Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
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Droit de l'EAU
Publié le 27/10/24
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
La notion, le concept de bassin versant en droit de l'environnement
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Publié le 19/02/24
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La protection et la gouvernance de l'eau de la rivière Drôme et de ses affluents
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Publié le 22/10/23
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Le propriétaire d'une source jaillissant sur son fonds et les fonds inférieurs au profit desquels un captage a été aménagé depuis plus de trente ans et ce en zone de montagne
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Publié le 29/12/22
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Le droit de l'eau dans trois codes différents : code de l'environnement, code civil et enfin code rural et de la pêche maritime ou CRPM
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Publié le 13/12/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Recherches en sciences juridiques : thèses de Doctorat en Droit accessibles en ligne au format pdf ou autre
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Publié le 09/11/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le droit de l'eau en France et au niveau international : un droit humain fondamental
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Publié le 09/03/22
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Le régime juridique des eaux pluviales selon le Code civil
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Publié le 10/02/22
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Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA
Le vol d'électricité, de gaz et d'eau ou vol d'énergie au préjudice d'autrui dans le code pénal
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Publié le 18/06/21
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La notion de cours d'eau en droit de l'environnement et en droit de l'urbanisme
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A propos de l'auteur
PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, par emails et OpenOffice ou PDF, de Travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Capacité en Droit ou en Licence de Droit.
Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise ou Master 1 en Droit à BAC+4 acquis en 2000 à l'Université Grenoble Alpes ou UGA.
Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques car je n'ai pas d'assurance de responsabilité civile pour ce type d'activité.
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