radar
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Publié le 31/05/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Droit pénal routier : contester un radar automatique
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Publié le 30/05/23
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Droit pénal routier : alcool et/ou stupéfiants au volant : les sanctions et les peines possibles
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A propos de l'auteur
JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE sur les FORUMS LéGAVOX.FR et JURISTUDIANT.COM
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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice et PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
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